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Carte Communale de la commune de SOUEL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUEL. Cette CC es

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Carte Communale de la commune de VINDRAC-ALAYRAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINDRAC-ALAYRAC. C

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Carte Communale de la commune de CASTELFERRUS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELFERRUS. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELMAYRAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELMAYRA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELSARRASIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELSARRA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORDES-TOLOSANNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORDES-TOLO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAPENCHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPENCHE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VILLE-DI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTESQUIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTESQUIEU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PORQUIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PORQU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ARTIGUES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARTIGUES. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BAUDUEN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDUEN. Ce

Issued on 2018-08-27

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ENTRECASTEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ENTRECASTEA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LACOSTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACOSTE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAZAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZAN. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERNES-LES-FONTAINES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERNES-LES-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'AIGUILLON-SUR-VIE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'AIGUILLON

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BOISSIERE-DES-LANDES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSIER

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Carte Communale de la commune de BOULOGNE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULOGNE. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOURNEZEAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNEZEAU.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES BROUZILS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BROUZIL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BRUFFIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BRUFFIER

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAILLE-LES-MARAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLE-LES

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHANTONNAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTONNAY.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-D'OLONNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-D'O

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAUCHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUCHE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de COMMEQUIERS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMMEQUIERS

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Carte Communale de la commune de LA COPECHAGNIERE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA COPECHAGNIERE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESSARTS EN BOCAGE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESSARTS EN

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Carte Communale de la commune de FOUGERE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERE. Cette CC

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE GIROUARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GIROUARD

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GIVRAND Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIVRAND. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA GUYONNIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GUYONNIE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA JAUDONNIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA JAUDONNI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LANDEVIEILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDEVIEILL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES MAGNILS-REIGNIERS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MAGNILS

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL-SUR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA MERLATIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MERLATIE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MESNARD-LA-BAROTIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESNARD-LA-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA MOTHE ACHARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTHE AC

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUILLERON-

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Carte Communale de la commune de MOUTIERS-SUR-LE-LAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS-SUR-LE-LA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de OLONNE-SUR-MER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OLONNE-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA RABATELIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RABATELI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA REORTHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA REORTHE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES SABLES-D'OLONNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES SABLES-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ANDRE-GOULE-D'OIE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-CECILE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CECI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FLAI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-FULGENT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FULGE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORG

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEORGES-DE-POINTINDOUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORG

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARS-LA-REORTHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARS-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-DES-NOYERS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MATHURIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MATHU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PAUL-EN-PAREDS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE TABLIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TABLIER.

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Carte Communale de la commune de LA TAILLEE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TAILLEE. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de THORIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORIGNY. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VENANSAULT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENANSAULT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VOUILLE-LES-MARAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUILLE-LES

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES ORMES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ORMES.

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Carte Communale de la commune de VAUX-SUR-VIENNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SUR-VIENNE. C

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Carte Communale de la commune de COUSSEY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUSSEY. Cette CC

Issued on 2019-01-16

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANGERVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGERVILLE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LARDY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARDY. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLE-D'AVRAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE-D'AVR

Issued on 2018-07-13

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTENAY-SOUS-BOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-SO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE BELLAY-EN-VEXIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BELLAY-E

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BELLOY-EN-FRANCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLOY-EN-F

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRUYERES-SUR-OISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUYERES-SU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BUTRY-SUR-OISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUTRY-SUR-O

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CONDECOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDECOURT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ENNERY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ENNERY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FREMECOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREMECOURT.

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Carte Communale de la commune de HEDOUVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEDOUVILLE. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de HEROUVILLE-EN-VEXIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEROUVILLE-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREIL-EN-FRANCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREIL-EN-F

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAUDETOUR-EN-VEXIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUDETOUR-E

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MERIEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERIEL. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOUSSY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CLAUDE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUD

Issued on

Prescriptions surfaciques EBC des POS/ PLU dans le Gard Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

Issued on 2015-04-01

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie A Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

Issued on

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE NORMAND partie A Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

Issued on

Périmètre du Parc naturel régional de Brière Open Data

Périmètre mis à jour (ajout de la commune de Mesquer) suite au Décret no 2019-85 du 8 février 2019 m

Issued on 2019-08-06

Carte Communale de la commune de HOUEYDETS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUEYDETS. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Rodez-Agglomération Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur Rodez-Aggl

Issued on

Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Open Data

L’article L.125-6 du code de l’environnement modifié par l’article 173 de la loi ALUR, du 26 mars 20

Issued on 2017-11-01

Localisation des plaquettes Points de Repères (PR) dans le département des Hautes-Alpes Open Data

Position des plaquettes points de repères sur RD

Issued on 2017-12-19

Limites d'exploitation des Antennes Techniques hors saison hivernale sur les routes départementales... Open Data

Limites d'exploitation des RD par antenne technique (hors viabilité hivernale)

Issued on 2017-12-19

Limites d'exploitation des Antennes Techniques sur les routes départementales durant la saison... Open Data

Limites d'entretien des AT - MT pour assurer la viabilité hivernale des RD

Issued on 2017-12-19

Niveaux de service adoptés par rapport à la viabilité hivernale sur les routes départementales (RD)... Open Data

Niveaux de service sur RD dans le cadre de la viabilité hivernale

Issued on 2017-12-19

Tracé du projet de prolongation de l'A51 Open Data

Tracé du projet de prolongation de l'A51

Issued on 2017-12-19

Tracé du projet ferroviaire du Montgenèvre Open Data

Projet ferroviaire de Montgenèvre

Issued on 2017-12-19