Geocatalogue France Open data in a single API request

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Feux de forêt (PRIFF - 13DDTM2011042) sur la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-06-11

Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2019 dans le département de... Open Data

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG pu

Issued on 2020-09-21

Linear issues identified and taken into account in the appraisal of Butagaz en Corrèze’s Technology... Open Data

N_ENJEU_PPRT_20090003_L_019 Linear issues identified and taken into account in the appraisal of Bu

Issued on 2019-06-13

Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit

Issued on 2018-12-12

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Masses d'eau de rivières en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'u

Issued on 2018-02-19

Energie solaire - Rayonnement diffus sur plan horizontal - en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Le rayonnement global est l’énergie rayonnante totale du soleil, qui atteint une surface horizontale

Issued on 2018-02-21

Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau ferré de Côte-d’Or Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de c

Issued on 2018-12-12

Stations piézométriques de Provence-Alpes-Côte-d'Azur Open Data

Au sens strict, une station piézométrique ou piézomètre est un appareillage mis en place pour suivre

Issued on 2017-10-03

Energie solaire - Rayonnement global sur plan horizontal - en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Le rayonnement global est l’énergie rayonnante totale du soleil, qui atteint une surface horizontale

Issued on 2018-02-21

Territorial coherence schemes (Scot) in Corrèze in 2017 on GEOFLA Open Data

N_SCOT_ZSUP_2017_FLA_S_019 The Law on Solidarity and Urban Renewal (SRU Law) of 13/12/2000 provides

Issued on 2016-09-30

Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-10-07

Gisements de venus 35 Open Data

Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de venus. Elle comprend le sec

Issued on 2019-11-21

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Open Data

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RE

Issued on 2016-12-05

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau... Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptib

Issued on 2018-12-12

Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise

Issued on 2018-05-17

Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-10-07

PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été

Issued on 2019-04-23

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Vallée et a été approuvé

Issued on 2019-04-30

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Taillebourg et a été appro

Issued on 2019-04-29

[DDT65] Carte Communale de Sere-en-Lavedan approuvée le 26/09/2007 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Sere-en-Lavedan (65420), réalisée en décembre 200

Issued on 2009-02-24

Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-02-12

[DDT65] Carte Communale de Calavante approuvée le 06/08/2015 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Calavante (65120) réalisée en septembre 2015, DPU

Issued on 2012-09-27

Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine- Version Bêta Open Data

La présente fiche de lot référence les données produites dans le cadre du projet OSCOM par les 3 DRA

Issued on 2017-10-06

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé

Issued on 2017-10-07

Carte Communale de Viey du 28/09/2010 Open Data

Numérisation vectorielle de la carte communale de Viey (65469), réalisée en octobre 2010. Cette numé

Issued on 2010-10-19

PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bussac-sur-Charente et a ét

Issued on 2019-04-24

PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Savinien et a été approu

Issued on 2019-04-23

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été

Issued on 2017-10-07

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte en Cote-d'Or Open Data

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Issued on 2017-10-07

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or Open Data

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Plan de prévention du risque inondation de la rivière l'Isle Open Data

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Issued on 2018-03-01

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois en Cote-d'Or Open Data

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Issued on 2017-10-07

Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de l’Île d’Aix (Risques... Open Data

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Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise Picoty SA à... Open Data

Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites i

Issued on 2018-02-21

Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-02-12

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé

Issued on 2017-10-07

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or Open Data

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Issued on 2017-10-07

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or Open Data

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PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime Open Data

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Issued on 2019-05-07

Plan de prévention du risque inondation du cours d'eau du Cern Open Data

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Issued on 2020-08-21

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny-lès-Beaune en Cote-d'Or Open Data

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Issued on 2017-10-07

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or Open Data

Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de

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Extrait du PER de Saintes en Charente-Maritime Open Data

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Issued on 2019-04-24

Plan de prévention du risque inondation de la commune de Coulounieix-Chamiers Open Data

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Issued on 2020-08-21

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime Open Data

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Etude de la zone inondable de la Sarsonne (2001) à Ussel en Corrèze Open Data

Lot ZI Sarsonne 2001 à Ussel en Corrèze Atlas des zones inondables : étude de détermination des par

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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime Open Data

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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime Open Data

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Article 55 de la loi SRU - Morbihan Open Data

Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la

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Plan de prévention du risque inondation de la commune de Azerat Open Data

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Carte Communale de Castelvieilh du 29/06/2009 Open Data

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Issued on 2009-07-30

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé

Issued on 2017-10-07

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Open Data

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Issued on 2019-04-09

Plan de prévention du risque inondation de la commune de La Bachellerie Open Data

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Issued on 2020-08-21

PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Augustin-sur-Mer... Open Data

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Plan de prévention du risque inondation de la commune de Annesse-Et-Beaulieu Open Data

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Issued on 2020-08-21

Carte Communale de Sailhan du 04/05/2007 Open Data

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Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or Open Data

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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac en Charente-Maritime. Open Data

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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en... Open Data

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Dataset Direct Download Service (WFS): Perimeters of the Natural Risk Prevention Plan (PPRN)... Open Data

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