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Arrêté n° 96-2019 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2019/C-MOU-EC-09 du Comité régional des pêches maritimes et de

Issued on 2019-07-01

Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal Open Data

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origin

Issued on 2016-01-06

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue de LA NIVELLE en février 1952. Cartographie du risque naturel d'inondat

Issued on 2019-06-11

Arrete n°078/2017 Open Data

réglementant l'exercice de la pêche maritime de loisir embarquée dans la Baie du Mont Saint-Michel

Issued on 2018-09-25

Cartes de bruit stratégiques type A nocturne de Charente Open Data

Polygones des zones d'exposition au bruit nocturne des infrastructures de transport terrestres de Ch

Issued on 2018-06-25

Zone réglementée du PPRT sur le Jura Open Data

Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG idem couche N_ZONE_REG_PPRT_SOLVAY_S_039 car à la

Issued on 2019-11-14

PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2016-04-12

N_ORIG_RISQ_PPRN_20010065_L_035 Open Data

Bassin Seiche et Ise (Janzé)

Issued on 2019-06-25

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2018-02-09

Périmètre du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-19

Arrêté portant réglementation des engins de pêche dans le Bassin d'Arcachon Open Data

numérisation de l'arrêté rendant obligatoire la délibération n°2017-B44 CRPMEM de Nouvelle-Aquitaine

Issued on 2018-05-29

Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette)... Open Data

Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie P

Issued on 2018-08-08

PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne Open Data

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local

Issued on 2017-04-13

PPR LONS (64DDTM20050022) - Document PPRN sur LONS (64348), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Entité surfacique à l'origine du risque du PPR de PAU (64445),... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-06

Zone d'aléa du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-04

PPR NARCASTET (64DDTM20020011) - Document PPRN sur NARCASTET (64413), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-25

Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal Open Data

C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie f

Issued on 2016-05-12

Hypsométrie (Cantal) Open Data

Courbes de niveau de la BDAlti au pas de 200 mètres

Issued on 2016-07-17

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-15

PPR OS-MARSILLON (64DDTM20080005) - Document PPRN sur OS-MARSILLON (64431), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-12-17

PPR BESINGRAND (64DDTM20110009) - Document PPRN sur BESINGRAND (64117), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-07

Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la... Open Data

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creu

Issued on 2017-09-06

Perimeter of the PPRN of the commune of La Couarde-sur-mer in Charente-Maritime — Coastal risks,... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-07-19

Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58)... Open Data

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T.

Issued on 2017-01-19

PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Document PPRN sur OSSE-EN-ASPE (64433), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

Mats éoliens du département de la Creuse Open Data

Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informa

Issued on 2016-04-18

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Document PPRN sur Agnos (64007), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR LEES-ATHAS (64DDTM19950002) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-02-12

Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58) Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-10-06

Enjeu ponctuel pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2018-02-21

Liste des Plans de prévention des Risques d'Incendies de Forêts (PPRIF) dans le département de la... Open Data

Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRIF Les plans de prévention des risq

Issued on 2018-10-22

PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Document PPRN sur LICQ-ATHEREY (64342), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-04

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9)... Open Data

Il s'agit de la couche EL9_ASSIETTE_SUP_S.shp Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servit

Issued on 2020-01-14

Existing and additional linear information on the PPRN flooding by overflow of the Charente River of... Open Data

This dataset contains existing and complementary linear information from PPRN plans that do not fall

Issued on 2018-07-23

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-11-21

Restricted zone of the PPRN flooding by overflow of the Boutonne on the commune of Nouillers in... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2018-07-25

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2018-06-28

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

RGE ALTI® 2015 - département de la Gironde Open Data

Accès geobase\REF_EXT\MNT\RGEALTI_MNT_2-0_ASC_LAMB93_D033-ED152\1_DONNEES_LIVRAISON Le RGE ALTI® 20

Issued on 2018-10-23

N_PR_A75_RN122_RN9_P_015 Open Data

Points routiers sur la A75, la RN 122 et la RN9

Issued on 2019-02-19

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier... Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

Issued on 2018-01-11

Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or Open Data

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut égalemen

Issued on 2017-10-07

PPR IDRON (64DDTM19970016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Atlas of flood zones of the Cher and Gartempe rivers (Department of Creuse) Open Data

Mapping of current and exceptional overflow areas of watercourses Dear and Gartempe.

Issued on 2014-10-22

Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques Open Data

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricole

Issued on 2018-08-01

Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-31

Chefs lieux de cantons du département de la Creuse Open Data

Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : L

Issued on 2017-10-05

Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Deux-Sèvres. Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-05-21

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune sur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Document PPRN sur LOURDIOS-ICHERE (64351), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

PPR LONS (64DDTM20050022) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de LONS... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Document PPRN sur PARDIES (64443), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone d'informations (ponctuelles) d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation et mouvements de... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) - Document PPRN sur LESCUN (Révision) (64336), département... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-06-15

Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58). Open Data

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut égalemen

Issued on 2017-10-06

CRUE - Enveloppe de crue de la Nive de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur de la Nive, entre St Jean Pied de Port

Issued on 2019-06-11

PPR SAINT-PEE-SUR-NIVELLE (64DDTM20080013) - Document PPRN sur SAINT-PEE-SUR-NIVELLE (64495),... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-12-18

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du

Issued on 2018-07-25

Zone d'aléa du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-04

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rent

Issued on 2019-03-14

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) Open Data

Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le déc

Issued on 2014-10-05

Zone réglementée du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-04

Zones exposées aux mouvements de terrain de type chute de blocs, glissements et coulées (15) Open Data

Zonage des zones exposées aux phénomènes de mouvement de terrain au sens large, sur la seule emprise

Issued on 2018-09-07

Permis d‘aménager du département de la Creuse Open Data

Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

Issued on 2017-05-03

PPR LARRAU (64DDTM20050024) - Document PPRN sur LARRAU (64316), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

Arrêté du 20.11.17 portant ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne Open Data

Représentation numérique des zones réglementant l'ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le p

Issued on 2018-04-10

Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58) Open Data

Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.

Issued on 2017-12-29

Dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais Open Data

Numérisation de l'arrêté du 11/10/2012 portant classement, dénomination et délimitation des gisement

Issued on 2017-08-29

PPR ABOS (64DDTM20080004) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ABOS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Health classification of shellfish production areas on the coast of Charente-Maritime. Open Data

Location of the health classification perimeters of shellfish production areas on DPM and Claires. (

Issued on 2021-09-10

PPR ABIDOS (64DDTM20080003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ABIDOS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-03-24

PPR SAINT PEE SUR NIVELLE (64DDTM20080013) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-12-19

PPR LACQ (64DDTM20080006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACQ... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-10

PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bardos... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-02-17

Cartes stratégiques du bruit des infrastructures de transports terrestres (réseaux routier et... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-15

Servitudes de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) sur le département des... Open Data

Ce lot contient les jeux de données (assiettes et générateurs) relatifs au passage des piétons sur l

Issued on 2020-01-14

PPR BAUDREIX (64DDTM20000004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-18

Sentier du littoral - Charente-Maritime Open Data

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le pl

Issued on 2016-10-28

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-12-15

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été a

Issued on 2017-10-07

PPR de UZOS 64DDTM20050017 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de UZOS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-17

PPR LARUNS (64DDTM20060005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-13

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Berneuil et a été approuvé

Issued on 2019-04-15

Follow-up of communal and intercommunal urban planning procedures in Charente-Maritime. Open Data

Monitoring of communal and intercommunal urban planning procedures in Charente-Maritime and localisa

Issued on 2020-07-01

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-04

PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-18

Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques en Charente Open Data

Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques des infrastructures terrestres de transport de

Issued on 2018-06-25

PPR SAINT-ABIT (64DDTM20010004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-18

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2020-02-10

PPR de BORDES 64DDTM20050008 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Atlas des zones inondables dans la Creuse Open Data

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du dépar

Issued on 2014-10-24

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été a

Issued on 2017-10-07