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Plan Local d'Urbanisme de la commune de THIZY-LES-BOURGS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIZY-LES-B

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DEGRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEGRE. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONCE-EN-BELIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCE-EN-BE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SILLE-LE-GUILLAUME Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLE-LE-GU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TELOCHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TELOCHE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BELMONT-TRAMONET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT-TRA

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORELLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORELLE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLANAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLANAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-FOY-TARENTAISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERRENS-ARVEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERRENS-ARV

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPANGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPANGES.

Issued on 2018-08-24

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE

Issued on 2019-03-08

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHENEX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENEX. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHEVRIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVRIER. C

Issued on 2018-07-12

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORDON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORDON. Ce

Issued on 2018-08-21

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CRUSEILLES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRUSEILLES.

Issued on 2018-12-26

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ENTREMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ENTREMONT.

Issued on 2018-09-18

Plan Local d'Urbanisme de la commune de JUVIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNY. Ce

Issued on 2018-07-11

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LARRINGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARRINGES.

Issued on 2018-08-21

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MACHILLY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACHILLY. C

Issued on 2018-12-05

Plan Local d'Urbanisme de la commune de RUMILLY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUMILLY. Ce

Issued on 2018-06-13

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JORIOZ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JORIO

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THONES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THONES. Ce

Issued on 2018-07-09

Plan Local d'Urbanisme de la commune de EU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EU. Ce PLU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE HAVRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HAVRE. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BAGNEAUX-SUR-LOING Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNEAUX-SU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BUTHIERS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUTHIERS. C

Issued on 0002-11-30

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-RABLAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHARNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARNY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHELLES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHELLES. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CLAYE-SOUILLY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAYE-SOUIL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CONDE-SAINTE-LIBIAIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-SAINT

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DHUISY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DHUISY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTENAY-TRESIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-TR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIZY-SUR-OURCQ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIZY-SUR-OU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARCILLY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NANGIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANGIS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NANTEAU-SUR-LUNAIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTEAU-SUR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEMOURS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEMOURS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PALEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALEY. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PAMFOU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAMFOU. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PECY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PECY. Ce PL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-DENIS-LES-REBAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SANCY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCY. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TROCY-EN-MULTIEN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROCY-EN-MU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAUDOY-EN-BRIE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDOY-EN-B

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERNEUIL-L'ETANG Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL-L'

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ADAINVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ADAINVILLE.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GAMBAISEUIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAMBAISEUIL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GARANCIERES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARANCIERES

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GRANDCHAMP Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDCHAMP.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LONGNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGNES. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-HILARION Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEGER-EN-YVELINES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOUILLE-LORETZ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLE-LOR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRIE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIE. Ce PL

Issued on 2017-09-15

Carte Communale de la commune de CHIZE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIZE. Cette CC es

Issued on

Carte Communale de la commune de LA COUARDE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA COUARDE. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de COUTURE-D'ARGENSON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUTURE-D'ARGENSON

Issued on

Carte Communale de la commune de ALLOINAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ALLOINAY. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEZAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZAY. Ce P

Issued on

Carte Communale de la commune de LOUBIGNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBIGNE. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MELLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELLE. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de OIRON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OIRON. Ce P

Issued on 2017-09-15

Carte Communale de la commune de PAIZAY-LE-CHAPT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAIZAY-LE-CHAPT. C

Issued on

Carte Communale de la commune de PAIZAY-LE-TORT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAIZAY-LE-TORT. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de POUFFONDS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUFFONDS. Cette C

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Carte Communale de la commune de SAINTE-BLANDINE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-BLANDINE. C

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-COUTANT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-COUTANT. Cet

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-GENARD Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENARD. Cett

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JEAN-DE-THOUARS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-

Issued on 2017-09-15

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEGER-DE-LA-MARTINIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEGER-DE-MONTBRUN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER

Issued on 2017-09-15

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-LES-MELLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-RADEGONDE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-RADE

Issued on 2017-09-15

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-VERGE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-VERG

Issued on 2017-09-15

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THOUARS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOUARS. Ce

Issued on 2017-09-15

Carte Communale de la commune de VILLIERS-SUR-CHIZE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-SUR-CHIZE

Issued on

Carte Communale de la commune de DAVENESCOURT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAVENESCOURT. Cett

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Carte Communale de la commune de BOURNAZEL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNAZEL. Cette C

Issued on

Carte Communale de la commune de BROUSSE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUSSE. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de CABANES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABANES. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES CABANNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CABANNE

Issued on

Carte Communale de la commune de CARBES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARBES. Cette CC e

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORDES-SUR-CIEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORDES-SUR-

Issued on

Carte Communale de la commune de CUQ Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUQ. Cette CC est

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Carte Communale de la commune de FREJEVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREJEVILLE. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de JONQUIERES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONQUIERES. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de LABOULBENE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABOULBENE. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de LIVERS-CAZELLES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIVERS-CAZELLES. C

Issued on

Carte Communale de la commune de MAGRIN Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGRIN. Cette CC e

Issued on

Carte Communale de la commune de MILHARS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILHARS. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de MONTPINIER Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPINIER. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de MOUZIEYS-PANENS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUZIEYS-PANENS. C

Issued on

Carte Communale de la commune de LE RIOLS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE RIOLS. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de ROUSSAYROLLES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSAYROLLES. Cet

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Carte Communale de la commune de SAINT-GENEST-DE-CONTEST Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENEST-DE-CO

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Carte Communale de la commune de SAINT-MARCEL-CAMPES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-CAMPE

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Carte Communale de la commune de SAINT-MARTIN-LAGUEPIE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LAGUE

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