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Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône Open Data
Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur l’ensemble du bassin versant de...
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des... Open Data
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...
Issued on 2021-03-10T00:00:00
Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les... Open Data
Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales...
Issued on 2023-06-26T00:00:00
Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Open Data
Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant...
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement... Open Data
Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain...
Issued on 2022-10-21T00:00:00
Quartiers Politiques de la Ville (QPV) des EPCI des Bouches-du-Rhône Open Data
Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi...
Issued on 2020-06-08T00:00:00
Document des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département des Bouches-du-Rhône Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au...
Issued on 2019-10-24T00:00:00
Concession du Domaine Publique Maritime (DPM) attribuée au Parc Marin de la Côte Bleue (PMCB)-... Open Data
Attribuée par Arrêté Préfectoral du 15/12/2003, pour une durée de 30 ans. Elle correspond à la zone...
Issued on 2022-03-16T00:00:00
Zone interdite au mouillage des embarcations dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Espaces interdits au mouillage des embarcations en vigueur sur les communes littorales du...
Issued on 2017-12-18T00:00:00
Alea centennal de l'Huveaune - Bouches-du-Rhône Open Data
Emprise de la zone inondable par une crue centennale de l’Huveaune.
Issued on 2022-11-09T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la Commune de la... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2017-07-26T00:00:00
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports...
Issued on 2019-07-10T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2017-06-12T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Pelissanne... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-07-03T00:00:00
Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 -... Open Data
Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été...
Issued on 2024-03-11T00:00:00
Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement...
Issued on 2024-05-30T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-10-22T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-07-16T00:00:00
Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Délimitation des massifs forestiers dans lesquels la présence des personnes et les travaux à...
Issued on 2022-06-15T00:00:00
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés des... Open Data
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et...
Issued on 2020-09-09T00:00:00
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Incendie de Forêt dans les... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2022-10-21T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'incendie de forêt de la commune de Roquevaire -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2017-05-24T00:00:00
Etat d'avancement de l'élaboration des Plans Locaux de l'Urbanisme (PLU) dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Ces données décrivent l'avancement des élaborations de PLU (élaboration ou révision générale) dans...
Issued on 2018-05-25T00:00:00
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les... Open Data
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en...
Issued on 2022-10-21T00:00:00
Point de côte de la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Open Data
La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence de l’Arc. Elle est...
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Inondation dans les... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2023-06-22T00:00:00
Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône Open Data
La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole...
Issued on 2021-03-09T00:00:00
Aléa résiduel de l'Huveaune - Bouches-du-Rhône Open Data
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Huveaune. Le bassin versant de...
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Quartiers PNRQAD (Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés) dans le... Open Data
Périmètre des quartiers faisant l’objet d’un Programme National de Requalification des Quartiers...
Issued on 2020-06-08T00:00:00
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département des Bouches-du-Rhône Open Data
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des...
Issued on 2016-06-17T00:00:00
Zonage des massifs forestiers exposés aux risques d'incendies dans les Bouches-du-Rhône Open Data
Au sens de l'arrêté ministériel bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L....
Issued on 2021-09-21T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-04-01T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Tarascon -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2019-04-03T00:00:00
Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés) Open Data
Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette...
Issued on 2022-11-08T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Saint-Chamas... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2025-07-29T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Vitrolles -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2025-07-31T00:00:00
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Martigues -... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les...
Issued on 2025-07-29T00:00:00
Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône Open Data
Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la...
Issued on 2025-09-17T00:00:00
Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône Open Data
Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré...
Issued on 2023-10-13T00:00:00
Aléa résiduel des Aygalades - Bouches-du-Rhône Open Data
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle du bassin versant des Aygalades. Le cours...
Issued on 2024-01-16T00:00:00
Point de côte de la crue de référence des Aygalades – Bouches-du-Rhône Open Data
Côte altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale.
Issued on 2024-01-16T00:00:00
Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN)... Open Data
Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés...
Issued on 2026-01-06T00:00:00
Aléa centennal des Aygalades - Bouches-du-Rhône Open Data
Emprise de la zone inondable par une crue centennale des Aygalades
Issued on 2024-01-16T00:00:00
Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques -... Open Data
Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques....
Issued on 2017-12-18T00:00:00
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres -... Open Data
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones...
Issued on 2026-02-13T00:00:00
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les... Open Data
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
Document cadre relatif aux surfaces agricoles, naturelles et forestières retenues pour... Open Data
Terres incultes ou non exploitées susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques sur le...
Issued on 2026-02-19T00:00:00
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les... Open Data
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en...
Issued on 2026-03-05T00:00:00
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène-... Open Data
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en...
Issued on 2026-02-17T00:00:00
Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône Open Data
La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires pour...
Issued on 2026-03-17T00:00:00
Practical answers on evaluation, licensing, freshness, versioning and support.
Let us know and we will figure it out for you.
European data discovery with free evaluation access and production-grade API options.