DDT de l'Isère catalog Open data in a single API request

R111-3 de Revel approuvé le 29/12/1989 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-01-15T00:00:00

R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-02-18T00:00:00

R111-3 de Saint-Nicolas-de-Macherin approuvé le 29/08/1988 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-05-10T00:00:00

PLU du 18/02/2014 de ROISSARD-38342 Open Data

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342...

Issued on 2015-12-14T00:00:00

R111-3 de Saint-Honoré approuvé le 30/07/1979 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-02-18T00:00:00

R111-3 de Mens approuvé le 27/12/1991 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-05-06T00:00:00

PPRT Isochem/Vencorex de Pont-de-Claix approuvé le 27-06-2018 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...

Issued on 2020-07-29T00:00:00

PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2020-05-15T00:00:00

PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2020-05-11T00:00:00

R111-3 de Saint-Etienne-de-Crossey approuvé le 28/12/1993 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-05-07T00:00:00

Modification n°1 PPRI Drac aval approuvée le 09/01/2026 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2023-07-26T00:00:00

PPRT de SOBEGAL à Domène approuvé le 08-02-2017 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...

Issued on 2020-07-30T00:00:00

PERI de Brangues approuvé le 26/02/1993 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2020-09-07T00:00:00

PPRT de Stepan Europe à Voreppe approuvé le 25-09-2013 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...

Issued on 2020-07-29T00:00:00

R111-3 de Lavaldens approuvé le 27/04/1978 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2021-02-18T00:00:00

Zone agricole protégée (ZAP) – Isère Open Data

Zone agricole dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de sa...

Issued on 2014-11-21T12:17:00

Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère Open Data

Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier

Issued on

Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et... Open Data

Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage...

Issued on 2025-01-16T00:00:00

Brigades de gendarmerie - Isère Open Data

Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les...

Issued on

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère Open Data

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument...

Issued on

Secteur de route affecté par un classement sonore – Isère Open Data

Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Isère. Cette table représente...

Issued on 2014-05-06T05:58:00

Tableau d’assemblage du MNT issu du levé LIDAR de la commune de LA TRONCHE (38516) - Isère Open Data

Tableau d'assemblage des 44 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par la...

Issued on

SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère Open Data

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion...

Issued on 2014-09-04T09:45:00

Classement sonore des voies de tramway de catégorie 4 en tissu ouvert - Isère Open Data

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux...

Issued on 2014-05-20T05:58:00

PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1...

Issued on 2025-07-08T00:00:00

Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère Open Data

Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en...

Issued on

Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère Open Data

Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local...

Issued on 2018-03-14T09:28:00

Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère Open Data

Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation...

Issued on

PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et...

Issued on

Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère Open Data

type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 01 janvier 2026 - Isère

Issued on 2018-04-03T09:28:00

Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère Open Data

Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail...

Issued on

PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR de Saint-Christophe-en-Oisans (38375).– Isère Open Data

Tableau d'assemblage des 21 dalles du modèle numérique de terrain (MNT) au format *.asc acquis par...

Issued on

Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère Open Data

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale...

Issued on 2013-12-26T11:41:00

Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère Open Data

Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

Issued on

PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v4) - Isère Open Data

Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement...

Issued on

Périmetre des SCOT - Isère Open Data

SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux...

Issued on

Zone d'emploi- Isère Open Data

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et...

Issued on 2016-05-23T14:47:00

Communes prioritaires pour le PDPFCI 2013 – Isère Open Data

Communes prioritaires pour le PDPFCI ( Plan départemental de protection des forêts contre les...

Issued on

PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère Open Data

Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les...

Issued on 2013-07-24T14:47:00

Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère Open Data

Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de...

Issued on

PPRN PAC : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN portés à connaissance... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

PPRN : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN multirisques - Isère Open Data

Table non géométrique utilisée dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types d’aléas...

Issued on

PPRN de Voiron approuvé le 26/02/2026 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on 2025-10-16T00:00:00

Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère Open Data

Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau...

Issued on 2014-03-11T05:58:00

Découpage départemental par chargé d'aménagement territorial - Isère Open Data

Découpage départemental par chargé de planification Découpage du département de l’Isère en deux...

Issued on

PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés –... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de...

Issued on

Contour des incendies forestier sur les communes de Roybon et de Saint-Ismier - Isère Open Data

Contours des incendies de forêt et de végétation sur les communes de Roybon et de...

Issued on

Nombre de bureaux de vote par commune – Isère Open Data

La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de...

Issued on

Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère Open Data

Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une...

Issued on 2014-09-02T00:00:00

Secteur de tram classée en catégorie 3 en tissu ouvert – Isère Open Data

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux...

Issued on

Secteur de tram classée en catégorie 5 en tissu ouvert - Isère Open Data

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux...

Issued on

Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques... Open Data

L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des...

Issued on

Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère Open Data

Répartition des correspondants Transition Énergétique par EPCI – Isère Objectifs Identifier les...

Issued on

Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère Open Data

La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en...

Issued on

Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère Open Data

Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement...

Issued on

Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP -... Open Data

Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route...

Issued on 2026-03-31T00:00:00