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SUP_I1 Gas, hydrocarbon and chemical pipelines Open Data
Where a pipeline for the transport of gas, hydrocarbons and chemicals in service, or in certain...
Issued on 2020-07-24T00:00:00
95PREF19990609 - PPRI de la Seine (Haute-Isle, La Roche-Guyon, Vétheuil) Open Data
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Haute-Isle, La Roche-Guyon...
Issued on 2013-07-10T00:00:00
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Open Data
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés...
Issued on 2014-12-02T00:00:00
Les massifs forestiers du Val-d'Oise Open Data
Les massifs forestiers sont le regroupement des surfaces végétales boisées contiguës avec une marge...
Issued on 2022-01-13T00:00:00
SUP_AS1 - Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des eaux) Open Data
Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au...
Issued on 2020-06-24T00:00:00
PPRI Vallée de l'Oise (Périmètre) Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2017-10-05T00:00:00
95PREF19880019 - R111.3 - 1989 Open Data
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
Issued on 2013-05-07T00:00:00
Cartes stratégiques du bruit : 4ème échéance Open Data
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à...
Issued on 2022-12-15T00:00:00
95PREF19840106 - R111.3 - 1987 Open Data
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
Issued on 2013-05-07T00:00:00
Circonscriptions cantonales du Val d'Oise Open Data
Périmètres et elus des cantons du Val d'Oise
Issued on 2015-03-30T00:00:00
Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise Open Data
Nouvelle couche structurée pour l'Ile-de-France et utilisée à l'échelle régionale dans la base de...
Issued on 2020-07-20T00:00:00
Forêts domaniales et publiques Open Data
rdf_pub.frt_reg11
Issued on 2022-01-13T00:00:00
Circonscriptions législatives du Val-d'Oise Open Data
Les députés élus lors du second tour le 18 juin 2017
Issued on 2017-05-02T00:00:00
95PREF20000164 - PPRI de la Seine (Argenteuil, Bezons) Open Data
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil.
Issued on 2013-07-10T00:00:00
PPRI Epte (Périmètre) Open Data
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...
Issued on 2015-07-08T00:00:00
95PREF19980124 - PPRI de la Seine (Herblay, La Frette-sur-Seine, Cormeilles-en-Parisis) Open Data
Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Herblay, La...
Issued on 2013-07-10T00:00:00
Emprises des ZAE Open Data
Emprises des ZAE dans le Val-d'Oise
Issued on 2022-12-21T00:00:00
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type C Lden Open Data
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à...
Issued on 2019-03-14T00:00:00
A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées Open Data
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité...
Issued on 2023-04-07T00:00:00
95DDT20140002 - PPRN-MT Cormeilles-en-parisis Open Data
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de...
Issued on 2015-03-29T00:00:00
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency Open Data
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés...
Issued on 2013-05-07T00:00:00
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type C Ln Open Data
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à...
Issued on 2019-03-14T00:00:00
SUP_AC1 - Périmètres de protection des monuments historiques dans le Val d'Oise Open Data
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur...
Issued on 2020-06-24T00:00:00
Empreinte sonore du classement des infrastructures routières Open Data
Empreinte sonore du classement sonore suivant l'arrêté n°17-146 portant approbation du nouveau...
Issued on 2025-11-19T00:00:00
SUP_AC1 - Historic monuments generating easements in the Val d'Oise Open Data
The generator of a servitude of public utility is a geographical entity whose nature or function...
Issued on 2020-06-24T00:00:00
Classement sonore des infrastructures routières Open Data
Classement sonore suivant l'arrêté n°17-146 portant approbation du nouveau classement sonore des...
Issued on 2025-11-19T00:00:00
Empreinte sonore du classement des infrastructures ferroviaires (SGP) Open Data
Empreinte sonore issue du classement des infrastructures ferroviaires sous gestion SGP dans le...
Issued on 2025-11-20T00:00:00
Empreinte sonore du classement des infrastructures ferroviaires (RATP) Open Data
Empreinte sonore issue du classement des infrastructures ferroviaires sous gestion RATP dans le...
Issued on 2025-11-20T00:00:00
Empreinte sonore du classement des infrastructures ferroviaires (SNCF) Open Data
Empreinte sonore issue du classement des infrastructures ferroviaires sous gestion SNCF Réseau dans...
Issued on 2025-11-20T00:00:00
Eau potable : prix sur la base d'une consommation annuelle de 120m3 Open Data
Cette couche représente les tarifs associés à l'alimentation en eau potable payés par les...
Issued on 2025-04-02T00:00:00
Stations de mesure de qualité de l'eau Open Data
Stations de mesure de la qualité de l'eau dans le Val d'Oise, 17 stations principalement sur les...
Issued on 2025-04-14T00:00:00
PPRN-MT de Herblay (Zones réglementées) Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de...
Issued on 2019-06-13T00:00:00
L_PV_SOL_AGRI_S_095 Open Data
couche liée à l'Arrêté n°2025-18389 zones compatibles avec le décret agrivoltaïsme pour le document...
Issued on 2025-07-01T00:00:00
Routes à Grande Circulation (RGC) du Val-d'Oise Open Data
Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route, quelle que...
Issued on 2026-01-21T00:00:00
R111.3 - 1987 (Zone réglementée) Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2020-08-06T00:00:00
R111.3 - 1989 (Zone réglementée) Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2021-09-24T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.