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état écologique pour le paramètre indice poisson rivière Open Data

Voici la couche « état écologique pour le paramètre indice poisson rivière » de la BD CARTO de l’Obs

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Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Rhône Open Data

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro

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Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Isère Open Data

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro

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Risque d'avoir une hydromorphie marquée dès la surface (Ile de France) Open Data

Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol. C'est un m

Issued on 2020-05-07

BD Orthophoto Mayotte (2003) Open Data

Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2003.

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Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Ardèche Open Data

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro

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976 Ouvrage de stockage et de traitement (AEP) Open Data

Ouvrage de stockage et de traitement d'eau potable.

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976 Section de comptage Open Data

Le réseau routier national et départemental de Mayotte est découpé en 49 sections de comptage. Les s

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BD Orthophoto Mayotte (2008) Open Data

Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2008.

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976 Retenue collinaire (AEP) Open Data

Délimitation des retenues collinaires destinées à l'alimentation en eau potable de Mayotte.

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BD Orthophoto Mayotte (2011) Open Data

Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2011.

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BD Adresse 2013 Mayotte Open Data

POINTADRESSEr_2-1 traitement du 2013-07-02.Le produit POINT ADRESSE® V2.1 est une base de donnée vec

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976 Aire d'alimentation de captages Open Data

Délimitation des aires d'alimentation des captages destinés à l'alimentation en eau potable de Mayot

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Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Ain Open Data

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et dro

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[DREAL OCCITANIE] Les graus Open Data

La couche des graus sur le littoral de la région Occitanie a été réalisée dans le cadre de la réalis

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Conservatoire Botanique National - Franche-Comté - Ambroisie 2019 Open Data

Localisation de l'Ambroisie en 2019. Les données sont issues de la base de données Ambroisie du CBNF

Issued on 2018-06-15T14:00:00Z

976 Compteur général (AEP) Open Data

Compteur général sur le réseau d'eau potable.

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976 Borne-fontaine (AEP) Open Data

Une borne-fontaine est un équipement public et collectif qui fournit de l'eau à un village ou un qua

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976 Source (AEP) Open Data

Source d'eau potable.

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Copie figée au 08/08/2017 de Zone réglementée du PPRMT du Lude dans la Sarthe. Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-12-11

Martinique — Communes 2019 (BDTopo) Open Data

Division of the municipalities of Martinique, BD topo edition 2019

Issued on 2019-12-03T16:35:00Z

976 Canalisation principale (AEP) Open Data

Canalisation d'eau potable.

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Route autorisée pour le transport de bois rond - Auvergne-Rhône-Alpes Open Data

Itinéraire sur lequel la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de t

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976 Couverture incendie (AEP) Open Data

La couverture incendie s'étend dans un cercle de rayon 200 mètres autour de chaque hydrant (bouche o

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BD Orthophoto Mayotte (2013) Open Data

Images aériennes de Mayotte réalisées par l'IGN en 2013.

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976 Surpresseur (AEP) Open Data

Surpresseur d'eau potable.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARTEMARE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARTEMARE. C

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Carte Communale de la commune de ESCUROLLES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCUROLLES. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LOUP Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL-EN

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAZER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAZER. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LETTRET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LETTRET. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTGARDIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGARDIN.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELLAR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELLAR.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESCOSSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOSSE. Ce

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Carte Communale de la commune de FERREUX-QUINCEY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERREUX-QUINCEY. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LASSICOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASSICOURT.

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Carte Communale de la commune de MARAYE-EN-OTHE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARAYE-EN-OTHE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DODINICOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRIS

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VOUE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUE. Ce PL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASTELNAUDARY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAUDA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CADOLIVE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADOLIVE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MANVIEU-NORREY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MANVI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NESPOULS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NESPOULS. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERPEZAC-LE-NOIR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERPEZAC-LE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARDO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GEMEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEMEAUX. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LONGEVILLES-MONT-D'OR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGEVILLES

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORIOL-EN-ROYANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORIOL-EN-RO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUY-SAINT-MARTIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-M

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAL D'ORGER / Gaillardbois-Cressenville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'ORGER

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Carte Communale de la commune de GIUNCHETO Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIUNCHETO. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTBRUN-LAURAGAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBRUN-LA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CLERMONT-SAVES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-SA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIAS. Ce PL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONFERRAN-SAVES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONFERRAN-S

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEZENAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEZENAS. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARGY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARGY. Ce PL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ECUEILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ECUEILLE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PELLEVOISIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELLEVOISIN

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-LA-VALLIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-LA-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AVERTIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVERT

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ASSIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ASSIEU. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DIEMOZ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEMOZ. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de Vinay Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vinay. Ce P

Issued on 2014-05-22

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FERRIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERRIERE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PISIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISIEU. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PRIMARETTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIMARETTE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-BARTHELEMY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTH

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-DE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BLETTERANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLETTERANS.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FOUGERES-SUR-BIEVRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERES-SU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAMOTTE-BEUVRON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMOTTE-BEU

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Carte Communale de la commune de VALPRIONDE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALPRIONDE. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MEYRONNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYRONNE. C

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Carte Communale de la commune de SAINT-LAURENT-LOLMIE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-LOLM

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PROJET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PROJE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES HAUTS D'ANJOU sur le périmètre de la commune déléguée de... Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HAUTS D

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de YQUELON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YQUELON. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLERS-SOUS-SAINT-LEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SOU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-HONO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSE-ET-SA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GIMEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMEAUX. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ISSOIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSOIRE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-REMY-DE-BLOT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-

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Local urban planning of the municipality of BEAUVALLON (Chassagny sector) Open Data

Local urban planning plan (PLU) digitised in accordance with the national requirements of the CNIG.

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Plan Local d’Urbanisme de Saint Jean la Bussière Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Jean

Issued on 2017-04-05

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOMMARTIN-LES-CUISEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-L

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARQUES-LA-BATAILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARQUES-LA-B

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Carte Communale de la commune de OUAINVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OUAINVILLE. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONDREVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONDREVILLE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TILLY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LANDERONDE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDERONDE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGNY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BERNES-SUR-OISE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNES-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PERCHAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERCHAY.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERVAIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERVA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PAMANDZI Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAMANDZI. C

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