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service de consultation (WMS) des données de : N_APPB_ZINF_S_078 Open Data

N_APPB_ZINF_S_078 c_N_APPB_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_N2000_ZPS_ZINF_S_078 Open Data

N_N2000_ZPS_ZINF_S_078 c_N_N2000_ZPS_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_N2000_ZSC_ZINF_S_078 Open Data

N_N2000_ZSC_ZINF_S_078 c_N_N2000_ZSC_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_PPAUP_ZINF_S_078 Open Data

N_PPAUP_ZINF_S_078 c_N_PPAUP_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_RES_NATURELLE_VOL_ZINF_S_078 Open Data

N_RES_NATURELLE_VOL_ZINF_S_078 c_N_RES_NATURELLE_VOL_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_SITE_CLASSE_S_078 Open Data

N_SITE_CLASSE_S_078 c_N_SITE_CLASSE_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_SITE_INSCRIT_S_078 Open Data

N_SITE_INSCRIT_S_078 c_N_SITE_INSCRIT_S_078

Issued on 2013-08-21

service de consultation (WMS) des données de : N_ZICO_ZINF_S_078 Open Data

N_ZICO_ZINF_S_078 c_N_ZICO_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

data consultation service (WMS) of: N_ZNIEFF1_ZINF_S_078 Open Data

N_ZNIEFF1_ZINF_S_078 C_N_ZNIEFF1_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

data consultation service (WMS) of: N_ZNIEFF2_ZINF_S_078 Open Data

N_ZNIEFF2_ZINF_S_078 C_N_ZNIEFF2_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

data consultation service (WMS) of: Urbanised municipalities — Fev 2012 Open Data

Link on urbanised municipalities C_Communes_33_Urbanism

Issued on 2013-02-08

service de consultation (WMS) des données de : Carte de bruit stratégique Lden Réseau routier de Dax Open Data

Carte d'exposition de "type a" établie avec des indicateurs harmonisés Lden (level day evening night

Issued on 2009-10-02

service de consultation (WMS) des données de : Carte de bruit strategique Lden RN10 Open Data

Carte d'exposition de "type a" établie avec des indicateurs harmonisés Lden (level day evening night

Issued on 2009-11-05

service de consultation (WMS) des données de : Carte de bruit stratégique Ln A63 A64 Open Data

Carte d'exposition de "type a" établie avec des indicateurs harmonisés en Ln (level night) représent

Issued on 2009-10-01

service de consultation (WMS) des données de : Carte de bruit strategique Ln Reseau routier de Dax Open Data

Carte d'exposition de "type a" établie avec des indicateurs harmonisés en Ln (level night) représent

Issued on 2009-10-06

service de consultation (WMS) des données de : Carte de bruit strategique Ln RN10 Open Data

Carte d'exposition de "type a" établie avec des indicateurs harmonisés en Ln (level night) représent

Issued on 2009-11-05

service de consultation (WMS) des données de : Carte stratégique Réseau Autoroutier Dépassement... Open Data

Carte de bruit stratégique : carte d'exposition de "type c" en Lden (level day evening night) faisan

Issued on 2009-10-01

data consultation service (WMS) of: strategic map exceeding limit value Lden > 68 dB RN10 Open Data

Strategic noise map:“type c” exposure map in Lden (level day evening night) showing the exceedance o

Issued on 2009-11-05

data consultation service (WMS) of: strategic map Autoroute network Exceeding limit value Ln 62 dB Open Data

Strategic noise map: exposure map of “type c” in Ln (level night) showing the exceedance of limit va

Issued on 2009-10-02

data consultation service (WMS) of: strategic map exceeding value_limit Ln> 62 dB RN10 Open Data

Strategic noise map: exposure map of “type c” in Ln (level night) showing the exceedance of limit va

Issued on 2009-11-05

service de consultation (WMS) des données de : carte strategique depassement valeur limite Lden>68dB... Open Data

Carte de bruit stratégique : carte d'exposition de "type c" en Lden (level day evening night) faisan

Issued on 2009-11-05

service de consultation (WMS) des données de :... Open Data

Carte de bruit stratégique : carte d'exposition de "type c" en Ln (level night) faisant apparaître l

Issued on 2009-11-05

service de consultation (WMS) des données de : Taches urbaines en Franche-Comté Open Data

Modélisation cartographique des taches urbaines en Franche-Comté. Lien vers la fiche de métadonnées

Issued on 2013-05-15

data consultation service (WMS) of: L_DEBIT_ADSL_THEO_2009_R74 Open Data

L_DEBIT_ADSL_THEO_2009_R74 C_L_DEBIT_ADSL_THEO_2009_R74_Values_debittheoric

Issued on 2010-10-21

service de consultation (WMS) des données de : BD Ortho et relief Open Data

BD Ortho 2003 de l'IGN et effet de relief à partrir du MNT de la BD Topo Pays c_ortho_relief_ombre

Issued on 2010-06-09

Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures (Lden) en... Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

Issued on 2017-10-04

Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en des... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

Issued on 2017-10-04

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone règlementaire du PPRN Mouvement de... Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre de PPRN mouvements de terrain... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l'élaboration du PPRN - mouvements de ter

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Chars Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de Chars - (95142)

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067 Open Data

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRI Sausseron (Origine du risque) Open Data

-

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20140002 - PPRN-MT... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Cormeilles-en-paris

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Cotes de... Open Data

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une co

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant l'ensemble des zones... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_carenage_P_02A Open Data

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Energie - Parc photovoltaïque en... Open Data

Descriptif de la donnée

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RH

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Consommation d’espace 2009-2017 selon... Open Data

Le plan biodiversité adopté le 4 juillet 2018 contient, dans son action 7, l’engagement de « [publie

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRI dans la vallée du... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du STABIACCIU modifié le 3/03/2014

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRI Sausseron (Enjeux ponctuels) Open Data

- 28/10/2014 : Publication GIBase

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Atlas des paysages du Val d'Oise Open Data

-

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Circonscriptions des louvetiers du... Open Data

Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, con

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI des rivières... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20070007_S_018

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit d'une carte de bruit... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones de règlements du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Plan d'exposition au bruit des aérodromes... Open Data

Chartres : arrêté préfectoral du 30 juillet 2015 Dreux : arrêté préfectoral du 23 août 1982 La décis

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Consommation foncière par le bâti en... Open Data

La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimeti

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Cotes de... Open Data

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une co

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF20000165 - PPRMT... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux liés à des zones protégées au... Open Data

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des ri

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20160001 - PPRN-MT Herblay Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Herblay.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise -... Open Data

Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE L

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Délimitation des zones inondables lors... Open Data

Délimitation des zones inondables dans les secteurs qui présentent une sensibilité aux crues. L'empr

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Contours des feux de forêt dans le Var en... Open Data

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . La base de données "Promé

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Programme local de l'habitat de Saône et... Open Data

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux bes

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Lignes d’isocote des altitudes atteintes... Open Data

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lor

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant l'ensemble des zones... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique... Open Data

Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrest

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRN 20170002 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels... Open Data

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine cultur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa du Plan de Prévention des... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF19860043 - PER Margency Open Data

Plan d'exposition aux risques de la commune de Margency. Approuvé le 11 avril 1991.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_PROJET_ANRU_095 Open Data

N_PROJET_ANRU_095

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de GRIGNAN 26146 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Fontenay-en-Parisis Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de la commune de Fontenay-en-Parisis - (95241)

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu linéaire du PPRI des rivières... Open Data

N_ENJEUX_PPRN_20070007_L_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Zonage du Plan de... Open Data

Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règl

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Schema départemental de cooperation... Open Data

Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Sous rectangles statistiques Manche... Open Data

Cette couche représente les unités statistiques de niveau inférieur aux rectangles statistiques zone

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones inondables selon un aléa de forte... Open Data

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certa

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètres du Plan de Prévention des... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRN 20170005 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Perimetre_attention_agrement_bureaux Open Data

L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’a

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130001 - PPRT - NCS PYROTECHNIE et... Open Data

L'arrêté préfectoral du 23 juin 2011 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du si

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non... Open Data

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'es

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone urbaine sensible (dont zone de... Open Data

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage réglementé de PPRN inondation (la... Open Data

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONT

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Petites régions agricoles (PRA) en... Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones soustraites à l’inondation sur le... Open Data

Table des zones soustraites à l’inondation (zone protégée de l’inondation naturelle par l’existence

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Etude de la zone inondable de la rivière... Open Data

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRI des rivières Yèvre,... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20070007_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Communes ayant servi à calculer les... Open Data

Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Carte Stratégique du Bruit... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRI Loire - Val de Léré,... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Ouvrages de protection oeuvrant contre... Open Data

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque impo

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