Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie catalog Open data in a single API request

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie Open Data

Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF...

Issued on 2018-07-27T00:00:00

Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...

Issued on 2021-07-21T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-09-17T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cruseilles (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand - Foron (Haute-Savoie)... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Meythet (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2020-03-06T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gingolph (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Beaumont (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Pente supérieure à 70 % Open Data

Territoire où la pente est supérieure à 70 % (où la forêt est par exemple inexploitable)

Issued on 2022-10-20T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Seyssel (Haute-Savoie) – approuvé le 08/06/1999 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Gisements agricoles et naturels en zones U/AU des PLU en Haute-Savoie Open Data

Occupation du sol NAF non artificialisée limitée aux zonages U et AU des PLU(i) (et cartes...

Issued on 2022-10-05T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Machilly - Foron (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore Open Data

infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques...

Issued on 2022-03-21T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. Open Data

Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral...

Issued on 2016-08-18T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Domancy (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) –... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...

Issued on 2020-03-06T00:00:00

Stations de traitement des eaux usées (STEU) en Haute-Savoie Open Data

Stations de traitement des eaux usées localisées ponctuellement.

Issued on 2021-01-11T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Meillerie (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en... Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Verchaix (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Point informatif des cartes communales en Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Seyssel (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thorens-Glières (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2020-06-15T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie) – approuvé le 13/04/2012 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Tracé linéaire habillant les plans de documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Linéaire informatif des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2016-01-04T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2016-01-04T00:00:00

Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie Open Data

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et...

Issued on 2017-10-31T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) –... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie Open Data

Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions...

Issued on 2016-02-17T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Tracé ponctuel habillant les plans des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Ferréol (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre informatif des cartes communales en Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2020-03-06T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Araches-la-Frasse (Haute-Savoie) –... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) –... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2019-08-21T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2016-01-04T00:00:00

Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2021-07-21T00:00:00

Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie Open Data

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-les-Glières... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annemasse (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Megève (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2018-06-28T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie Open Data

Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan...

Issued on 2018-03-09T00:00:00

Zones des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Open Data

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...

Issued on 2017-08-02T00:00:00

Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...

Issued on 2020-06-15T00:00:00

Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie Open Data

L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie,...

Issued on 2019-10-14T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Inventaire des frayères en Haute-Savoie Open Data

L_INVENTAIRE_FRAYERES_L_074

Issued on 2024-07-11T00:00:00

Parcelles de plus de 1000 m² libres dans les zones d'activité économiques (ZAE) de Haute-Savoie Open Data

Parcelles de plus de 1000 m² situées dans le périmètre de ZAE et couvertes à plus de 80 % par des...

Issued on 2020-02-27T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Megevette (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en... Open Data

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire...

Issued on 2016-02-16T00:00:00

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie) – approuvé... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2015-08-24T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017 Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les...

Issued on 2018-06-28T00:00:00

Périmètres des Arrêtés Préfectoraux de Protection du Biotope en Haute-Savoie Open Data

Périmètres des Arrêtés Préfectoraux de Protection du Biotope en Haute-Savoie

Issued on 2025-04-14T00:00:00

Périmètre des Zones d’Activité Economiques (ZAE) en Haute-Savoie Open Data

Périmètre des ZAE en Haute-Savoie intégrant l’ensemble des zones d’activités artisanales,...

Issued on 2015-07-17T00:00:00

Enveloppe urbaine 2023 en Haute-Savoie Open Data

Enveloppe urbaine 2023 en Haute-Savoie

Issued on 2025-05-16T00:00:00

Surfaces incultes du document cadre photovoltaïque Open Data

Surfaces incultes sans enjeux agricoles ou environnementaux, identifiées dans le document cadre pour...

Issued on 2025-09-22T00:00:00

Remontées mécaniques en Haute-Savoie Open Data

« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Pistes de ski alpin en Haute-Savoie Open Data

Parcours sur neige balisé et sécurisé, réservé à la pratique du ski alpin (et des disciplines...

Issued on 2018-10-26T00:00:00

Points d'accès au domaine skiable en Haute-Savoie Open Data

Lieux où les clients peuvent pénétrer sur le domaine skiable, depuis une zone d'hébergement ou un...

Issued on 2017-10-02T00:00:00

Enveloppe gravitaire de domaine skiable alpin en Haute-Savoie Open Data

Espace sur lequel l’implantation des remontées mécaniques et la configuration du terrain permettent...

Issued on 2018-09-20T00:00:00

Plans de gestion de bassins versants Open Data

Communes concernées par un plan de gestion de bassin versant. Ce plan est établi à l'échelle d'une...

Issued on 2025-12-02T00:00:00

Domaine skiable alpin de Haute-Savoie Open Data

Article R.122-4 du Code de l’Urbanisme : un domaine skiable est une piste de ski alpin ou un...

Issued on 2014-06-17T00:00:00

Scope of the economic activity zones in Haute-Savoie Open Data

Périmètres obtenus à partir des documents d’urbanisme (zone indicées « x » ou équivalentes, qu’elles...

Issued on 2026-02-11T09:33:48.851

Friches en Haute-Savoie Open Data

Friches potentielles pouvant correspondre à la définition réglementaire d'une "friche" = "tout bien...

Issued on 2026-03-26T00:00:00