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Zones franches urbaines en Drôme Open Data
Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants...
Issued on 2023-04-25T00:00:00
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la...
Issued on 2019-05-14T00:00:00
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026250 - PSS Rhône 1981 - PONT DE L'ISERE 26250 Open Data
Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du...
Issued on 2016-05-09T00:00:00
PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 du 17/05/2017 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE...
Issued on 2017-09-11T00:00:00
PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère... Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL...
Issued on 2019-02-28T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR... Open Data
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation...
Issued on 2018-09-24T00:00:00
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme... Open Data
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du...
Issued on 2016-01-08T00:00:00
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT...
Issued on 2017-11-21T00:00:00
PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°2 26/05/2018 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE...
Issued on 2019-03-07T00:00:00
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le...
Issued on 2016-12-05T00:00:00
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN...
Issued on 2019-09-16T00:00:00
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le...
Issued on 2016-01-04T00:00:00
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau... Open Data
N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026
Issued on 2017-02-07T00:00:00
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096 Open Data
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le ...
Issued on 2016-05-24T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de TEYSSIERES... Open Data
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation...
Issued on 2018-09-26T00:00:00
L_PARCELLES_DOC_CADRE Open Data
Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les...
Issued on 2026-02-13T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.