Let us know and we will figure it out for you.
With List of APIs we currently working on to bridge to life.
Are you missing any? Let us know!
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Zone... Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2016-08-02T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de L'Honor-de-Cos - Zone... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2015-11-30T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Piquecos - Zone d'aléas -... Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2017-03-13T00:00:00
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2015-11-30T00:00:00
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Moissac - Document -... Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2015-11-30T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2015-12-02T00:00:00
N_PRELEV_IRRIG_P_082 Open Data
N_PRELEV_IRRIG_P_082
Issued on 2015-10-02T00:00:00
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne Open Data
Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Issued on 2015-03-25T00:00:00
Périmètre linéaire informatif d'une carte communale Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val -... Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2017-03-13T00:00:00
Périmètres des pays - Département de Tarn-et-Garonne Open Data
Périmètres des pays Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du...
Issued on 2015-10-02T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2... Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2015-12-02T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2022-07-29T00:00:00
L_PERIMETRE_ELEMENTAIRE_S_082 Open Data
Zones de gestion de l'irrigation : périmètre élémentaire des organismes de gestion
Issued on 2024-01-15T00:00:00
Périmètre surfacique informatif d'une carte communale Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Origine... Open Data
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque...
Issued on 2016-08-03T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2022-08-01T00:00:00
Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne Open Data
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de...
Issued on 2023-10-26T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bruniquel - Zone d'aléa... Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2023-10-04T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Périmètre -... Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2016-08-03T00:00:00
Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2023-10-26T00:00:00
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne Open Data
La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la reconquête...
Issued on 2016-09-28T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Document -... Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2015-12-02T00:00:00
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2023-10-27T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Document -... Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2015-11-30T00:00:00
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation Open Data
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
Issued on 2024-11-20T00:00:00
Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC Open Data
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et...
Issued on 2023-10-09T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis -... Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2015-12-02T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Zone... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2016-08-05T00:00:00
Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de... Open Data
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description...
Issued on 2017-10-07T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Zone... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2015-11-17T00:00:00
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Boudou - Périmètre -... Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2015-11-27T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
Let us know and we will figure it out for you.
European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.