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Les périmètres PPRT dans le département de l'Eure Open Data
Données liées aux périmètres d'exposition aux risques. Le département de l'Eure possède cinq PPRT...
Issued on 2024-07-16T00:00:00
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Open Data
Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments...
Issued on 2018-01-17T00:00:00
Pont-Audemer Flood Risk Prevention Plan Open Data
Spatial data set contained in the file of the Pont-Audemer Flood Risk Prevention Plan Risk...
Issued on 2017-10-07T00:00:00
Classified wooded areas Open Data
All GIS layers dealing with this subject
Issued on 2021-06-24T00:00:00
Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) Open Data
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques...
Issued on 2024-07-23T00:00:00
Etat d'avancement des procédures PLUI Open Data
Cette table donne l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les EPCI compétents. Suite à...
Issued on 2024-07-10T00:00:00
Conditionality in the Eure Open Data
Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le...
Issued on 2015-03-23T00:00:00
Etat d'avancement des communes nouvelles dans l'Eure Open Data
Cette table suit l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les communes nouvelles...
Issued on 2024-07-10T00:00:00
State of play of urban planning procedures Open Data
State of progress of urban planning procedures (excluding scot). The implementation of the ALUR law...
Issued on 2017-10-07T00:00:00
Lignes aériennes RTE Open Data
Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes aériennes...
Issued on 2023-11-03T00:00:00
CS_Indices avérés Open Data
Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute...
Issued on 2024-03-04T00:00:00
Rayon de sécurité autour des marnières Open Data
Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1...
Issued on 2024-03-04T00:00:00
CS_Indices non localisés précisement Open Data
Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien...
Issued on 2024-03-04T00:00:00
Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure Open Data
Etat d''avancement des documents d''urbanisme (PLU, cartes communales existantes ou en cours) dans...
Issued on 2024-07-16T00:00:00
Zones d'aléas définie dans le PPRI de la Seine Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du...
Issued on 2026-02-10T00:00:00
Zones réglementées des PPRI de l'Eure Open Data
Assemblage de l'ensemble des zonages réglementés des 13 PPRI opposables de l'Eure pour constituer...
Issued on 2024-07-05T00:00:00
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de la Seine Open Data
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...
Issued on 2026-02-10T00:00:00
Périmètres des Plans de prévention du risque inondation dans l'Eure Open Data
Assemblage des périmètres des différents PPRI approuvés ou en cours d'élaboration pour constituer...
Issued on 2026-02-10T00:00:00
Zone réglementée du PPRI de la Seine Open Data
Zone réglementée du PPRI de la Seine
Issued on 2026-02-10T00:00:00
Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine Open Data
Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine
Issued on 2026-02-10T00:00:00
Les generateurs de la SUP AC1 Open Data
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques...
Issued on 2019-04-15T00:00:00
Périmètre du PPRI de la Seine Open Data
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Issued on 2026-03-12T00:00:00
Caractéristiques du PPRI de la Seine Open Data
Caractéristiques du PPRI de la Seine
Issued on 2026-02-11T00:00:00
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.