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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of esu heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100008_S_019 Classes of esu heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne and

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) -... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Groupement d'intérêt cynégétique... Open Data

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC).Les « Groupemen

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Regulated Area Flood — NANCY (54395) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning of the Vézère River Basin Flood Risk... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20000002_S_019 PPRI Vézère approved on 25/10/2016 Digitisation by DDT 19 on the ba

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de MONTELEGER 26196 - Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_DEP_LIMITROPHES_R11 Open Data

Contour of the BDCARTO departments generalised at 500 m.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR GELOS (64DDTM19980006) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Contrats signés pour l'engagement... Open Data

Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARROS-DE-NAY (64DDTM20010002) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_ALEA_WATERINGUES_S_CUD Open Data

Water blight areas in the territory of the Dunkirk Urban Community

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRI dans le bassin versant... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Cavu approuvé le 15/05/2001. Il

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of the isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100005_L_019 Lines and values of the isocotes of the reference flood of the PPRI 2

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de EURRE 26125 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 -

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres Opérations de... Open Data

Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) es

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140365_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Boucle de Moisson... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100006_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeters of the Prefectural Orders for the Protection of... Open Data

In each department, the Prefect may draw up a list of sites of geological interest prohibited from d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones à Dominante Humide (ZDH) de... Open Data

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en e

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140312_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Heights of the flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_AUVEZERE_2004_H_S_019 Tables of the flooding zone of the Auvézère in the crossing of Ségur-le-C

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140423_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Commune concernée par un site geologique... Open Data

Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoir

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres de préconisations en matière... Open Data

Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention du... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100010_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Hautefage —

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET 2010 en Bretagne Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Types... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT AMPERE Industries (Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140198_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Forêts de protection - servitude... Open Data

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU donnant des informations générales sur les do

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Centres d'examen des permis de conduire... Open Data

Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratif

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140253_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Unites_Hydrographiques Open Data

Unités hydrographiques répartitions des bassins versants en Ile de France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire - R111-3 de... Open Data

Zones réglementées du R111-3 de Le-Bourg-d'Oisans approuvé le 12/06/1986. Les données ont un caract

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leaves or testimonies of floods from PPRI 2013 Dordogne... Open Data

L_INFO_PPRN_20100007_P_019 Leaves or testimonies of floods from PPRI 2013 Dordogne and tributaries t

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de DIE 26113 - Modification N°4... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - P

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PERIMETRE_SRU_S_091 Open Data

Perimeter SRU _ Solidarity and Urban Renewal Act (SRU)Rate and number of social housing units per mu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa niveau marin dans le PPRL de... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 20 cm d'élévati

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU contenant des objets surfaciques représentant

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de GRANGES LES BEAUMONT 26379 Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANGES LES B

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 263

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100009_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Forgès

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140250_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PERIMETRE_PPRN_20140432_S_032 Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Magna

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Opérations d'Intérêt National -... Open Data

Périmètres juridiques des Opérations d'Intérêt National en Ile-de-France actualisés au 15/01/2021.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REPOSITORY STATE OR/AND PUBLIC ESTABLISHMENT... Open Data

National Public Foncier Referencebook — The public land repository allows a mapping of built and unb

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limit of the reference flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_AUVEZERE_2004_LIM_L_019 Tables of the flooding zone of the Auvézère in the crossing of Ségur-le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140391_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lavardens dans le départe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des teeritoires MAEC... Open Data

Cette couche représente la localisation et le périmètre des territoires sur lesquels des mesure agro

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Atlas des zones inondables dans la... Open Data

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du dépar

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du bruit des... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Mouvement de Terrain de... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Barrages autorisés environnement... Open Data

La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires e

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune de... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) des jeux de données de DDT 37 (Direction... Open Data

Service de visualisation cartographique (WMS) des jeux de données de DDT 37 (Direction départementa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR AINHOA (64DDTM20080011) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140331_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Assiettes surfaciques liées aux... Open Data

Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa niveau marin dans le PPRL de... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 60 cm d'élévati

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa débordement de cours d’eau - TRI... Open Data

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des ris

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones mentionnées dans l'arrêté... Open Data

Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Projets alimentaires territoriaux Open Data

ntroduits par la Loi d’Avenir pour l’Alimentation, l’Agriculture et la Forêt d’octobre 2014, les Pro

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR NOUSTY (64DDTM19970011)- Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SARE (64DDTM20160002) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Regulated Area Flood — MAXEVILLE (54357) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones réglementées du plan de... Open Data

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPR Inondation de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone agricole défavorisée... Open Data

Zone agricole défavorisée infra-communale définie par arrêté préfectoral de classement. Les zones a

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Représentation géographique des... Open Data

Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local authority responsible for drinking water by... Open Data

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Prefecture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Parc naturel régional en... Open Data

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignée

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre parcellaire graphique... Open Data

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocal

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Risk of the flooding zone of the Roanne (2004) — Corrèze Open Data

L_ZI_ROANNE_2004_ALEAS_S_019 Risk of the flooding zone of the Roanne (2004) — Corrèze Municipalitie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140450_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : [DRIAAF IdF] Localisation des industries... Open Data

Localisation des principales unités de première transformation des industries agroalimentaires en ré

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Chapareillan approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Coordonnées des points délimitant la... Open Data

Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'i

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140400_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The coastal migration corridor of Hauts-de-France Open Data

15/04/2021 source: DREAL Hauts-de-France From former SRE Nord-Pas-de-Calais and ex-SRE Picardie Th

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Permis de construire éoliens et... Open Data

Jeu de données sur le suivi de l'évolution des permis de construire des éoliennes instruits par la D

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA MOTTE DE GALAURE 26216... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE DE G

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - CSSS d'Andilly Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol d'Andilly - (95014)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Height of flooded areas in Soulier on the commune of... Open Data

L_ZI_SOULIER_CHASTEAUX_2010_H_S Height of the areas flooded by the stormy event of 03/07/2010 by run

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140186_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRT DUPONT DE... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)

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Service de téléchargement simple des lots de données de DDTM de Seine-Maritime.- Open Data

Service de téléchargement simple des lots de données de DDTM de Seine-Maritime

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : l_prescription_lin_haies_061 Open Data

haies issues de prescription_lin - source : DDT61/CPP/CTTN/ADG - validité : 21/01/2020

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