Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime catalog Open data in a single API request

L_communes_EPCI_S_017 Open Data

Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de...

Issued on 2022-05-06T00:00:00

Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime Open Data

L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et...

Issued on 2021-03-04T00:00:00

Zone réglementée de la commune du Vergeroux soumis à l'aléa submersible. Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2022-07-27T00:00:00

Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation linéaire Open Data

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes...

Issued on 2018-07-17T00:00:00

PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été...

Issued on 2020-02-04T00:00:00

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation et mouvements de... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN...

Issued on 2018-07-24T00:00:00

Zone réglementée du PPRT de l'établissement GRATECAP sur la commune de La Rochelle en... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...

Issued on 2019-05-06T00:00:00

Zone réglementée du PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2023-02-06T00:00:00

Points autorisant un accès au sentier du littoral. Open Data

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le...

Issued on 2016-10-24T00:00:00

Zone réglementée (affaissement) du PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2019-05-07T00:00:00

PPRN risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Saint-Froult - Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Froult et a été...

Issued on 2023-02-06T00:00:00

PRN de la commune de Breuil-Magné - risque submersion marine Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Breuil-Magné et a été...

Issued on 2022-07-26T00:00:00

PPRN de la commune de Aytré (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) -... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Aytré et a été approuvé par...

Issued on 2021-10-05T00:00:00

PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune deMarsilly et a été approuvé...

Issued on 2021-01-28T00:00:00

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chérac en Charente-Maritime...

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en...

Issued on 2020-01-08T00:00:00

Périmètre du PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2018-07-19T00:00:00

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente de la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2019-04-09T00:00:00

Zone réglementée du PPRN risque submersion marine sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2023-01-30T00:00:00

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Julien-de-l'Escap et a...

Issued on 2019-04-19T00:00:00

PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en...

Issued on 2019-07-22T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2019-07-19T00:00:00

Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Mornac-sur-Seudre - Charente-Maritime Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2023-02-07T00:00:00

Terrains de camping en Charente-Maritime - Communes concernées par un camping. Open Data

Nombre de campings et d'emplacements sur les communes du département de la Charente-Maritime.

Issued on 2020-11-18T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune de Loix en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière,... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2019-07-19T00:00:00

Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2020-01-10T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune de La Flotte en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2019-07-18T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rochefort en Charente-Maritime... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de de Rochefort et a été...

Issued on 2019-01-13T00:00:00

Cadastre conchylicole en Charente-Maritime Open Data

Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de...

Issued on 2018-07-19T00:00:00

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Boutonne et a été...

Issued on 2019-04-23T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune du Vergeroux soumis à l'aléa submersible Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2022-07-27T00:00:00

Terrains de camping autorisés en Charente-Maritime Open Data

Localisation des campings autorisés sur le département de la Charente-Maritime

Issued on 2020-11-17T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Arvert - risque submersion marine -... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Arvert et a été approuvé par...

Issued on 2023-01-27T00:00:00

Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime... Open Data

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre :...

Issued on 2022-05-09T00:00:00

PPRN risque submersion marine de la commune de Le Gua - Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d eLe Gua et a été approuvé...

Issued on 2023-02-07T00:00:00

Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime Open Data

Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.

Issued on 2015-04-29T00:00:00

PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) -... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé...

Issued on 2022-02-18T00:00:00

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2019-04-24T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2020-01-08T00:00:00

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime Open Data

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...

Issued on 2016-03-15T00:00:00

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2018-07-18T00:00:00

Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime Open Data

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre :...

Issued on 2014-01-01T00:00:00

Périmètre de PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2018-07-18T00:00:00

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du...

Issued on 2018-07-25T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune d'Ars-en-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2019-07-18T00:00:00

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune des Gpnds et a été approuvé...

Issued on 2019-04-16T00:00:00

PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus -... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bourcefranc-le-chapus et a...

Issued on 2023-01-27T00:00:00

Loi littoral - communes en Charente-Maritime Open Data

Communes du littoral charentais où s’applique la loi du 3 janvier 1986 , dont l'objectif est de : -...

Issued on 2019-05-28T00:00:00

Zone réglementée du PPRN risque submersion marine de la commune de Nieulle-sur-Seudre -... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2023-02-06T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été...

Issued on 2020-01-13T00:00:00

PPRN feux de forêt, sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été...

Issued on 2019-04-18T00:00:00

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saintes et a été approuvé...

Issued on 2019-04-16T00:00:00

Périmètre du PPRN de la commune de St-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2020-01-08T00:00:00

PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt -... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Royan et a été approuvé...

Issued on 2022-07-28T00:00:00

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé...

Issued on 2019-10-10T00:00:00

Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de l’Île d’Aix (Risques... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été...

Issued on 2019-10-10T00:00:00

PPRT de l'établissement GRATECAP sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) de l'établissement GRATECAP concerne la...

Issued on 2019-05-06T00:00:00

Zone réglementée du PPRN de la commune de Marennes-HiersBrouage (Marennes) risque submersion marine-... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2023-02-06T00:00:00

Zone réglementée du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...

Issued on 2019-05-06T00:00:00