Geocatalogue France Open data in a single API request

Carte Communale de la commune de BELABRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELABRE. Cette CC

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Carte Communale de la commune de BOUESSE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUESSE. Cette CC

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Carte Communale de la commune de BUXIERES-D'AILLAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUXIERES-D'AILLAC.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHEZELLES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEZELLES.

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Carte Communale de la commune de CLERE-DU-BOIS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERE-DU-BOIS. Cet

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CLUIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLUIS. Ce P

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Carte Communale de la commune de GARGILESSE-DAMPIERRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARGILESSE-DAMPIER

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Carte Communale de la commune de GOURNAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURNAY. Cette CC

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Carte Communale de la commune de LANGE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGE. Cette CC es

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LYE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LYE. Ce PLU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LYS-SAINT-GEORGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LYS-SAINT-G

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Carte Communale de la commune de MAUVIERES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUVIERES. Cette C

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Carte Communale de la commune de MERS-SUR-INDRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERS-SUR-INDRE. Ce

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Carte Communale de la commune de MOSNAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOSNAY. Cette CC e

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Carte Communale de la commune de MOUHERS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUHERS. Cette CC

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Carte Communale de la commune de PARNAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARNAC. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PONT-CHRETIEN-CHABENET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PONT-CHR

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Carte Communale de la commune de ROUSSINES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSINES. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-GEMME Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMM

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Carte Communale de la commune de TENDU Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENDU. Cette CC es

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Carte Communale de la commune de LE TRANGER Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TRANGER. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VICQ-SUR-NAHON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICQ-SUR-NA

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PSMV d'Amboise Open Data

PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) numérisée. Il est numérisé conformément aux prescript

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARTANNES-SUR-INDRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARTANNES-SU

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Carte Communale de la commune de AZAY-SUR-INDRE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AZAY-SUR-INDRE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOSSAY-SUR-CLAISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSSAY-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOURG-S

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORMERY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORMERY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOLUS-LE-SEC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOLUS-LE-SE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de HOMMES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOMMES. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUANS. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE LOUROUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LOUROUX.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MANTHELAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANTHELAN.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAZIERES-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZIERES-DE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTREUIL-EN-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-E

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Carte Communale de la commune de NEUILLY-LE-BRIGNON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-LE-BRIGNON

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-HIPPOLYTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PATRICE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PATRI

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Carte Communale de la commune de VILLEBOURG Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEBOURG. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VOUVRAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUVRAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de YZEURES-SUR-CREUSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YZEURES-SUR

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de ARZAY Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARZAY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEAUREPAIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUREPAIRE

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de BOSSIEU Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSSIEU.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BREZINS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREZINS. Ce

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Carte Communale de la commune de CHATENAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA COTE-SAINT-ANDRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA COTE-SAI

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de DOMENE Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMENE. C

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de FARAMANS Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FARAMANS.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTANIL-CORNILLON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTANIL-CO

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de LE GUA Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GUA. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIEUDIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEUDIEU. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MEYLAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYLAN. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOIDIEU-DETOURBE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOIDIEU-DET

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOISSIEU-SUR-DOLON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSIEU-SU

Issued on

PLU Murette Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Murette. Ce

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de MURIANETTE Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURIANETT

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MURINAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURINAIS. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOYAREY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYAREY. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de ORNACIEUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORNACIEUX. Cette C

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de PENOL Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENOL. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de REVEL-TOURDAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVEL-TOURD

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de REVENTIN-VAUGRIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVENTIN-VA

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAINTE-ANNE-SUR-GERVONDE Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AN

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEP

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PAUL-DE-VARCES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BRESSIEUX Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERR

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de SEMONS Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMONS. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SEYSSINS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEYSSINS. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SEYSSUEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEYSSUEL. C

Issued on

Document d'urbanisme de la commune de LA TRONCHE (38) Open Data

Données issues de la numérisation des documents graphiques papier ou pdf du PLU, conformément au

Issued on 2017-11-10

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VARCES-ALLIERES-ET-RISSET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARCES-ALLI

Issued on

Plan d'Occupation du Sol de la commune de VENON Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENON. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIF Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIF. Ce PLU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NANCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCE. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHEVERNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVERNY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANDREZIEUX-BOUTHEON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDREZIEUX-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTANES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTANES. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FOUILLOUSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FOUILLOU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA GRAND-CROIX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GRAND-CR

Issued on

Plan Local d’Urbanisme de Mably Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mably. Ce P

Issued on 2016-10-28

Plan local d’urbanisme de Saint-Cyr de Valorges Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr

Issued on 2015-07-17

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GENEST-LERPT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENES

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BATZ-SUR-MER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BATZ-SUR-ME

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ALVIGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ALVIGNAC. C

Issued on

Carte Communale de la commune de ANGLARS-NOZAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGLARS-NOZAC. Cet

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ASSIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ASSIER. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-ALAUZIE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALAUZIE. Cet

Issued on

Carte Communale de la commune de LEBREIL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBREIL. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de BAGAT-EN-QUERCY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGAT-EN-QUERCY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BALADOU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALADOU. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de Belmontet Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONTET. Cette C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE CROIX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE CROI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT PAUL DE LOUBRESSAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT PAUL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CAJARC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAJARC. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de CENEVIERES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CENEVIERES. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CEZAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEZAC. Ce P

Issued on