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Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans le Var Open Data
Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant...
Issued on 2017-12-01T00:00:00
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data
Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est l’outil opérationnel pour coordonner la...
Issued on 2020-06-11T00:00:00
Les arrêtés de protection des habitats naturels en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier...
Issued on 2023-08-28T00:00:00
Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Zonage des eaux superficielles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Issued on 2017-12-01T00:00:00
Réserves naturelles nationales en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces...
Issued on 2017-11-20T00:00:00
Opération Grand Site (OGS) en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Une Opération Grand Site (OGS) est une démarche de l’État proposée aux collectivités territoriales...
Issued on 2018-02-19T00:00:00
Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Les PAPI sont des outils de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels...
Issued on 2017-11-20T00:00:00
Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Les arrêtés de protection de biotope concernent les milieux naturels peu exploités par l'homme et...
Issued on 2017-11-08T00:00:00
Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas... Open Data
Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique...
Issued on 2022-01-27T00:00:00
Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte... Open Data
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE...
Issued on 2021-06-16T00:00:00
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en... Open Data
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements »...
Issued on 2021-06-15T00:00:00
Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en... Open Data
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise...
Issued on 2018-05-17T00:00:00
Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en... Open Data
Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le...
Issued on 2021-06-17T00:00:00
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal,...
Issued on 2018-02-19T00:00:00
Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés... Open Data
Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans...
Issued on 2021-06-15T00:00:00
Avis Décision IGEDD Open Data
L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable...
Issued on 2024-10-28T00:00:00
Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique...
Issued on 2023-05-11T00:00:00
Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour...
Issued on 2021-07-13T00:00:00
Lézard ocellé en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Lézard_ocellé
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale... Open Data
Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale...
Issued on 2021-06-18T00:00:00
Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au... Open Data
Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité...
Issued on 2021-06-16T00:00:00
Zonage sécheresse Eaux souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Zonage sécheresse Eaux souterraines
Issued on 2024-07-23T00:00:00
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Alpes Maritimes Open Data
Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant...
Issued on 2017-12-01T00:00:00
Trafic moyen journalier annuel en 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne...
Issued on 2023-06-30T00:00:00
Plan Départemental de l'Habitat (PDH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Introduit par l’article 68 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour...
Issued on 2022-08-25T00:00:00
Plan Particulier d'Intervention (PPI) - Barrages - en Provence-Alpes-Côte d'Azur Open Data
Barrages soumis aux Plans Particuliers d'Intervention (PPI)
Issued on 2017-11-23T00:00:00
Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data
Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée sur les points...
Issued on 2017-12-01T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
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European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.