Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de DENGUIN (64DDTM20080010 ) - Plan... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PLan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDTM headquarters in Pas-de-Calais Open Data

Location of the headquarters of the Departmental Directorate of Territories and the Sea (DDTM) of Pa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de DIE 26113 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plans de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_ALEAS_L_019 Tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vel

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazards Flooding of prescribed PPRNs in Haute-Garonne Open Data

Flood zones in the prescribed Natural Risk Prevention Plans and PPRI (floods). File conforming to t

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REPOSITORY OWNED BY PUBLIC ESTABLISHMENTS Open Data

The public land reference framework allows a mapping of the built and unbuilt land of public owners.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Documents du PPRT Titanobel Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Fairing areas in the marina, anchorage areas and private... Open Data

As part of the implementation of the action plan for marine environments, Cerema water, for the Mini

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100014_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Reygade — C

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Contours des feux de forêts de la Corse... Open Data

Contours des feux de forêt de plus de 50 hectares dans le département de la Corse du Sud depuis 194

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT 91 - Plan de prévention des... Open Data

Le PPRT de la société a été approuvé le 12 juillet 2012. De manière générale, les enjeux sont les p

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de règlements du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REPOSITORY BELONGING TO THE COMMUNES OF THE... Open Data

The public land reference framework allows a mapping of the built and unbuilt land of public owners.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Barrages concédés énergie en... Open Data

La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires e

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Stations associated with the RER, Metro, TCSP, TZEN, TTme... Open Data

Stations associated with the RER, Metro, TCSP, TZEN, TTme serving the Essonne.

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHARPEY 26079 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEU

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 743 in... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT 91 - Périmètres du plan de... Open Data

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. Ce jeu de données contient les périmètre

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PLU de CLIOUSCLAT 26097... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26

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Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zone of a type B strategic noise map on the... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140292_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100004_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Bassignac l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aire géographique d'une appelation... Open Data

L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pou

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Routes à grande circulation dans... Open Data

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140425_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aérien : carte des zones de bruit... Open Data

carte de bruits aérien

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140433_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Surface ayant fait l'objet d'une... Open Data

Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux linéaires du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de PEYRINS 26231 - Miodification N°3... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EYRINS 26231

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Aubette (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la commune... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT Etrez (01) - Storengy Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20170003_S

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Terrain de camping déclaré ou... Open Data

Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140270_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_JS1 - Installations sportives... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de délimitation généré... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Le plan climat-air-énergie... Open Data

Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-én

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DU-PLU du Vaucluse (84) -... Open Data

Les annexes informatives décrivent des périmètres sur lesquels des dispositions existent pouvant int

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : CORINE LAND COVER 2012 - Zones agricoles... Open Data

Occupation du sol, base CORINE LAND COVER 2012 Zones agricoles - DREAL Hauts-de-France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Document PPR Technologique sur le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DDTM-06] Carte de dépassement des... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SynthesePLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données SynthesePLU donnant des informations générales sur les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Small agricultural region (PRA) in Corrèze Open Data

N_PR_AGRICOLE_ZSUP_019 Agricultural and small agricultural regions were defined (in 1946) to highlig

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMIT

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages de restitution de... Open Data

Les ouvrages de restitution: une fois l’eau turbinée, elle est restituée à la rivière via le canal d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Types... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrêté n°206-2021 Open Data

Fixant les modalités d’exploitation de la crevette grise (Crangon crangon) dans la bande côtière des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Exercice du droit de chasse -... Open Data

Délimitation pour la période 2009-2014 des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas u

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_I4 - Lignes électriques... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Grisy-les-Plâtres (Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CREPOL 26107 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CREPOL 26

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Supposedly farmed areas in 2021 in Haute-Savoie Open Data

Assumed agricultural areas in 2021. Layer created from the graphic parcel register (RPG), Swiss decl

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Quartier prioritaire de la politique de... Open Data

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait troi

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140377_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Îlots culturaux du Registre... Open Data

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocal

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu surfacique du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Unité urbaine en Ile-de-France... Open Data

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unit

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Demandes d'engagement... Open Data

Données géographiques relatives aux éléments linéaires faisant l'objet d'une demande de CAD dont la

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban areas 2010 (geofla) on the Limousin River Open Data

N_URBAINE_AIRE_2010_ZSUP_FLA_R74 Urban areas 2010 (geofla) on the Limousin River (Corrèze + Creuse

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: BOUNDARIES OF THE ARRONDISSEMENTS OF THE DEPARTMENT OF... Open Data

L_ARROND_S_091

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Contours des bassins de vie du Jura Open Data

Couche réalisée par l'atelier SIG (janvier 2018) à partir de la table des communes ADMIN_EXPRESS (po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des territoires MAEc... Open Data

Cette couche représente la localisation et le périmètre des territoires sur lesquels des mesure agro

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BORDES (64DDTM20050008) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Risk Entities for CITY-AU-MONTOIS Mining RPP... Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRi vallée de la Loire, Val... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2006... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20030002_S_019 Classes de l'aléa du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze PPRI Corrèze

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse de Sermaize (60617) Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140297_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : SUP_AC1 - Monuments historiques... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: State and public forests Open Data

rdf_pub.frt_reg11

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones de Bruit des... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Géolocalisation de l'adresse des... Open Data

Géolocalisation de l'adresse déclarée comme siège d'exploitation (99.8%) sinon déclarée comme adress

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: territorial Coherence Scheme (SCOT) of Essonne Open Data

Zoning composed of all territorial coherence scheme (SCOT) perimeters

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Saint-Pierre-d'Allevard... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Description of the Risk Prevention Plan for Field... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20070002_S_019 Gaspar number 19DDT20070002 The Risk Prevention Plans (PPR) were es

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

- Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — national roads 31 Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones maximales de dégagement... Open Data

N_AERONAUTIQUE_T5_019 Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dég

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surfacing entity at the origin of the risk of Rhodia’s... Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Good Agro-Environmental Conditions — Maintenance of... Open Data

N_BCAE7_2020_S_019 Good Agro-Environmental Conditions (GAEC) — Maintaining landscape features (7) (h

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article... Open Data

N_PECHE_CLASSEMENT_L_019 Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Envi

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de CHATEAUDOUBLE 26081 approuvée le... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHATEAUDOUBLE 2

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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