Point informatif d'un PLU - Manche

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. __Origine__ Cette couche géographique a été réalisé sur la base de la couche hydrologique de la BD Topo complétée par la numérisation des cours d’eau en trait continu sur le Scan 25 et alimentée au fil de l’eau par les expertises réalisées par le service environnement de la DDT et de l’ONEMA. Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon Qualité donnée attributaire : bon Fraîcheur de la donnée: bon __Organisations partenaires__ DDTM Manche __Liens annexes__ * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-3d069dde-c9d6-43aa-9817-c8bfeec88295) ➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fa115a4ca967aad2c91fbeb66b5f4c306d4301ad)