Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme catalog Open data in a single API request

Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux Open Data

Toutes les communes du Puy-de-Dôme ont délégués leur compétence collecte et traitement des déchets...

Issued on 2020-04-28T00:00:00

Classement des insfrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur... Open Data

Classement des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur...

Issued on 2024-02-06T00:00:00

Plans d'eau du Puy-de-Dôme Open Data

Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.

Issued on 2019-02-15T00:00:00

PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le... Open Data

Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté...

Issued on 2022-09-14T00:00:00

Aire de protection de biotope Open Data

Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des...

Issued on 2022-08-10T00:00:00

Zone de compétence AEP infra-communal Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts...

Issued on 2020-05-20T00:00:00

Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu Open Data

Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat...

Issued on 2019-09-24T00:00:00

Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme Open Data

Concaténation des inventaires terrain de zones humides réalisés par différents organismes notamment...

Issued on 2020-04-20T00:00:00

Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme Open Data

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux...

Issued on 2020-04-21T00:00:00

Droit de préemption dans les espaces naturels sensibles du département du Puy-de-Dôme Open Data

Pour mettre en œuvre les espaces naturels sensibles prévue à l'article L. 113-8 du code de...

Issued on 2020-11-06T00:00:00

Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME Open Data

En vertu de l'article L126-1 du code rural et de la pêche maritime et afin de favoriser une...

Issued on 2019-09-05T00:00:00

Périmètre du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2020-04-14T00:00:00

Zonage d'assainissement Puy-de-Dôme Open Data

Les secteurs relevant de l'assainissement sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements...

Issued on 2020-01-06T00:00:00

Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme Open Data

Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme...

Issued on 2019-09-30T00:00:00

Zone de retrait-gonflement des argiles dans le département du Puy-de-Dôme Open Data

Les terrains argileux superficiels peuvent voir leur volume varier à la suite d'une modification de...

Issued on 2022-08-11T00:00:00

Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme Open Data

Périmètre institué par convention en vertu de l'article L303-2 du code de la construction et de...

Issued on 2023-05-05T00:00:00

Zone réglementée du PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2020-04-14T00:00:00

Etablissement recevant du Public (ERP) - PUY-DE-DÔME Open Data

Localisation ponctuelle des établissements recevant du Public (ERP) du département du Puy-de-Dome

Issued on 2019-09-04T00:00:00

Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme Open Data

Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article L2224-8...

Issued on 2022-01-14T00:00:00

Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme Open Data

Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique...

Issued on 2021-08-17T00:00:00

Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à... Open Data

Assemblage des tables communales de prescriptions surfaciques d'urbanisme numérisées conformément...

Issued on 2019-03-29T00:00:00

Zone inondable connue dans le Puy-de-Dôme Open Data

Concaténation des études visant à caractériser l'aléas inondation soit dans le cadre de...

Issued on 2021-05-07T00:00:00

Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2025 Open Data

Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau en vertu du 10° de l'article...

Issued on 2019-09-26T00:00:00

Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme Open Data

Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition...

Issued on 2020-01-10T00:00:00

Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale -... Open Data

Assemblage départemental des zones d'urbanisme issues des cartes communales, PLU, PLUi du...

Issued on 2020-04-16T00:00:00

Zone reglementée du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 -... Open Data

Le territoire couvert par le périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles...

Issued on 2021-01-06T00:00:00

Périmètre du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008)... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2020-04-16T00:00:00

Les plan de préventions des risques prescrits et approuvés dans le Puy-de-Dôme Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...

Issued on 2020-03-30T00:00:00

Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme Open Data

L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en...

Issued on 2024-09-06T00:00:00

Zones de gestion des eaux souterraines associées à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme - 2024 Open Data

Territoires présentant une certaine cohérence relative à la provenance des eaux souterraines dans...

Issued on 2024-06-27T00:00:00

Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département... Open Data

Les informations de cette couche au sens du Standard CNIG PLU sont présentées sous la forme d'une...

Issued on 2024-11-27T00:00:00

Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrits du Puy de Dôme Open Data

Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel ou technologique...

Issued on 2019-09-25T00:00:00

Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020 Open Data

Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseils départementaux,...

Issued on 2022-09-26T00:00:00

Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu Open Data

Information d'urbanisme par commune : - type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi -...

Issued on 2019-03-29T00:00:00

Carte de couverture 2G (voix) à partir de données ARCEP 2025 T3 Open Data

Cette couche est un traitement SIG de données à partir d'une grille composée de mailles de 200 m de...

Issued on 2024-11-22T00:00:00

Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type A Ln - Infrastructure ferroviaire -... Open Data

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit...

Issued on 2023-01-23T00:00:00

Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des... Open Data

Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par...

Issued on 2025-12-01T00:00:00

Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme Open Data

Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une autorité organisatrice de transports. La...

Issued on 2024-11-29T00:00:00

Aléas feux de foret porté à connaissance en 2023 Open Data

Carte nationale de sensibilité aux feux de foret porter à connaissance le 26/07/2023 par le ministre...

Issued on 2025-12-16T00:00:00

Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Open Data

Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application...

Issued on 2019-02-15T00:00:00

Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme Open Data

Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme est...

Issued on 2026-02-27T00:00:00

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) du Puy de Dome Open Data

Couche téléchargée via portail IGN :...

Issued on 2026-03-20T00:00:00

périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme Open Data

En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat...

Issued on 2026-03-11T00:00:00