DDT Hautes-Pyrénées catalog Open data in a single API request

Plan de Prévention des Risques Naturels d'Arrens-Marsous, approuvé le 23/12/2016 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN d'Arrens-Marsous (65032). Numérisation issue de la procédure...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Avezac-Prat-Lahitte du 29/06/2017 Open Data

Numérisation vectorielle du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte (65054), actualisée en février 2018. Cette...

Issued on 2018-02-13T00:00:00

Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Arcizans-Dessus du 03/09/2012 Open Data

Vector digitization of the Arcizans-Dessus PLU (65022), carried out in November 2012. This...

Issued on 2012-11-22T00:00:00

Carte Communale de Pinas du 11/01/2008 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Pinas (65363), réalisée en janvier 2008. Cette...

Issued on 2008-03-04T00:00:00

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012 Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation...

Issued on 2012-02-28T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Lary-Soulan approuvé le 08/09/1998 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Lary-Soulan (65388). Numérisation réalisée en 2009,...

Issued on 2009-08-21T00:00:00

Carte Communale de Clarens du 02/04/2015 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Clarens (65150). Cette numérisation est conforme...

Issued on 2018-04-11T00:00:00

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du... Open Data

Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard...

Issued on 2021-05-18T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barèges approuvé le 22/06/1987 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Barèges (65481). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le...

Issued on 2009-08-21T00:00:00

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loudenvielle du 09/04/2004, dernière modification de 28/05/2024 Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Loudenvielle (65282), actualisée en janvier 2020 puis le...

Issued on 2018-02-12T00:00:00

Carte Communale de Sailhan du 04/05/2007 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Sailhan (65384), réalisée en juillet 2007. Cette...

Issued on 2007-07-27T00:00:00

[DDT65] Carte Communale de Geu du 31/07/2018 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Geu (65201) approuvée le 19/02/2008 réalisée en...

Issued on 2008-04-29T00:00:00

Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées Open Data

Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que...

Issued on 2011-12-08T00:00:00

Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées Open Data

Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle...

Issued on 2015-11-09T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sainte-Marie approuvé le 20/03/07 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Sainte-Marie (65391). Numérisation réalisée en 2007/2008,...

Issued on 2008-08-25T00:00:00

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Génos du 09/04/2015 Open Data

Numérisation vectorielle du POS de Génos (65195), actualisée en juin 2015. Cette numérisation est...

Issued on 2018-03-02T00:00:00

Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées Open Data

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...

Issued on 2017-12-20T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tournay approuvé le 11/04/07 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Tournay (65447). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise...

Issued on 2008-08-25T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vielle-Aure approuvé le 24/03/1998 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Vielle-Aure (65465). Numérisation réalisée en 2007/2008,...

Issued on 2008-12-18T00:00:00

[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique Open Data

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en...

Issued on 2019-07-08T00:00:00

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016 Open Data

Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation...

Issued on 2018-03-02T00:00:00

Artificialisation des sols dans les hautes pyrénées (carroyage) 2009-2023 Open Data

La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la...

Issued on 2021-11-22T00:00:00

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Pierrefitte-Nestalas du 12/06/2012 Open Data

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Assemblage départemental des périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-10-14T00:00:00

Carte Communale de Castelvieilh du 29/06/2009 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelvieilh (65131), réalisée en juillet...

Issued on 2009-07-30T00:00:00

Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées Open Data

Cette couche recense les aléas (affaissement et/ou effondrement) liés aux cavités souterraines...

Issued on 2023-03-08T00:00:00

[DDT65] Plan d'Occupation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bours approuvé le 30/06/2021 Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Bours (65108). Cette numérisation est conforme au standard CNIG...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Larreule, approuvé le 25/07/2014 Open Data

PPRN de Larreule, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Odos, approuvé le 24/12/2015 Open Data

PPRN d'Odos approuvé le 24/12/2015 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées Open Data

Les réserves de chasses et de faune sauvage sont instituées par le préfet à la demande du détenteur...

Issued on 2015-09-29T00:00:00

PPRN en cours d'étude - Hautes-Pyrénées Open Data

Liste des communes sur lesquelles un PPRN est à l'étude. Date de dernière mise à jour : 09/01/2024

Issued on 2017-04-19T00:00:00

Présence des cavités souterraines dans les hautes pyrénées - ponctuelle Open Data

Cette couche recense les cavités souterraines présentes dans le département des hautes pyrénées, en...

Issued on 2023-03-08T00:00:00

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à... Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur...

Issued on 2018-04-10T00:00:00

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Pé-de-Bigorre du 26/01/2023 Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Saint-Pé-de-Bigorre (65395), réalisée le 26/01/2023. Cette...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bun approuvé le 23/04/04 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Bun (65112) Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon...

Issued on 2008-08-25T00:00:00

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors approved on 17/06/2005, last... Open Data

Vector digitisation of the Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors PLU (65141), carried out in October 2012,...

Issued on 2012-11-13T00:00:00

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Villenave-près-Marsac, approuvé le... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Villenave-près-Marsac (65477). Numérisation issue de la...

Issued on 2019-11-27T00:00:00

Publication cartographique de la représentation informative des servitudes d'utilité publique :... Open Data

L'accès à la publication figure plus bas. Au préalable les conditions de réalisation et...

Issued on 2010-03-29T00:00:00

[DDT65] Stations ONDE (OFB) en Hautes-Pyrénées Open Data

Les stations ONDE (Obsrevatoire National Des Etiages) sont des points de relevé des écoulements. Sur...

Issued on 2020-02-28T00:00:00

Carte Communale de Cadéac du 09/02/2006 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Cadéac (65116), réalisée en juin 2007. Cette...

Issued on 2007-10-10T00:00:00

Carte Communale de Bernac-Dessus du 09/09/2013 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Dessus (65084), numérisée en septembre...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la commune de Lourdes Open Data

Cette couche représente la zone réglementée du PPRS de Lourdes, approuvé le 13/10/2023 Les effets...

Issued on 2024-02-22T00:00:00

Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Assiette) Open Data

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service...

Issued on 2022-05-11T00:00:00

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Argelès-Gazost approuvé le 10/08/2010 Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN d'Argelès-Gazost (65025). Numérisation réalisée en juillet 2011,...

Issued on 2011-09-08T00:00:00

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le... Open Data

Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi...

Issued on 2017-10-05T00:00:00

Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995...

Issued on 2022-03-23T00:00:00

Zones situées à moins de 200 m des bois et forêt Open Data

Zones d’application de la réglementation relative à la prévention des incendies de forêt (emploi du...

Issued on 2022-06-10T00:00:00

[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées Open Data

Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un...

Issued on 2023-08-31T00:00:00

Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Générateur) Open Data

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service...

Issued on 2022-05-11T00:00:00

Aire Alimentation Captage - Hautes-Pyrénées Open Data

La Loi Grenelle (article 27 de la loi dite « Grenelle 1 » du 3 août 2009) précise que l'objectif de...

Issued on 2011-07-28T00:00:00

Assemblage départemental des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN)... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-10-14T00:00:00

Procedure_Granges_Foraines Open Data

L'article L.122-11 3° du code de l'urbanisme autorise, à titre dérogatoire, la restauration des...

Issued on 2024-10-15T00:00:00

Document PPRN sur le département des Hautes-Pyrénées Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...

Issued on 2017-05-04T00:00:00

Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées Open Data

C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les...

Issued on 2015-09-29T00:00:00

Inventaire Zones Humides - Hautes-Pyrénées Open Data

Zones humides recensées sur le département 65, hors du territoire SAGE Adour Amont. Cette donnée...

Issued on 2024-02-15T00:00:00

Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées Open Data

Arrêté préfectoral n°65-2017-04-28-006 du 28 avril 2017 fixant les communes pour lesquelles tout...

Issued on 2022-10-19T00:00:00

Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique Open Data

En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour...

Issued on 2025-11-14T00:00:00

Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du... Open Data

En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour...

Issued on 2025-11-14T00:00:00