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Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2018-11-13T00:00:00
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2020-07-28T00:00:00
Document PPRN sur le département du Haut-Rhin Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2024-12-02T00:00:00
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2020-07-28T00:00:00
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Open Data
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...
Issued on 2023-08-22T00:00:00
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le Haut-Rhin Open Data
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention...
Issued on 2024-04-08T00:00:00
Zonage sismique dans le Haut-Rhin Open Data
Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire...
Issued on 2018-08-23T00:00:00
Zones d'emploi dans le Haut-Rhin Open Data
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et...
Issued on 2021-05-05T00:00:00
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2018-12-11T00:00:00
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2018-05-30T00:00:00
Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin Open Data
La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle...
Issued on 2019-03-25T00:00:00
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Open Data
Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et...
Issued on 2019-04-10T00:00:00
Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin Open Data
La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle...
Issued on 2019-03-21T00:00:00
Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin Open Data
Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux,...
Issued on 2019-01-17T00:00:00
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin Open Data
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
Issued on 2019-12-11T00:00:00
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2018-11-13T00:00:00
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Open Data
Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis...
Issued on 2020-07-28T00:00:00
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin Open Data
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et...
Issued on 2017-06-20T00:00:00
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin Open Data
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux...
Issued on 2021-11-10T00:00:00
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1bis (inondation... Open Data
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des...
Issued on 2023-07-25T00:00:00
Communes du Haut-Rhin Open Data
Limite, population Description, limite et population des communes du Haut-Rhin
Issued on 2021-01-25T00:00:00
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin Open Data
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en...
Issued on 2025-01-10T00:00:00
Zonages logement ABC et zonages I - II - III Open Data
Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage...
Issued on 2025-04-30T00:00:00
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin Open Data
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale...
Issued on 2021-03-22T00:00:00
Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin Open Data
Les zones franches urbaines sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des...
Issued on 2024-09-19T00:00:00
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Open Data
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...
Issued on 2023-10-17T00:00:00
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1bis (inondation... Open Data
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des...
Issued on 2023-07-25T00:00:00
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin Open Data
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en...
Issued on 2024-04-17T00:00:00
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans le Haut-Rhin Open Data
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner,...
Issued on 2025-05-22T00:00:00
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Open Data
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau...
Issued on 2025-09-23T00:00:00
Périmètres PAC risques technologiques Open Data
Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le...
Issued on 2025-11-06T00:00:00
Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin Open Data
Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le...
Issued on 2025-11-06T00:00:00
Unité paysagère en Alsace Open Data
Connaissance des paysages d'Alsace. Caractérisation et délimitation des unités paysagères....
Issued on 2026-03-06T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.