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Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026 Open Data
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances...
Issued on 2021-04-08T00:00:00
Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026. Open Data
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015...
Issued on 2021-04-08T00:00:00
Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la... Open Data
Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.
Issued on 2023-03-23T00:00:00
Communes du Calvados en RNU par caducité de leur POS, au 02/07/2024 Open Data
Date de valeur: 02/07/2024 Référentiel: couche commune BD Carto 2023 Source: tableau général du SUR...
Issued on 2023-02-03T00:00:00
Périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet Open Data
Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de...
Issued on 2023-03-27T00:00:00
Routes désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté... Open Data
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été...
Issued on 2022-11-29T00:00:00
Communes traversées par des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement... Open Data
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été...
Issued on 2022-11-29T00:00:00
Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados Open Data
Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements,...
Issued on 2024-10-16T00:00:00
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques Open Data
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine...
Issued on 2023-03-23T00:00:00
Périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Open Data
Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées du Noireau et de la...
Issued on 2023-03-28T00:00:00
Périmètre du PPR Inondation de la Basse Vallée de la Touques Open Data
Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation de la basse vallée de la Touques. Ce...
Issued on 2023-03-23T00:00:00
Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026. Open Data
Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones d'urbanisme du...
Issued on 2021-10-22T00:00:00
Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM Open Data
Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les...
Issued on 2021-03-16T00:00:00
Zones réglementées dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Open Data
Ce jeu de données est constitué des zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques...
Issued on 2023-03-24T00:00:00
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques Open Data
Ce jeu de données décrit l'aléa d'inondation par débordement de cours d'eau défini dans le cadre de...
Issued on 2023-03-23T00:00:00
Communes constitutives du perimetre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville... Open Data
Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques...
Issued on 2023-04-12T00:00:00
Compétence Urbanisme par commune dans le Calvados Open Data
Ce jeu de données identifie pour chaque commune en vigueur au 1er janvier 2025 si elle dispose ou...
Issued on 2023-02-15T00:00:00
Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados Open Data
Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été...
Issued on 2021-04-16T00:00:00
Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et... Open Data
Cette couche a été créée à partir de la photo interprétation (sur la base des articles L. 121-23 et...
Issued on 2024-11-25T00:00:00
Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados Open Data
Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou non de...
Issued on 2023-02-15T00:00:00
Zones réglementées du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin Open Data
Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par...
Issued on 2024-11-25T00:00:00
Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne Open Data
Le Plan de Prévention Multi- Risques de la basse vallée de l’Orne est approuvé par arrêté...
Issued on 2021-10-06T00:00:00
Zonage réglementaire du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord Open Data
Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre...
Issued on 2023-04-07T00:00:00
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Open Data
Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques...
Issued on 2023-03-28T00:00:00
Communes exposées au bruit des infrastructures routières et ferroviaires (4ème échéance) Open Data
Communes 2025 exposées au bruit des infrastructures routières et ferroviaires (cartes de bruit...
Issued on 2023-01-25T00:00:00
Routes à grande circulation dans le Calvados Open Data
Ce jeu de données identifie les routes a grande circulation (RGC) qui traversent le Calvados. Les...
Issued on 2022-12-01T00:00:00
Communes du Calvados possédant un guichet France Services Open Data
Date des données: 14/01/2026 Pour chaque commune du Calvados sont indiquées les noms, adresses,...
Issued on 2026-01-16T00:00:00
Structures labellisées France services dans le Calvados Open Data
France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux...
Issued on 2026-01-15T00:00:00
Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados Open Data
Ce jeu de données réunit l'ensemble des secteurs d'urbanisme des Cartes Communales du Calvados ayant...
Issued on 2023-05-16T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.