Direction Départementale des Territoires de l'Orne catalog Open data in a single API request

Zones France ruralité revitalisation (FRR) since 1 July 2024 Open Data

The reform of the rural revitalisation zones (ZRR), adopted in the 2024 budget law (entered into...

Issued on 2025-02-25T00:00:00

Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne à... Open Data

La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été...

Issued on 2022-09-05T00:00:00

Suivi des tronçons hydrographiques caractérisés de l'Orne Open Data

Ces données correspondent au tableau des suivis et expertises réalisés par les instructeurs Police...

Issued on 2025-08-20T00:00:00

Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_1750) Open Data

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la...

Issued on 2021-07-30T00:00:00

Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_2750) Open Data

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la...

Issued on 2021-08-02T00:00:00

Special Area of Conservation (SAC) in the department of Orne in 2015 Open Data

This dataset contains the finalised zoning of the Natura 2000 Habitats Directive: Special Areas of...

Issued on 2022-09-09T00:00:00

zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne Open Data

Ce jeu de données contient les zones de protections spéciales (ZPS) du département de l'Orne. Ces...

Issued on 2018-10-23T00:00:00

ZPPA - présomption prescription archéologique dans l' Orne en 2023 Open Data

zones de présomption de prescription archéologique dans le département de l'Orne. Les "zones de...

Issued on 2023-04-17T00:00:00

Table des informations ponctuelles pour les PLU/POS de tinchebray bocage Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un...

Issued on 2020-01-03T00:00:00

Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...

Issued on 2020-08-04T00:00:00

Unités de méthanisation dans l'Orne Open Data

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation dans l'Orne, à partir des renseignements fournis...

Issued on 2022-10-11T00:00:00

Tarifs du service public d'eau potable dans le département de l'Orne en 2024 Open Data

Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2024 (pour une consommation type de...

Issued on 2026-02-25T00:00:00

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024 Open Data

Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024

Issued on 2026-03-02T00:00:00