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Document d'urbanisme de Méry sur Seine Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2009-11-18T00:00:00
Informations linéaires de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2015-08-03T00:00:00
Zonage du PLU de Bar sur Seine Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2015-06-17T00:00:00
Prescriptions poncutelles du PLU de Bar sur seine Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2015-06-17T00:00:00
Document d'urbanisme de Bayel Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2006-09-07T00:00:00
Centrale nucléaire dans l'Aube Open Data
Localisation de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine
Issued on 2015-07-03T00:00:00
Prescription surfacique du POS de Verrières Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 1997-11-12T00:00:00
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2006-05-19T00:00:00
Document d'urbanisme de Bréviandes Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2011-09-20T00:00:00
Carte communale de Villemereuil Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard...
Issued on 2015-08-13T00:00:00
Document d'urbanisme de Bar sur Aube Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2011-01-28T00:00:00
Document d'urbanisme de Bar sur Seine Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2017-10-07T00:00:00
Prescription surfacique du PLU de Romilly sur Seine Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2013-06-27T00:00:00
Zonage du POS de La Villeneuve au Chêne Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 1989-06-26T00:00:00
Zonage du PLU de Troyes Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2015-07-20T00:00:00
Zonage du PLU de Charmont sous Barbuise Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2006-05-19T00:00:00
Prescription surfacique du PLU de La Rivière de Corps Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2015-04-27T00:00:00
Document d'urbanisme de Courceroy Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2011-11-24T00:00:00
Document d'urbanisme de Vauchassis Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2010-10-06T00:00:00
zonage du PLU de Morvilliers Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2015-06-19T00:00:00
Prescription surfacique du PLU de Barberey Saint Sulpice Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2015-02-03T00:00:00
Zonage du PLU de Juvancourt Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 1996-12-12T00:00:00
Prescription linéraire du PLU de La Rivière de Corps Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2015-04-27T00:00:00
Zonage du PLU de Payns Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2015-06-24T00:00:00
Document d'urbanisme de Brienne le Château Open Data
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et...
Issued on 2010-06-14T00:00:00
Zonage du PLU de Pont Sainte Marie Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2012-06-27T00:00:00
Zonage du PLU d'Isle Aumont Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2015-03-12T00:00:00
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.