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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des... Open Data
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur...
Issued on 2016-08-22T00:00:00
DDT05 - Prescriptions linéaires des PLU des Hautes-Alpes Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2022-11-28T00:00:00
Risque naturel aléa ravinement - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Open Data
Couche départementale du risque ravinement, cette couche intègre les données validées et les données...
Issued on 2023-04-27T00:00:00
DDT05 - Zones réglementées des PPRN sur le département des Hautes-Alpes Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...
Issued on 2023-08-31T00:00:00
DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Open Data
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme...
Issued on 2022-11-25T00:00:00
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Open Data
Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données...
Issued on 2023-04-27T00:00:00
Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Open Data
Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par...
Issued on 2024-02-13T00:00:00
DDT05 - Risque naturel aléa glissement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp) Open Data
Couche départementale du risque glissement de terrain, cette couche intègre les données validées et...
Issued on 2023-04-27T00:00:00
DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le... Open Data
Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de...
Issued on 2022-11-30T00:00:00
DDT05 - Risque naturel aléa chute de Blocs - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Open Data
Couche départementale du risque chute de blocs, cette couche intègre les données validées et les...
Issued on 2023-04-27T00:00:00
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes Open Data
Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt....
Issued on 2023-12-21T00:00:00
DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes Open Data
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la...
Issued on 2016-08-22T00:00:00
DDT05 - Risque naturel : aléa Avalanche dans les Hautes-Alpes (shp) Open Data
L_ALEA_AVALANCHE_005
Issued on 2023-04-26T00:00:00
DDT05 - Inventaire des zones humides des Hautes-Alpes Open Data
Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains,...
Issued on 2024-11-27T00:00:00
DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des... Open Data
Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2023-04-27T00:00:00
DDT05 - Informations ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
DDT05 - Prescriptions ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
DDT05 - Informations linéaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
DDT05 - Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Alpes Open Data
Donnée géographique vectorielle linéaire représentant le réseau hydrographique des cours d’eau,...
Issued on 2026-02-19T00:00:00
Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune) Open Data
La taxe d'aménagement est un impôt. Il sert principalement à financer les équipements publics...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
Carte communale pour certaines communes des Hautes-Alpes Open Data
La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes Open Data
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
DDT05 - Informations surfaciques des PLU des Hautes-Alpes (shp) Open Data
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...
Issued on 2026-02-16T00:00:00
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.