Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

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Dataset information

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Updated
2026.03.03 12:07
Created
2026.03.03
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English
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Quality scoring

Dataset description

Passation du marché : La procédure de passation est la procédure adaptée. Cette consultation fait suite à une précédente consultation infructueuse. Le DCE a été substantiellement modifié. Nature du marché : Marché Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières Modalités d'exécution : tranche ferme et 3 tranches optionnelles Numéro d'identification : MOEMAIZ Classification CPV : 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : Le marché débute à compter de la notification de l'OS de l'AVP. Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de travaux. Toutefois, la mission se prolongera au-delà de la date d'achèvement définie ci-dessus, en cas de réclamation formulée par les titulaires des marchés de travaux sur leur décompte général jusqu'à la résolution amiable ou contentieuse du différend. La durée est de 19 mois à titre prévisionnel. Date de notification du marché : 2026.01.26 Pas de considération sociale Considération environnementale : Clause environnementale Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021 Nombre d'offres reçues : 1 Montant provisoire : 17 000€HT Prix fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 946 565 00022/ BEPG 2 allée Saint Cloud Technopole Henri Poincaré 54 600 VILLERS LES NANCY SIRET : 429 157 019 00028 Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non
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Often yes, but usage rights depend on the source license and dataset. We surface source, license and update metadata where available, and can help review terms before a production integration.
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