Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne catalog Open data in a single API request

Zones sensibles aux inondations par remontée de nappe en Seine-et-Marne Open Data

Zones potentiellement soumises à des inondations par remontées de nappes. Plus d'informations :...

Issued on 2024-10-16T00:00:00

Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne Open Data

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un...

Issued on 2014-08-01T00:00:00

Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2016-02-01T00:00:00

Installations classées pour la protection de l’environnement Open Data

Une ICPE est une installation qui est susceptible de causer des nuisances ou des risques pour...

Issued on 2016-02-19T00:00:00

Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne Open Data

Un PLD est établi à l’initiative d’un EPCI ou d’un syndicat mixte. Il a pour objectif de détailler,...

Issued on 2015-09-24T00:00:00

L_ARROND_077_2017 Open Data

Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA...

Issued on 2017-01-05T00:00:00

Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers)... Open Data

Enveloppes des zonages liées à la servitude de catégorie PM1 (Plan de prévention des risques...

Issued on 2017-06-14T00:00:00

STEP - Stations d'épuration Open Data

localisation des stations d'épuration de Seine-et-Marne

Issued on 2023-02-21T00:00:00

Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne Open Data

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à...

Issued on 2024-04-25T00:00:00

Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln Open Data

Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit...

Issued on 2023-03-13T00:00:00

Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Open Data

Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à...

Issued on 2017-10-06T00:00:00

N_ZONE_URBA_DDT77 Open Data

zonage des PLU numérisés par la DDT jusqu'en 2017 pour les communes qui n'ont pas encore versé leur...

Issued on 2023-03-13T00:00:00

ZAC de la Seine-et-Marne Open Data

Périmètres des ZAC "opérationnelles" (ZAC n'ayant pas fait l'objet de clôture et/ou apparaissant...

Issued on 2022-03-07T00:00:00

Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne Open Data

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et...

Issued on 2023-05-16T00:00:00

Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre Open Data

Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.

Issued on 2025-12-05T00:00:00