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Prescriptions linéaires des PLU des Alpes de Haute-Provence Open Data
Prescription linéaire se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document...
Issued on 2016-03-08T00:00:00
Habillage ponctuel des PLU/CC des Alpes-de-Haute-Provence Open Data
N_HABILLAGE_PCT_004
Issued on 2024-02-09T00:00:00
Zonage des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2016-09-08T00:00:00
Habillage linéaire des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Tracés linéaires indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les...
Issued on 2016-06-21T00:00:00
Prescriptions ponctuelles des PLU des Alpes de Haute-Provence Open Data
Prescription ponctuelle se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un...
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Habillage texte des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Etiquettes indicatives figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les...
Issued on 2016-09-08T00:00:00
Aléa Incendie de forêt max des Alpes de Haute-Provence Open Data
Aléa Incendie de forêt max issu de la vectorisation du tif.
Issued on 2024-05-31T00:00:00
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Alpes de Haute-Provence Open Data
Périmètres des schémas de cohérence territoriale (SCOT). La loi sur la solidarité et le...
Issued on 2016-06-22T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN PSS Durance) au 1/25000 des Alpes de Haute-Provence Open Data
Zonage du Plan des Surfaces Submersibles de la Durance (PSS du 01/04/1961), numérisé àpartir des...
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Habillage surfacique des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Tracés surfaciques indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins...
Issued on 2016-06-23T00:00:00
Informations linéaires des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) multirisques des Alpes de Haute-Provence Open Data
Zonage règlementaire multirisques des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Avertissement : la...
Issued on 2016-03-16T00:00:00
Informations ponctuelles des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Point ajouté au plan de zonage d'un document d'urbanisme PLU à titre d'information Les informations...
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence Open Data
Zonage règlementaire relatif au risque incendie de forets des PPRN approuvés, numérisé à la...
Issued on 2016-09-09T00:00:00
IGP de type autre que le vin des Alpes de Haute-Provence Open Data
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006....
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence Open Data
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de...
Issued on 2015-09-07T00:00:00
Prescriptions surfaciques des PLU des Alpes de Haute-Provence Open Data
Prescription surfacique se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un...
Issued on 2017-11-08T00:00:00
Informations surfaciques des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2017-11-07T00:00:00
Campings des Alpes de Haute-Provence Open Data
Terrain de camping déclaré ou classé. Utilisations potentielles : Base utilisable dans le cadre des...
Issued on 2015-12-02T00:00:00
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de risques particuliers des Alpes de Haute-Provence Open Data
Zonage règlementaire relatif à des risques particuliers des PPRN approuvés, numérisé à la...
Issued on 2015-10-27T00:00:00
Tache urbaine V3 des Alpes de Haute-Provence Open Data
La tache urbaine représente les secteurs où les constructions sont contiguës, en réalisant des zones...
Issued on 2019-04-02T00:00:00
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Alpes de Haute-Provence Open Data
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue...
Issued on 2019-03-14T00:00:00
Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence Open Data
Afin d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables et renforcer l’acceptabilité des projets...
Issued on 2025-07-22T00:00:00
Zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt Open Data
Le zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt est un découpage...
Issued on 2026-02-09T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.