Direction Départementale des Territoires de l'Orne catalog Open data in a single API request

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2025 Open Data

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les...

Issued on 2020-08-04T00:00:00

GPU : AC4bis (PVAP) générateur dans l'Orne en 2025 Open Data

Les sites patrimoniaux remarquables (SPR) ont pour objectif de protéger et mettre en valeur la...

Issued on 2024-03-08T00:00:00

Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux en 2024 dans le département de... Open Data

ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice...

Issued on 2022-09-06T00:00:00

Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux...

Issued on 2018-04-26T00:00:00

Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du...

Issued on 2021-01-11T00:00:00

Les établissements recevant du public, accessibles dans l'Orne Open Data

l_erp_accessibles_p_061 est la représentation (couche de points) des ERP accessibles dans...

Issued on 2023-01-25T00:00:00

GPU : AC1 (monument historique) assiette dans l'Orne en 2025 Open Data

Positionnement surfacique des monuments historiques à caractère surfacique relevant de la loi du 31...

Issued on 2014-07-28T00:00:00

Informations linéaires des DU issues du GPU dans l'Orne en 2026 Open Data

gpu_prescription_lin - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 07/04/2026

Issued on 2020-03-05T00:00:00

Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026 Open Data

État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration)...

Issued on 2017-11-15T00:00:00

Documents d'urbanisme publiés sur le GPU dans l'Orne en 2026 Open Data

Documents d'urbanisme publiés sur le GPU. Mis à jour au regard du contenu du GPU. mis à jour :...

Issued on 2024-03-19T00:00:00

zonage des cartes communales du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Open Data

zonage par secteur des cartes communales publiées sur le Géoportail de l'Urbanisme par les...

Issued on 2022-08-23T00:00:00

informations ponctuelles des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Open Data

gpu_info_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validité : 07/04/2026

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026 Open Data

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif...

Issued on 2024-02-02T00:00:00

Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026 Open Data

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants...

Issued on 2021-08-13T00:00:00

Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées...

Issued on 2021-08-13T00:00:00

Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne EDL... Open Data

dans le cadre du sdage 2026-2031 : couche graphique de la qualité des bassins de l'état des lieux...

Issued on 2023-12-28T00:00:00

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées...

Issued on 2024-02-02T00:00:00

Parcs éoliens dans l'Orne Open Data

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou...

Issued on 2021-12-27T00:00:00

Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l’Orne Open Data

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en...

Issued on 2020-11-17T00:00:00

Cavités inventoriées en 2026 dans le département de l'Orne Open Data

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les...

Issued on 2023-12-06T00:00:00

Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2026 Open Data

segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4...

Issued on 2025-01-14T00:00:00

Périmètres des opérations de revitalisation des territoires dans le département de l'Orne Open Data

Périmètres précis des opérations de revitalisation des territoires - source : DDT61 - validité :...

Issued on 2021-11-26T00:00:00

Etat des masses d'eau souterraine en 2025 sur le Bassin Loire-Bretagne Open Data

JDD issu du référentiel VEDL 2025, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2025...

Issued on 2024-07-09T00:00:00

Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne... Open Data

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG...

Issued on 2024-10-07T00:00:00

Périmètre de protection d'un monument historique (AC1) dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur...

Issued on 2022-10-13T00:00:00

Aire de stockage poids lourds en 2021 dans l'Orne (parking) Open Data

Aire de stockage (parking) des poids lourds dans le département de l'Orne

Issued on 2019-05-29T00:00:00

Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2026 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts...

Issued on 2021-08-12T00:00:00

Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le... Open Data

Certaines des nouvelles communes ne sont que partiellement couvertes par le PPR pour en savoir plus...

Issued on 2014-09-29T00:00:00

Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2026 Open Data

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2026 source : SISPEA et...

Issued on 2021-08-12T00:00:00

Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2026 Open Data

Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au...

Issued on 2020-10-16T00:00:00

Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du... Open Data

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface...

Issued on 2021-12-23T00:00:00

Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Orne en 2026 Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes...

Issued on 2018-02-02T00:00:00

Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié) Open Data

tampon de 35m issu par traitement du JDD l_seghyd_l_061 représentant la zone autour des segments...

Issued on 2023-12-28T00:00:00

Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne en 2025 Open Data

Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2025 (pour une consommation type de...

Issued on 2024-01-22T00:00:00

Communes avec cavités localisées en 2026 dans le département de l'Orne Open Data

Couche d'information géographique présentant les communes de l'Orne avec le nombre de cavités...

Issued on 2023-12-07T00:00:00

Réserve Biologique Mixte d'Écouves Open Data

périmètre de la Réserve Biologique Mixte (Réserve Biologique Intégrale RBI + Réserve Biologique...

Issued on 2023-12-28T00:00:00

Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne. Open Data

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante,...

Issued on 2014-08-11T00:00:00

Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Open Data

espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions...

Issued on 2022-04-25T00:00:00

habillage surfacique des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Open Data

gpu_habillage_surf- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 07/04/2026

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Éoliennes dans l'Orne Open Data

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers...

Issued on 2022-05-09T00:00:00

habillage textuel des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Open Data

gpu_habillage_txt - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 07/04/2026

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 Open Data

Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans préjugé de...

Issued on 2024-12-09T00:00:00

Prescriptions linéaires des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Open Data

gpu_prescription_lin_061 Prescriptions linéaires des DU issus du GPU. source : GPU - extraction du...

Issued on 2024-03-19T00:00:00

Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne... Open Data

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG...

Issued on 2018-09-07T00:00:00

Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions...

Issued on 2022-04-25T00:00:00

Localisation des campings et aires de campings cars dans l'Orne Open Data

Couche vectorielle du positionnement des campings et des aires de campings cars dans l'Orne, ils...

Issued on 2025-04-03T00:00:00

Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque...

Issued on 2021-01-11T00:00:00

Projet de déviation RD924 Open Data

Données de travail pour CARTO2-couche de travail pour carte dynamique amenagement urbanisme- source...

Issued on 2024-12-09T00:00:00

Perimeter of polluted sites and soils in 2026 in the department of Orne Open Data

This dataset corresponds to polluted (or potentially polluted) sites and soils requiring action by...

Issued on 2024-09-10T00:00:00

Localisations des sites et sols pollués en 2026 dans le département de l'Orne Open Data

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une...

Issued on 2024-09-10T00:00:00

Table départementale des zones réglementaires surfaciques des PPR inondation dans le département de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2021-09-03T00:00:00

Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Open Data

Les haies (ou éléments paysagers similaires) classées dans les documents d'urbanisme au titre du...

Issued on 2022-04-27T00:00:00

Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2019 Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes...

Issued on 2020-02-04T00:00:00

Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

Les haies (ou éléments paysagers similaires) classées dans les documents d'urbanisme au titre du...

Issued on 2022-04-27T00:00:00

Unités urbaines France entière Open Data

Unités urbaines France entière - source : INSEE- DDT61- validité : 27/03/2023 - date import :...

Issued on 2019-02-26T00:00:00

Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2017 Open Data

Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) »...

Issued on 2023-07-20T00:00:00

Etat des masses d'eau souterraine en 2025 sur le Bassin Seine-Normandie Open Data

JDD issu du référentiel VEDL 2025, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019...

Issued on 2024-05-02T00:00:00

Zonages des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Open Data

gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU - validite : 27/01/2026

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2020-01-03T00:00:00

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025 Open Data

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025, prix en €TTC/m3

Issued on 2024-02-02T00:00:00

Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2024 Open Data

Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement...

Issued on 2025-05-28T00:00:00

informations surfaciques des DU du GPU dans le departement de l'Orne Open Data

informations surfaciques issues des documents d'urbanisme publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme...

Issued on 2022-08-23T00:00:00

atlas des zones inondables en 2021 dans le département de l'Orne Open Data

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit...

Issued on 2023-12-07T00:00:00

Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne. Open Data

Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures...

Issued on 2019-11-20T00:00:00

Potential Flood Zones for Argentan Station (Orne)(ZICH_2000) Open Data

This sheet describes the set of spatial data sets produced for the determination of Potential...

Issued on 2021-08-02T00:00:00

GPU : AC1 (monument historique) générateur dans l'Orne en 2025 Open Data

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques...

Issued on 2022-10-13T00:00:00

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2015 et 2019 Open Data

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires...

Issued on 2019-12-11T00:00:00

GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025 Open Data

Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les...

Issued on 2022-10-13T00:00:00

GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025 Open Data

Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural,...

Issued on 2022-10-13T00:00:00

Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de... Open Data

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis...

Issued on 2018-08-02T00:00:00

Périmètre complémentaire aux APB dans le département de l’Orne Open Data

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones...

Issued on 2018-10-26T00:00:00

Cultivation plots of the Parcellaire Graphic Register not anonymised in the department of Orne in... Open Data

These are the crop parcels declared on the GPR islands. This data enriches the RPG since it gives us...

Issued on 2025-11-06T00:00:00

Plans communaux de sauvegarde en 2025 dans le département de l'Orne Open Data

Le plan communal de sauvegarde définit, sous l'autorité du maire, l'organisation prévue par la...

Issued on 2017-12-08T00:00:00

Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2025 Open Data

segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4...

Issued on 2025-12-16T00:00:00

All CEAPs in 2025 on the department of Orne Open Data

positioning of ECAPs (Agro-Environmental and Climate Project), places that include several types of...

Issued on 2025-12-02T00:00:00

Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2023 Open Data

Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des...

Issued on 2025-12-18T00:00:00

Remarkable Heritage Sites validated in Orne in 2025 Open Data

Remarkable heritage sites validated in the Department of Orne - source: atlas of heritage -...

Issued on 2019-04-11T00:00:00

Sensitive meadows on the department of Orne in 2026 Open Data

This data represents permanent grassland areas classified as sensitive under the greening payment...

Issued on 2019-05-10T00:00:00

Retrait-gonflement des argiles en 2020 dans le département de l'Orne Open Data

arrêté du 22 juillet 2020 "définit les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain...

Issued on 2026-02-03T00:00:00

Les sites de production photovoltaïque dans l'Orne Open Data

Positionnement des sites de production photovoltaïque dans le département. Les sites sont identifiés...

Issued on 2025-12-03T00:00:00

Emprise et suivi des plans d'eau douce dans le département de l'Orne. Open Data

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante,...

Issued on 2026-02-26T00:00:00

Retrait-gonflement des argiles en 2026 dans le département de l'Orne Open Data

Pour limiter les désordres sur les nouvelles constructions, la loi Élan (Évolution du logement, de...

Issued on 2023-12-07T00:00:00

Prairies sensibles dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

Cette donnée représente les surfaces en prairie permanente qualifiées de sensibles au titre du...

Issued on 2026-01-22T00:00:00

Communes en zones de surveillance de la faune sauvage 2025/2026 Open Data

Communes incluses dans une des zones de surveillance (zone infectée,, zone tampon, zone de...

Issued on 2026-02-18T00:00:00

Les unités de méthanisation en service ou autorisées dans l'Orne Open Data

Positionnement des unités de méthanisation en service ou autorisées dans le département. Ce jeu de...

Issued on 2025-08-05T00:00:00

Attribution de labels touristiques aux communes de l'Orne en 2026 Open Data

Liste des communes de l'Orne complétée des informations sur les labels de tourisme : Plus beaux...

Issued on 2026-03-02T00:00:00

Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2025 Open Data

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2025 source : SISPEA et...

Issued on 2026-02-18T00:00:00

Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2025 Open Data

Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au...

Issued on 2026-03-02T00:00:00

Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante,...

Issued on 2026-02-26T00:00:00

Données de fréquentation des lieux de tourisme dans le département de l'Orne entre 2000 et 2024 Open Data

données annuelles de fréquentation des monuments, musées, sites remarquables et jardins de l'Orne...

Issued on 2021-09-28T00:00:00

Rendement du réseau de distribution de l'eau potable par territoire compétent dans le département de... Open Data

sur les territoires de gestion de la production d'eau potable, indicateur de rendement du réseau de...

Issued on 2026-03-02T00:00:00

Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses...

Issued on 2026-02-25T00:00:00

Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne... Open Data

dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualité des bassins - source : agence de...

Issued on 2023-12-28T00:00:00

Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025 Open Data

Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif...

Issued on 2026-02-18T00:00:00

Etat des masses d'eau souterraine en 2019 sur le Bassin Seine-Normandie Open Data

JDD issu du référentiel VEDL 2019, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019...

Issued on 2026-03-16T00:00:00

Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts...

Issued on 2026-02-25T00:00:00

Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025 Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées...

Issued on 2026-02-25T00:00:00

Etat des masses d'eau souterraine en 2019 sur le Bassin Loire-Bretagne Open Data

JDD issu du référentiel VEDL 2019, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019...

Issued on 2026-03-16T00:00:00

Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Orne en 2025 Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes...

Issued on 2026-03-04T00:00:00

Périmètres de sécurité Cavités en 2026 dans le département de l'Orne Open Data

Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de...

Issued on 2023-11-22T00:00:00