Geocatalogue France Open data in a single API request

Carte communale d'YSSANDON Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'YSSANDON. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de ARNAY-LE-DUC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARNAY-LE-D

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Carte Communale de AUVILLARS-SUR-SAONE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUVILLARS-SUR-SAON

Issued on

Carte Communale de BLAISY-BAS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAISY-BAS. Cette

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Carte Communale de BOUILLAND Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLAND. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de BRETIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETIGNY. C

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Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON-SUR-SEINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-S

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Plan Local d'Urbanisme de CREPAND Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREPAND. Ce

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Plan Local d'Urbanisme d'EPOISSES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'EPOISSES. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de FAIN-LES-MONTBARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAIN-LES-M

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Carte Communale de FOISSY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOISSY. Cette cart

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Carte communale de FONTAINE-FRANCAISE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-FRANCAISE

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Plan Local d'Urbanisme d'IS-SUR-TILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'IS-SUR-TILLE

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Plan Local d'Urbanisme de LUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUX. Ce PL

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Carte Communale de MAGNY-MONTARLOT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-MONTARLOT. C

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Plan Local d'Urbanisme de MARMAGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARMAGNE.

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Plan Local d'Urbanisme de MARSANNAY-LE-BOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSANNAY-

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Plan Local d'Urbanisme de MIREBEAU-SUR-BEZE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIREBEAU-S

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Carte Communale de MONTAGNY-LES-SEURRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNY-LES-SEURR

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Plan Local d'Urbanisme de MONTBARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBARD.

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Plan Local d'Urbanisme de NORGES-LA-VILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NORGES-LA-V

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Plan Local d'Urbanisme de ORVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORVILLE. C

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Plan Local d'Urbanisme de PLUVAULT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUVAULT. C

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Plan Local d'Urbanisme de ROUVRES-EN-PLAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES-EN

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Plan Local d'Urbanisme de RUFFEY-LES-ECHIREY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUFFEY-LES-

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-ANDEUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDEU

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Carte Communale de SAINT-SEINE-SUR-VINGEANNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEINE-SUR-VI

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Plan Local d'Urbanisme de SAULIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULIEU. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de SELONGEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SELONGEY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de TALMAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALMAY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de TART-LE-BAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TART-LE-BAS

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Plan Local d'Urbanisme de THOREY-EN-PLAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOREY-EN-P

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Carte Communale de TOUILLON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUILLON. Cette ca

Issued on

Carte Communale de VAUX-SAULES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SAULES. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la ville de Trégueux Open Data

Documents d'urbanisme de la ville de Trégueux numérisés suivant le cahier des charges CNIG 2014

Issued on 2016-01-27

Carte Communale de la commune de Angoisse Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANNESSE-ET-BEAULIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANNESSE-ET-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTONNE-ET-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC.

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Carte Communale de la commune de BLIS-ET-BORN Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIS-ET-BORN. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOULAZAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULAZAC. C

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Carte Communale de la commune de Brouchaud Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUCHAUD. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Le Buisson de Cadouin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BUISSON-

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Carte Communale de la commune de Capdrot Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDROT. Cette CC

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Carte Communale de la commune de Cause-de-Clérans Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSE DE CLERANS.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPCEVINEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCEVINE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'E

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Carte Communale de la commune de Cherveix-Cubas Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHERVEIX CUBAS. Ce

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Carte Communale de la commune de Clermont-d'Excideuil Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT D?EXCIDEU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLE. C

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Carte Communale de la commune de Coulaures Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULAURES. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coursac Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce

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Carte Communale de la commune de Cubjac Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUBJAC. Cette CC e

Issued on

Carte Communale de la commune de LA DOUZE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de Dussac Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUSSAC. Cette CC e

Issued on

Carte Communale de la commune de ESCOIRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de Excideuil Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EXCIDEUIL

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Carte Communale de la commune de EYLIAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC e

Issued on

Carte Communale de la commune de Génis Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENIS. Cette CC es

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Carte Communale de la commune de GRIGNOLS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNOLS. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de JAURE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAURE. Cette CC es

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lalinde Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALINDE. Ce

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Carte Communale de la commune de Lanouaille Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANOUAILLE. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-D

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Carte Communale de la commune de LIGUEUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC

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Carte Communale de la commune de MANZAC-SUR-VERN Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAC-SUR-VERN. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARSAC-SUR-L'ISLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAC-SUR-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTREM Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREM. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOTRE-DAME-DE-SANILHAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-

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Carte Communale de la commune de Payzac Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYZAC. Cette CC e

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Carte Communale de la commune de Preyssac-d'Excideuil Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREYSSAC D?EXCIDEU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZAC-SUR-L

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIGNAC

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Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AU

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Carte Communale de la commune de SAINT-AQUILIN Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AQUILIN. Cet

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ASTIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ASTIE

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Carte Communale de la commune de Saint-Cassien Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSIEN. Cet

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Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUB

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Carte Communale de la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT CYR LES CHAM

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Carte Communale de la commune de Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT FELIX DE REI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Germain-du-Salembre Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEYRAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Geyrac Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRA

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Carte Communale de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX

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Carte Communale de la commune de SAINTE-MARIE-DE-CHIGNAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-DE-CH

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Carte Communale de la commune de Saint-Martial-d'Albarède Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT MARTIAL D?AL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Médard-d'Excideuil Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT MEDAR

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Carte Communale de la commune de Saint-Mesmin Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT MESMIN. Cett

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Carte Communale de la commune de Saint-Sulpice-d'Excideuil Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT SULPICE D'EX

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Carte Communale de la commune de Sarlande Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARLANDE. Cette CC

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Carte Communale de la commune de Sarrazac Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRAZAC. Cette CC

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Carte Communale de la commune de Savignac-Lédrier Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNAC-LEDRIER.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SORGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORGES. Ce

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Plan Local Urbanism of the municipality of SOURZAC Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

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Plan Local d'Urbanisme de BARRET-DE-LIOURE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARRET-DE-

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