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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi),... Open Data
Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur...
Issued on 2020-09-14T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre... Open Data
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...
Issued on 2006-01-23T00:00:00
Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) 2024 dans le département de la Nièvre (58) Open Data
Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été...
Issued on 2020-09-14T00:00:00
Périmètre de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) sur le Territoire à Risque... Open Data
La directive européenne 2007/60/EC relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation,...
Issued on 2020-08-19T00:00:00
Aléas retraits et gonflements des argiles dans la Nièvre (58) Open Data
La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur le département de la Nièvre est...
Issued on 2021-01-27T00:00:00
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La... Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2020-08-13T00:00:00
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre... Open Data
L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Boeuf de Charolles),...
Issued on 2020-09-01T00:00:00
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) Open Data
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...
Issued on 2020-09-11T00:00:00
Petite région fourragère dans le département de la Nièvre (58) Open Data
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce...
Issued on 2020-09-04T00:00:00
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) Open Data
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la...
Issued on 2019-08-22T00:00:00
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la... Open Data
Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le cadre...
Issued on 2019-04-09T00:00:00
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département... Open Data
L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les...
Issued on 2019-08-23T00:00:00
Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58) Open Data
En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat...
Issued on 2020-09-15T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre... Open Data
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...
Issued on 2015-04-10T00:00:00
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans la Nièvre... Open Data
L'IGP, Indication Géographique Protégée de type (Agneau du Bourbonnais, Boeuf Charolais du...
Issued on 2020-09-02T00:00:00
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2015-09-11T00:00:00
Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58) Open Data
Situation au 01/01/2020 Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation...
Issued on 2020-08-19T00:00:00
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58) Open Data
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de...
Issued on 2016-01-28T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.