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Fixed points for the treatment of ornamental rocks in Auvergne-Rhône-Alpes Open Data
The layer contains data from the treatment sites of ornamental rocks with a view to: — polishing c
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Plan local d'urbanisme de Fleury-sur-Orne Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fleury-sur-
Issued on
PPRI de la Confluence Maine en Maine-et-Loire Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au
Issued on
Haies du site Natura 2000 FR2502014 Bocages et vergers du sud Pays d'Auge 1947 - Normandie Open Data
La couche représente une numérisation exhaustive des linéaires de haies de 1947 sur l’ensemble de la
Issued on
AOP_VIN_07174_COTES_DU_RHONE_AIRE_PARCELLAIRE_2013.12.01 Open Data
Aire parcellaire délimitée de l'AOC COTES DU RHONE En application des réglementations européenne et
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IREP Les établissements déclarants du Registre français des émissions polluantes Open Data
Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-décla
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plan cadastral de la commune de RENNES (ILE ET VILAINE) Open Data
Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la r
Issued on 2002-11-08
plan cadastral de la commune de RENNES (ILE ET VILAINE) Open Data
Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la r
Issued on 2002-11-08
Territoire à Risque Important d'Inondation (TRI) de Creil Open Data
Sur la base de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) nationale et des EPRI de ch
Issued on
Trait de côte - Sillon des Anglais, Landévennec (Finistère) 1952-2005 Open Data
Étude de la cinématique du trait de côte du sillon des Anglais, situé sur la commune de Landévennec
Issued on 2016-05-31T10:50:00Z
New-Aquitaine: Sorting of Tonneins-Marmande — Surface issues related to cultural heritage, Flood... Open Data
The European Floods Directive 2007/60/EC of 23 October 2007 on the assessment and management of floo
Issued on 2014-09-29
Répartition de Rosalia alpina - Atlas des Longicornes - Région Bretagne Open Data
Ces données, représentant la répartition selon les mailles UTM 10km de la Rosalie des Alpes (Rosalia
Issued on
Électrification rurale de Sinnamary : plan minute sur les travaux électriques HTA-BTA, secteur... Open Data
Travaux électriques HTA-BTA sur le bourg de la commune de Sinnamary, secteur RN1-PK98 Paracou.
Issued on
Coastline — Sillon de Keroullé, Hanvec (Finistère) 1952-2000 Open Data
Study of the kinematics of the coast line of Keroullé, located in the municipality of Hanvec (region
Issued on 2016-05-31T10:50:00Z
PPRI du Marillais-Divatte en Maine et Loire Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au
Issued on
Dordogne : Pays du Grand-Bergeracois - CLC 2006 Open Data
Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2006 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base
Issued on 2011-09-09
PPRMT Côteaux du saumurois - Maine-et-Loire Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au
Issued on
STATION QUALITE EAUX DE SURFACE : ETAT POLLUANTS SPECIFIQUES Open Data
Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de l'Agence Ar
Issued on
plan cadastral de la commune de FORT-DE-FRANCE (MARTINIQUE) Open Data
Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la r
Issued on 2011-09-20
Pyrénées-Atlantiques : Occupation des sols, CLC 2000 Open Data
Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base
Issued on 2011-09-09
New-Aquitaine: Bordeaux Sorting (marine flooding) — Table listing flood maps produced on a given... Open Data
Table listing flood maps produced on the IRR, produced for reporting purposes for the European Flood
Issued on 2014-09-29
Commissions Territoriales Open Data
Mises en place pour les territoires ou les thématiques des commissions géographiques auxquelles elle
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de GOYAVE - Zonage Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOYAVE. Ce
Issued on
Les bâtiments de Montpellier Méditerranée Métropole Open Data
Localisation des équipements de Montpellier Méditerranée Métropole sur le territoire.
Issued on 2012-01-01
Occupation des sols 2008 du Pays de Saint-Brieuc et du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc Open Data
La couche occupation des sols du Pays de Saint-Brieuc contient les informations relatives à la couve
Issued on 2021-01-27
Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, étang de Trunvel 2011 Open Data
Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nom
Issued on
Raw LiDAR data (Lizonne Basin, 15/03/2010) Open Data
LiDAR data acquired on the Lizonne basin, available as 500*500m tiles. These data contain informatio
Issued on 2011-09-14
Points d'Apports Volontaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Portes de France -... Open Data
Les données ponctuelles présentées localisent les implantation des Points d'Apports Volontaires (Pap
Issued on
PPRI de Mayenne – Mayenne Open Data
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au
Issued on
Modèle Numérique de Terrain (MNT) grille au pas de 1 m - Vichy Communauté - 2016 Open Data
Le produit Modéle Numérique de Terrain (MNT) - Vichy Val d'Allier décrit la forme du terrain du terr
Issued on
Classement NPNRU des quartiers prioritaires en Languedoc-Roussillon Open Data
Ces données sont issues du site : http://www.villesetterritoireslr.fr/wordpress/wp-content/uploads/2
Issued on 2014-12-30
PLU contraintes linéaires - Montpellier Méditerranée Métropole Open Data
Plu contraintes linéaires Montpellier Méditerranée Métropole.
Issued on 2009-06-01
Parcelles culturales surveillées au titre de l'épidémiosurveillance 2015 du Plum Pox virus Open Data
Parcelles de verger où sont implantés des arbres fruitiers de type prunus (fruits à noyaux). Une pa
Issued on 2015-03-30
Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR de Saint-Christophe-en-Oisans (38375).– Isère Open Data
Tableau d'assemblage des 21 dalles du modèle numérique de terrain (MNT) au format *.asc acquis par l
Issued on
Orthophotographie couleur - Département de l'Isère - PVA été 2018 Open Data
Le produit Orthophotographie couleur - Département de l'Isère est une orthophotographie numérique en
Issued on 2018-07-29T00:00:00Z
Cartographie des habitats du Phragmite aquatique, marais du Branzais / Men-ar-Mor 2012 Open Data
Cartographie des habitats favorables au Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola, suivant une nom
Issued on
Occupation du Sol à l'échelle COMunale du Cher (OSCOM) Open Data
Occupation du sol à l'échelle communale produite à partir de différents référentiels.
Issued on 2018-12-04
New-Aquitaine: Sorting of Perigueux — Water Height Zones, Flood Directive Open Data
Tables of areas where a hazard of a certain type under a certain scenario causes a rise of water wit
Issued on 2014-09-29
Littoral Aquitain : Calculs des potentiels technico-économiques : hydrolien (zones potentielles sur... Open Data
Calcul des potentiels technico-économiques sur zones potentielles de pose des hydroliennes sur le Ba
Issued on 2012-12-12
AOP_VIN_07059_COTES_DU_RHONE_AIRE_PARCELLAIRE_2013.12.01 Open Data
Aire parcellaire délimitée de l'AOC COTES DU RHONE En application des réglementations européenne et
Issued on
Plan local d'urbanisme de Rots Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rots. Ce PL
Issued on
Pays et Intercommunalité des Landes- 1er Janvier 2014 Open Data
Carte représentant les Pays et l'Intercommunalité des Landes. MAJ 15/09/2014
Issued on 2011-12-15T00:05:00Z
Trait de côte - Sillon sud d'Arun, Rosnoën (Finistère) 1966-2006 Open Data
Étude de la cinématique du trait de côte du sillon sud d'Arun, situé sur la commune de Rosnoën (régi
Issued on 2016-05-31T10:50:00Z
ZAC de Montpellier Méditerranée Métropole Open Data
Couche SIG représentant les périmètres des ZAC à l'échelle de Montpellier Méditerranée Métropole (mi
Issued on 2013-12-09
Répartition de Cerambyx cerdo - Atlas des Longicornes - Région Bretagne Open Data
Ces données, représentant la répartition du grand capricorne (Cerambyx cerdo Linnaeus, 1758), selon
Issued on
Digital Water Surface Model (MNSE) LIDAR — Abounami Creek (Amont) Open Data
The French Guiana Water Board has undertaken a process of knowing the potential for small hydroelect
Issued on
New-Aquitaine: Watercourses Open Data
Representation of the rivers of the Loire-Bretagne and Adour-Garonne basins on the perimeter of the
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Local Urban Planning of PORT-LOUIS — Surface requirements Open Data
The requirements of a planning document are defined in Article R123-11 of the Urban Planning Code. A
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Blyes Local Planning Plan (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
Issued on
Plan Local Urbanism of the municipality of BRIORD Open Data
Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of
Issued on
Local Planning Plan of Chaneins (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of
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Plan local d'urbanisme de CHATEAU GAILLARD (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU GAI
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAZEY-BONS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAZEY-BONS
Issued on
Plan local d'urbanisme de CRESSIN-ROCHEFORT (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRESSIN-ROC
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Plan Local Urbanism of the municipality of Crottet Open Data
Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CRUZILLES-LES-MEPILLAT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRUZILLES-L
Issued on
DAGNEUX Local Planning Plan (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
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Local urban plan of Divonne les Bains (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of
Issued on
Plan Local Urbanism of the municipality of ILLIAT Open Data
Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de JAYAT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAYAT. Ce P
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Plan local d'urbanisme de LOYETTES (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOYETTES (A
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MALAFRETAZ Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALAFRETAZ.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOGNENEINS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOGNENEINS.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTREVEL-EN-BRESSE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREVEL-E
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Plan local d'urbanisme de RIGNIEUX LE FRANC (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNIEUX LE
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Carte Communale de la commune de SAINT-ANDRE-D'HUIRIAT Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-D'HUIR
Issued on
Local Planning Plan of SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIEN
Issued on
Local Planning Plan of SAINTE-JULIE (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
Issued on
Carte Communale de la commune de SALAVRE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALAVRE. Cette CC
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Plan local d'urbanisme de BRIORD (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TRANCLIE
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Local Planning Plan of Vandeins (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
Issued on
Plan local d'urbanisme de AMBUTRIX (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AMBUTRIX (A
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Local Planning Plan of ARS SUR FORMANS (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
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Plan local d'urbanisme de BANEINS (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANEINS (AI
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Carte communale de BEAUPONT (Ain) Open Data
Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUPONT (AIN) Cett
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Plan local d'urbanisme de BOURG SAINT CHRISTOPHE (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG SAINT
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Map of CORMOZ (Ain) Open Data
Map (CC) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of CORMOZ (AIN) This CC
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Plan local d'urbanisme de CORVEISSIAT (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORVEISSIAT
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Local Planning Plan of Courmangoux (Ain) Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of
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Carte communale de COURTES (Ain) Open Data
Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTES (AIN) Cette
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Carte communale de LESCHEROUX (Ain) Open Data
Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESCHEROUX (AIN) Ce
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AMBRONAY Local Planning Plan (Ain) Open Data
Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality
Issued on
Carte communale de SERVIGNAT (Ain) Open Data
Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIGNAT (AIN) Cet
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Plan local d'urbanisme de TENAY (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENAY (AIN)
Issued on
Plan local d’urbanisme de Cuverville Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuverville.
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Municipal map of VERNOUX (Ain) Open Data
Map (CC) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality of VERNOUX (AIN) This
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Plan local d'urbanisme de VESANCY (Ain) Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VESANCY (AI
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Carte communale de VESCOURS (Ain) Open Data
Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VESCOURS (AIN) Cett
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Plan local d’urbanisme de Le Mesnil-Patry Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Mesnil-P
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BALESTA Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALESTA. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de COUTOUVRE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUTOUVRE.
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Local Urbanism Map of La Neuville-sur-Ressons Open Data
Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of La
Issued on 2017-06-30
GOYAVE Local Urban Planning Plan — Surface Requirements Open Data
The requirements of a planning document are defined in Article R123-11 of the Urban Planning Code. A
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Plan Local d'Urbanisme de LAMENTIN - zonage Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMENTIN. C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de PORT-LOUIS - Zonage Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-LOUIS.
Issued on
Areas of the municipal map of Boulages Open Data
The Urban Planning Code defines two types of areas for municipal maps: construction sectors and inco
Issued on 2015-08-03
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx –... Open Data
Pour les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) , le code de l'environnement définit deux c
Issued on 2016-08-12
Montreal-la-Cluse PPRN (partial revision) Open Data
For natural RPPs, the Environmental Code defines two categories of areas (L562-1): risk-prone areas
Issued on 2021-07-07
PPRN — RPP Perimeter Flooding — XEUILLEY (54596) Open Data
This scope of risk exposure corresponds to the scope regulated by the approved RPP. It is public uti
Issued on 2020-11-16
Some basic informations about API Store ®.
Let us know and we will figure it out for you.