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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-VITAL Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VITAL
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAL-CENIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-CENIS.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TOURS-EN-SAVOIE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURS-EN-SA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUVAINE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVAINE. C
Issued on 2018-02-26
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE BOCASSE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOCASSE.
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Carte Communale de la commune de BOSC-EDELINE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSC-EDELINE. Cett
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESTEVILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESTEVILLE.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FLOCQUES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLOCQUES. C
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONT-CAUVAIRE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONT-CAUVAI
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MORGNY-LA-POMMERAYE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORGNY-LA-P
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Carte Communale de la commune de SAUQUEVILLE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUQUEVILLE. Cette
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Plan Local d'Urbanisme d'Yvetot Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Yvetot. Ce P
Issued on 2017-06-14
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MEAUX Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEAUX. Ce P
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de HOUDAN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUDAN. Ce
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DE-LA-GRANGE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMA
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TACOIGNIERES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TACOIGNIERE
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Carte Communale de la commune d'Aigonnay Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aigonnay. Cette CC
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de AULT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AULT. Ce PL
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEAUCHAMPS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHAMPS.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-MOTTE-CROIX-AU-BAILLY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENT
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AMANS-SOULT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMANS
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Carte Communale de la commune de GARGANVILLAR Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARGANVILLAR. Cett
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOISSAC Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSAC. Ce
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Carte Communale de la commune de SAINT-AIGNAN Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN. Cett
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU-SO
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA GUERINIERE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GUERINIE
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Carte Communale de la commune de MARSAIS-SAINTE-RADEGONDE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAIS-SAINTE-RAD
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUDUN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUDUN. Ce
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Carte Communale de la commune de LA BAFFE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAFFE. Cette CC
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Carte Communale de la commune de ESCLES Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCLES. Cette CC e
Issued on 2018-02-06
Plan Local d'Urbanisme de La Queue-en-Brie Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Queue-e
Issued on 2017-02-01
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARNOUVILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARNOUVILLE.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BANTHELU Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANTHELU. C
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BETHEMONT-LA-FORET Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETHEMONT-L
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORMEILLES-EN-VEXIN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORMEILLES-
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de EPIAIS-RHUS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EPIAIS-RHUS
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FROUVILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROUVILLE.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE HEAULME Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HEAULME.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NUCOURT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NUCOURT. Ce
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de OMERVILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OMERVILLE.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PRESLES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESLES. Ce
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERAINCOURT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERAINCOURT
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLIERS-ADAM Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-AD
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHICONI Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHICONI. Ce
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de M'TSANGAMOUJI Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de M'TSANGAMOU
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fr-00084037-plu20171214.xml Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de"Bollene". C
Issued on 2017-09-26
Servitude d'utilité publique catégorie PM4 sur le département du Bas-Rhin Open Data
Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles
Issued on 2016-04-26
Servitude d’utilité publique catégorie PM1 sur le Département de la Guadeloupe Open Data
Servitude d’utilité publique relatif au plan de prévention des risques naturels de toutes les commun
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Surface mapping of the herbariums of Zostera — Normandy Open Data
Historical and updated mapping of the herbariums of Zostera marina and Z. notlei in Normandy. The Mo
Issued on 2015-06-03T00:00:00Z
Busards et oiseaux de plaine_polygones.shp Open Data
Réservoirs connus pour chaque espèce cibles (Busards, Oedicnème criard, Outarde canepetière).
Issued on 2016-10-18
Chambre de tirage du réseau de vidéocommunication de la Régie Intercommunale de Télédistribution du... Open Data
La Régie Intercommunale de Télédistribution a entrepris une campagne de géo-référencement de son rés
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Carte communale d'Equirre Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Equirre. Cette CC e
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Plan Local d'Urbanisme de Hénin Beaumont Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hénin beaum
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Carte communale de Monchy-cayeux Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Monchy-cayeux. Cet
Issued on
Carte communale de Boyaval Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boyaval. Cette CC
Issued on
Carte communale de Lisbourg Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lisbourg. Cette CC
Issued on
fr-000031037-plu20170126 Open Data
Modification simplifiée numéro 1 de PLU de Avignonet-Lauragais. Ce document a un caractère règlemen
Issued on 2017-01-26
Carte communale de Fiefs Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fiefs. Cette CC es
Issued on
Carte communale d'Eps Open Data
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Eps. Cette CC est
Issued on
Servitude d'utilité publique de catégorie A9 sur le département de Vaucluse Open Data
Zones agricoles protégées
Issued on 2017-12-12
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DU BOUCHARDAIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune
Issued on
Plan local d'urbanisme de Saint Senier de Beuvron Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à batir sur la commune de Saint Senie
Issued on 2014-02-17
Plan local d'urbanisme intercommunale de la Communauté de Commune de saint James. Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à batir sur la Communauté de Commune
Issued on 2014-02-17
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE... Open Data
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune
Issued on
Etablissement Recevant du Public - département de l'Indre - 2016 Open Data
Il s'agit de la base de données des Etablissement Recevant du Public (ERP) du département de l'Indre
Issued on 2016-09-19
DECI: Défence extérieure contre l'Incendie du département de l'Indre (36) Open Data
Il s'agit de la couche points_d_eau de la BD CARTO du SDIS 36. La BD CARTO du SDIS 36 contient une d
Issued on 2015-04-24
Etablissements repertoriés (ETARES) comme sites a risque (ER) Indre (36) Open Data
Il s'agit de la couche sites_a_risque_etare de la BD CARTO du SDIS 36. La BD CARTO du SDIS 36 conti
Issued on 2015-05-07
Zones repertoriées comme sites a risque (ER) Indre (36) Open Data
Il s'agit de la couche sites_a_risque_zone de la BD CARTO du SDIS 36. La BD CARTO du SDIS36 contient
Issued on
Centres de secours CS de l'Indre (36) Open Data
Il s'agit de la couche sapeurs-pompiers de la BD CARTO du SDIS 36. La BD CARTO du SDIS 36 contient u
Issued on 2015-04-27
Unités administratives Ile de France - Petite couronne - Paris - 2010 Open Data
( I ) Les unités administratives regroupent la région ILE-DE-FRANCE, ses départements, les établisse
Issued on 2011-12-15
Réseaux de transport - voies routières de Paris - 2010 Open Data
( I ) Les voies routières contiennent les tronçons routiers, les rues et les voies administratives (
Issued on 2011-12-15
Bâtiments de Paris - 2010 Open Data
Cette couche représente un bâtiment (ou portion de bâtiment) sous forme d'un polygone (géométrie en
Issued on 2011-12-15
Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - PAPI BSA scénario global 3 à 50 ans - T100 Q10 Open Data
Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation du scénario global 3 à
Issued on 2015-10-30
Comptages ongules par quartiers depuis 1981 Open Data
Un quartier de comptage correspond à une unité qui peut être parcourue par une équipe en une 1/2 jou
Issued on
Localisation des offices du tourisme Parc national du Mercantour Open Data
Les offices du tourisme correspondent aux sites d'accueil et de renseignement du public mis en place
Issued on
Localisation des points d'informations Parc national du Mercantour Open Data
Localisation des points d'informations du parc national du Mercantour. Ils correspondent aux sites d
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Signalétique sur le Parc national du Mercantour Open Data
Localisation de la signalétique sur le Parc national du Mercantour (Cœur et Aire d'adhésion)
Issued on
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D Open Data
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D
Issued on 2015-10-30
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D Open Data
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D
Issued on 2015-10-30
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D Open Data
Modèle hydrodynamique issu du modèle Télémac 2D
Issued on 2015-10-30
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D Open Data
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D
Issued on 2015-10-30
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D Open Data
Modèle hydrodynamique issu du modèle numérique Télémac 2D
Issued on 2015-10-30
Zones d'activités dintérêt communautaire Open Data
Zones d'activités d'intérêt communautaire situées sur le territoire de la Communauté de Communes des
Issued on 2010-07-01
N_POS_97102_20020327 Open Data
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques
Issued on
Inventaire PAPI BSA des batiments publics Open Data
Inventaire des bâtiments publics du territoire BSA
Issued on 2015-10-30
Inventaire PAPI BSA des batiments publics avec fonction de secours Open Data
Inventaire des bâtiments publics du territoire BSA - bâtiments importants avec fonction de secours e
Issued on 2015-10-30
Inventaire PAPI BSA des campings Open Data
Inventaire des campings du territoire BSA et capacités d'accueil
Issued on 2015-10-30
Prospective écologique 2065 sur l'état aménagé : évolution estimées des habitats majoritaires Open Data
Évolution estimée des habitats majoritaires projetée en 2065 à l'échelle du territoire BSA - sur la
Issued on 2015-10-30
Prospective écologique 2065 : évolutions estimées des habitats majoritaires Open Data
Évolution estimée des habitats majoritaires projetée en 2065 à l'échelle du territoire BSA (fil de
Issued on 2015-10-30
Etat écologique 2015 : habitats majoritaires inventoriés Open Data
Habitats majoritaires inventoriés à l'échelle du territoire BSA - état 2015
Issued on 2015-10-30
Inventaire PAPI BSA des établissements de santé Open Data
Inventaire des établissements hospitaliers ou services de soin du territoire BSA et capacités d'accu
Issued on 2015-10-30
Etat des ouvrages de 1er rang et 2eme rang littoral en terre Open Data
Diagnostic des ouvrages de protection du littoral de 1er et 2eme rang "en terre", Indice d’État Méca
Issued on 2015-10-30
Etat des portions littorales naturelles Open Data
Diagnostic des portions naturelles du littoral, Indice d’État Mécanique (IEM) attribué sur inspectio
Issued on 2015-10-30
Altitude : Grille basse définition altimétrie territoire PAPI BSA Open Data
Altimétrie du territoire PAPI BSA : grille basse définition ( 10 mètres) des valeurs d'altimétrie en
Issued on 2015-10-30
Altitude : Grille haute définition altimétrie territoire PAPI BSA Open Data
Altimétrie du territoire PAPI BSA : grille haute définition (1 mètre) des valeurs d'altimétrie en m
Issued on 2015-10-30
Altitude : Grille ascii basse définition altimétrie territoire PAPI BSA Open Data
Altimétrie du territoire PAPI BSA : grille ascii basse définition (10 mètres) des valeurs d'altimétr
Issued on 2015-10-30
Altitude : Grille ascii haute définition altimétrie territoire PAPI BSA Open Data
Altimétrie du territoire PAPI BSA : grille ascii haute définition ( 1 mètre) des valeurs d'altimétri
Issued on 2015-10-30
Altitude : Courbes de niveaux (tous les mètres mNGF) territoire BSA Open Data
Altimétrie du territoire PAPI BSA : courbes de niveaux (tous les mètres NGF)
Issued on 2015-10-30
Source de données utilisées pour le modèle numérique de terrain unifié PAPI BSA Open Data
Source des données utilisées sur le territoire pour la création du Modèle Numérique de Terrain Unifi
Issued on 2015-10-30
Modèle littoral telemac 2D altimétrie bathymétrie Open Data
Altimétrie terrestre et bathymétrie en entrée du modèle Telemac 2D - interpolée sur maillage de l'e
Issued on 2015-10-30
Some basic informations about API Store ®.
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