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Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais Open Data
Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du...
Issued on 2021-08-17T00:00:00
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en... Open Data
Titre : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en...
Issued on 2023-01-24T00:00:00
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3 Open Data
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles...
Issued on 2017-11-29T00:00:00
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 Open Data
Titre : Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 Description : Les servitudes...
Issued on 2021-06-21T00:00:00
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV... Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...
Issued on 2018-02-08T00:00:00
Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais Open Data
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque...
Issued on 2015-10-13T00:00:00
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Open Data
Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la...
Issued on 2021-11-17T00:00:00
Zone d'aléa du PPRN de Loison-sous-Lens Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2015-12-16T00:00:00
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois Picardie Open Data
Titre : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois-Picardie. ...
Issued on 2022-11-14T00:00:00
Espace naturel sensible en Pas-de-Calais Open Data
Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones...
Issued on 2022-09-23T00:00:00
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Open Data
Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description :...
Issued on 2024-07-25T00:00:00
Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite Open Data
Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite Source : NR Millésime : 12/03/2018
Issued on 2021-06-29T00:00:00
Zone réglementée du PPRL du Calaisis Open Data
Titre : Zone réglementée du PPRL du Calaisis Description : Pour les PPR naturels, le code de...
Issued on 2023-01-05T00:00:00
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le... Open Data
Titre : Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023...
Issued on 2024-01-10T00:00:00
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2017-10-06T00:00:00
Zone d'aléa du PPRN de la Hem Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2015-12-16T00:00:00
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Open Data
Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou...
Issued on 2023-12-06T00:00:00
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 Open Data
Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au...
Issued on 2019-05-03T00:00:00
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE INTEROR SYNTHEXIM Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2017-10-06T00:00:00
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures... Open Data
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des...
Issued on 2022-06-17T00:00:00
Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3 Open Data
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut ...
Issued on 2017-11-29T00:00:00
Périmètre du PPRT de NORTANKING Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2016-03-07T00:00:00
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement... Open Data
Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par...
Issued on 2025-04-11T00:00:00
Mise en place du Permis de louer Open Data
Titre : Mise en place du Permis de louer Description : Mise en place du Permis de louer. Colonnes...
Issued on 2022-11-28T00:00:00
Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de... Open Data
Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par...
Issued on 2025-04-11T00:00:00
Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Open Data
Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des...
Issued on 2022-07-08T00:00:00
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie AS2 Open Data
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété...
Issued on 2017-11-29T00:00:00
Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais Open Data
Titre : Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais Description : La loi...
Issued on 2022-11-18T00:00:00
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de... Open Data
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de...
Issued on 2025-04-11T00:00:00
Règlements Locaux de Publicité approuvés dans le Pas-de-Calais Open Data
Titre : Règlements Locaux de Publicité approuvés dans le Pas-de-Calais Description : Règlements...
Issued on 2022-11-22T00:00:00
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Open Data
Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de...
Issued on 2022-07-11T00:00:00
Espaces Naturels Protégés (ENP) Réserves Naturelles Régionales (RNR) Open Data
Espaces Naturels Protégés (ENP) – Réserves Naturelles Régionales (RNR) source : -NR- millésime :...
Issued on 2023-02-09T00:00:00
Enjeux surfaciques du PPRN de l'Aa supérieure Open Data
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...
Issued on 2015-12-16T00:00:00
Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté. Open Data
Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté. Source : DDTM62/SAML Date : 18/09/2019
Issued on 2021-06-29T00:00:00
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la... Open Data
Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la...
Issued on 2025-04-11T00:00:00
Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des... Open Data
Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et...
Issued on 2025-05-16T00:00:00
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Open Data
Titre : Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en...
Issued on 2025-05-26T00:00:00
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique et polygonale des cavités... Open Data
Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique et polygonale des...
Issued on 2025-09-03T00:00:00
Codes GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais Open Data
Titre : Codes GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais Description : Codes d’identification GASPAR pour...
Issued on 2025-08-22T00:00:00
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités souterraines Open Data
Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités...
Issued on 2025-09-02T00:00:00
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des linéaires des indices des cavités souterraines suivant... Open Data
Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des linéaires des indices des cavités souterraines...
Issued on 2025-09-03T00:00:00
Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie dans le Pas-de-Calais Open Data
Titre : Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie dans le...
Issued on 2021-12-02T00:00:00
Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord Open Data
Titre : Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord Description : Les aléas à...
Issued on 2023-01-26T00:00:00
DPM transférés aux communes Open Data
Titre : DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel...
Issued on 2025-12-15T00:00:00
Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024 Open Data
Titre : Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024 Description : Identification des prairies...
Issued on 2026-02-02T00:00:00
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la course... Open Data
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de...
Issued on 2026-03-17T00:00:00
Zones du Plan Particulier d’Intervention en Pas-de-Calais Open Data
Titre : Zones du Plan Particulier d’Intervention en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésimes...
Issued on 2026-03-13T00:00:00
Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de... Open Data
Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par...
Issued on 2026-03-17T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.