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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320) Open Data
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),...
Issued on 2019-03-26T00:00:00
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSELLE (54202) Open Data
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant...
Issued on 2019-03-21T00:00:00
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - BRENNTAG (54) Open Data
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...
Issued on 2017-05-22T00:00:00
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2020-11-20T00:00:00
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472) Open Data
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du...
Issued on 2019-03-26T00:00:00
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159) Open Data
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques...
Issued on 2019-04-23T00:00:00
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme Open Data
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de...
Issued on 2017-03-08T00:00:00
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Open Data
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs...
Issued on 2022-09-26T00:00:00
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CEINTREY (54109) Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2020-02-11T00:00:00
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459) Open Data
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des...
Issued on 2019-09-03T00:00:00
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle Open Data
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle
Issued on 2019-12-23T00:00:00
Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54) Open Data
Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54) Exploitations...
Issued on 2022-01-10T00:00:00
PPRT - Zones réglementées des PPR technologique en Meurthe-et-Moselle Open Data
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...
Issued on 2018-10-10T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015) Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-26T00:00:00
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589) Open Data
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des...
Issued on 2019-09-11T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - BLENOD-LES-PONT-A-MOUSON (54079) Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-18T00:00:00
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2023-07-11T00:00:00
SUP PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention de risques... Open Data
Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels...
Issued on 2019-10-08T00:00:00
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321) Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2020-11-17T00:00:00
Couche d'habillage des cours d'eau de la BDTOPO Open Data
Sélection des cours d'eau non-surveillés BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Cours d'eau secondaires de...
Issued on 2021-09-28T00:00:00
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de VARANGEVILLE (54549) Open Data
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques...
Issued on 2019-04-23T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de JARNY Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-25T00:00:00
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364) Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2019-09-17T00:00:00
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584) Open Data
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant...
Issued on 2019-04-02T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - REHON (54451) Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-17T00:00:00
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Moyenne Moselle - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2020-11-20T00:00:00
L_ICPE_AVEC_PAC_S_054 Open Data
Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de...
Issued on 2022-01-04T00:00:00
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BENNEY (54062) Open Data
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant...
Issued on 2019-03-21T00:00:00
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur) Open Data
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au...
Issued on 2019-10-15T00:00:00
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Open Data
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES...
Issued on 2021-12-22T00:00:00
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LIVERDUN (54318) Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2020-11-18T00:00:00
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583) Open Data
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du...
Issued on 2019-04-02T00:00:00
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des infrastructures de... Open Data
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans...
Issued on 2019-03-06T00:00:00
PPRT - Périmètre de PPRT - STORENGY (54) Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2017-05-22T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321) Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-17T00:00:00
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle Open Data
Couche des zones inondables ou inondées en Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le...
Issued on 2021-10-29T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2019-09-03T00:00:00
PPRN – Périmètre du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536) Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2020-11-27T00:00:00
PLU - Prescription linéraire d'un PLU (54) Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2017-03-08T00:00:00
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505) Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-09-03T00:00:00
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415) Open Data
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque...
Issued on 2019-03-26T00:00:00
EAU - bande de 15m de chaque côté des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle Open Data
Bande de 15m de chaque côté des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle sur la base de la cartographie...
Issued on 2026-02-05T00:00:00
PPRN-I - Zone reglementée du PPR Inondation par débordement de la Meurthe Open Data
N_ZONE_REG_PPRN-I_2024_0001_S_054
Issued on 2026-03-20T00:00:00
PPRN-I - Périmètre du PPR Inondation par débordement de la Meurthe Open Data
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il...
Issued on 2026-03-19T00:00:00
EAU - cartographie des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle Open Data
Inventaire cartographique des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle
Issued on 2026-03-05T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.