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état écologique pour le paramètre indice poisson rivière Open Data
Voici la couche « état écologique pour le paramètre indice poisson rivière » de la BD CARTO de l’Obs
Issued on
Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Rhône Open Data
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro
Issued on
Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Isère Open Data
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro
Issued on
Risque d'avoir une hydromorphie marquée dès la surface (Ile de France) Open Data
Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol. C'est un m
Issued on 2020-05-07
BD Orthophoto Mayotte (2003) Open Data
Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2003.
Issued on
Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Ardèche Open Data
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro
Issued on
976 Ouvrage de stockage et de traitement (AEP) Open Data
Ouvrage de stockage et de traitement d'eau potable.
Issued on
976 Section de comptage Open Data
Le réseau routier national et départemental de Mayotte est découpé en 49 sections de comptage. Les s
Issued on
BD Orthophoto Mayotte (2008) Open Data
Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2008.
Issued on
976 Retenue collinaire (AEP) Open Data
Délimitation des retenues collinaires destinées à l'alimentation en eau potable de Mayotte.
Issued on
BD Orthophoto Mayotte (2011) Open Data
Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2011.
Issued on
BD Adresse 2013 Mayotte Open Data
POINTADRESSEr_2-1 traitement du 2013-07-02.Le produit POINT ADRESSE® V2.1 est une base de donnée vec
Issued on
976 Aire d'alimentation de captages Open Data
Délimitation des aires d'alimentation des captages destinés à l'alimentation en eau potable de Mayot
Issued on
Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Ain Open Data
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro
Issued on
[DREAL OCCITANIE] Les graus Open Data
La couche des graus sur le littoral de la région Occitanie a été réalisée dans le cadre de la réalis
Issued on
Conservatoire Botanique National - Franche-Comté - Ambroisie 2019 Open Data
Localisation de l'Ambroisie en 2019. Les données sont issues de la base de données Ambroisie du CBNF
Issued on 2018-06-15T14:00:00Z
976 Compteur général (AEP) Open Data
Compteur général sur le réseau d'eau potable.
Issued on
976 Borne-fontaine (AEP) Open Data
Une borne-fontaine est un équipement public et collectif qui fournit de l'eau à un village ou un qua
Issued on
976 Source (AEP) Open Data
Source d'eau potable.
Issued on
Copie figée au 08/08/2017 de Zone réglementée du PPRMT du Lude dans la Sarthe. Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo
Issued on 2015-12-11
Martinique — Communes 2019 (BDTopo) Open Data
Division of the municipalities of Martinique, BD topo edition 2019
Issued on 2019-12-03T16:35:00Z
976 Canalisation principale (AEP) Open Data
Canalisation d'eau potable.
Issued on
Route autorisée pour le transport de bois rond - Auvergne-Rhône-Alpes Open Data
Itinéraire sur lequel la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de t
Issued on
976 Couverture incendie (AEP) Open Data
La couverture incendie s'étend dans un cercle de rayon 200 mètres autour de chaque hydrant (bouche o
Issued on
BD Orthophoto Mayotte (2013) Open Data
Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2013.
Issued on
976 Surpresseur (AEP) Open Data
Surpresseur d'eau potable.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARTEMARE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARTEMARE. C
Issued on
Carte Communale de la commune de ESCUROLLES Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCUROLLES. Cette
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LOUP Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL-EN
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAZER Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAZER. Ce P
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LETTRET Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LETTRET. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTGARDIN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGARDIN.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELLAR Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELLAR.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESCOSSE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOSSE. Ce
Issued on
Carte Communale de la commune de FERREUX-QUINCEY Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERREUX-QUINCEY. C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LASSICOURT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASSICOURT.
Issued on
Carte Communale de la commune de MARAYE-EN-OTHE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARAYE-EN-OTHE. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DODINICOURT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRIS
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VOUE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUE. Ce PL
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELNAUDARY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAUDA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CADOLIVE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADOLIVE. C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MANVIEU-NORREY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MANVI
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de NESPOULS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NESPOULS. C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERPEZAC-LE-NOIR Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERPEZAC-LE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARDO
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de GEMEAUX Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEMEAUX. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LONGEVILLES-MONT-D'OR Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGEVILLES
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORIOL-EN-ROYANS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORIOL-EN-RO
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUY-SAINT-MARTIN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-M
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAL D'ORGER / Gaillardbois-Cressenville Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'ORGER
Issued on
Carte Communale de la commune de GIUNCHETO Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIUNCHETO. Cette C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTBRUN-LAURAGAIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBRUN-LA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CLERMONT-SAVES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-SA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIAS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIAS. Ce PL
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONFERRAN-SAVES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONFERRAN-S
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEZENAS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEZENAS. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARGY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARGY. Ce PL
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ECUEILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ECUEILLE. C
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PELLEVOISIN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELLEVOISIN
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-LA-VALLIERE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-LA-
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AVERTIN Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVERT
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ASSIEU Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ASSIEU. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DIEMOZ Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEMOZ. Ce
Issued on
Plan Local d’Urbanisme de Vinay Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vinay. Ce P
Issued on 2014-05-22
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FERRIERE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERRIERE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PISIEU Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISIEU. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PRIMARETTE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIMARETTE.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-BARTHELEMY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTH
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-DE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BLETTERANS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLETTERANS.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de FOUGERES-SUR-BIEVRE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERES-SU
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAMOTTE-BEUVRON Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMOTTE-BEU
Issued on
Carte Communale de la commune de VALPRIONDE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALPRIONDE. Cette
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MEYRONNE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYRONNE. C
Issued on
Carte Communale de la commune de SAINT-LAURENT-LOLMIE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-LOLM
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PROJET Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PROJE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES HAUTS D'ANJOU sur le périmètre de la commune déléguée de... Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HAUTS D
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de YQUELON Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YQUELON. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLERS-SOUS-SAINT-LEU Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SOU
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-HONO
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSE-ET-SA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de GIMEAUX Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMEAUX. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ISSOIRE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSOIRE. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-REMY-DE-BLOT Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-
Issued on
Local urban planning of the municipality of BEAUVALLON (Chassagny sector) Open Data
Local urban planning plan (PLU) digitised in accordance with the national requirements of the CNIG.
Issued on
Plan Local d’Urbanisme de Saint Jean la Bussière Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Jean
Issued on 2017-04-05
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOMMARTIN-LES-CUISEAUX Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-L
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARQUES-LA-BATAILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARQUES-LA-B
Issued on
Carte Communale de la commune de OUAINVILLE Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OUAINVILLE. Cette
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONDREVILLE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONDREVILLE
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de TILLY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY. Ce P
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LANDERONDE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDERONDE.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGNY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGNY. Ce
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BERNES-SUR-OISE Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNES-SUR-
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PERCHAY Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERCHAY.
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERVAIS Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERVA
Issued on
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PAMANDZI Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAMANDZI. C
Issued on
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