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Plan Local d'Urbanisme de Montriond Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montriond.

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Plan Local d'Urbanisme de Neydens Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neydens. C

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Local Urbanism Map of Perrignier Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme de Le Petit-Bornand-les-Glieres Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Petit-Bo

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Plan Local d’Urbanisme de Publier Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Publier. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Reyvroz Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Reyvroz. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de Saint-Gervais-Les-Bains Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gerva

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jean-d’Aulps Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jeoire Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jeoir

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Sixt Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Sixt.

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Plan Local d'Urbanisme de Scientrier Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Scientrier.

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Plan Local d'Urbanisme de Servoz Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Servoz. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Thones Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Thones. Ce

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Carte communale de Vailly Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vailly. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme de Vetraz-Monthoux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vetraz-Mont

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Plan Local d'Urbanisme de Villy-le-Pelloux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villy-le-Pe

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Plan Local d'Urbanisme de Viux-en-Sallaz Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Viux-en-Sal

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Plan Local d'Urbanisme de Vougy Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vougy. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de CATENAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CATENAY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de FONTAINE-LE-BOURG Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LE

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Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-MANOIR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MANOI

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Plan Local d'Urbanisme de Teulat Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Teulat. Ce

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Carte communale de Boudou Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boudou. Cette cart

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Carte communale de Lizac Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lizac. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme d'Artignosc Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Artignosc. C

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Plan Local d'Urbanisme d'Aups Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aups. Ce PLU

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Plan Local d'Urbanisme de Flayosc Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune Flayosc. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de Ginasservis Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Esparron.

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Plan Local d’Urbanisme de HYERES Open Data

Plan Local d’Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HYERES. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de LORGUES Open Data

Plan Local d’Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORGUES. Ce

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Local Urbanisation Map of PONTEVES Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

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Plan Local d’Urbanisme de POURCIEUX Open Data

Plan Local d’Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURCIEUX.

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Plan Local d'Urbanisme de Rougiers Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rougiers.

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Plan Local d’Urbanisme de SOLLIES-PONT Open Data

Plan Local d’Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLLIES-PON

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-ANTONIN-DU-VAR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTO

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Carte communale d'Aulnay Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aulnay. Cette carte

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Carte communale de Basses Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Basses. Cette cart

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Carte communale de Bournand Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bournand. Cette ca

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Carte Communale de Ceaux-en-Loudun Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ceaux-en-Loudun. C

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Carte communale de La Chaussée Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chaussée. Cette

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Carte communale de Guesnes Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Guesnes. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme d'Iteuil Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Iteuil. Ce P

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Carte communale de Marnay Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marnay. Cette cart

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Carte communale de Martaizé Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martaizé. Cette ca

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Carte communale de Moncontour Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moncontour. Cette

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Carte communale de Mouterre-Silly Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mouterre-Silly. Ce

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Carte communale de POUANCAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUANCAY. Cette ca

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Carte communale de PRINCAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRINCAY. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de Roches-Prémarie-Andillé Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Roches-Prém

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jean-de-Sauves Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-

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Carte communale de Saint-Léger-de-Montbrillais Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Léger-de-Mon

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Carte communale de SAMMARCOLLES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMMARCOLLES. Cett

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Local Urbanisation Map of Les Trois-Moutiers Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of Le

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Carte communale de Verrue Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Verrue. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme d'Auvers-sur-Oise Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Auvers-sur-O

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Plan Local d'Urbanisme de Domont Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Domont. Ce

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Plan Local d'Urbanisme d'Enghien-les-Bains Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Enghien-les-

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Plan Local d'Urbanisme de Margency Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margency. C

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Gratien Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Grati

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Plan Local d’Urbanisme de Vauréal Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vauréal. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de MAMOUDZOU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAMOUDZOU.

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Plan Local d'Urbanisme de Commune de Sada Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la Commune de Sada Ce PL

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Plan Local d'Urbanisme de CALLIAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALLIAN. Ce

Issued on

Servitude de passage sur le littoral du Morbihan Open Data

La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons

Issued on 2015-07-03

Cours d'eau au potentiel mobilisable sous conditions strictes en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Les potentialités de mobilisation hydroélectriques Afin de traduire l’ensemble des enjeux environnem

Issued on 2017-11-22

Unités urbaines 2020 du Finistère Open Data

La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urba

Issued on 2021-02-10

Local authority responsible for drinking water by municipality in Corrèze Open Data

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Prefecture

Issued on 2017-08-01

Perimeter identified during the study of Butagaz’s Technology Risk Prevention Plan (PPRT) in Corrèze Open Data

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019 Perimeter identified during the study of the Butagaz Technology Ri

Issued on 2019-06-13

Zone d'aléa feux de forêt du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-07-25

Planning procedures for local urban planning (PLU), land use plan (POS) and municipal map (CC) in... Open Data

N_PROCEDURE_URBA_ZSUP_019 These data describe the planning procedures in their latest known state,

Issued on 2015-11-06

Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de c

Issued on 2018-12-12

Table non géométrique Multi-aléas du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette tabl

Issued on 2019-04-23

Competent authority for non-collective sanitation by municipality in Corrèze Open Data

N_COMP_INTERCOM_ASST_NO_CO_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Pre

Issued on 2017-08-01

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de... Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptib

Issued on 2018-12-12

Arrêté portant classement des gisements coquilliers situés au large des départements des Landes et... Open Data

numérisation de l'arrêté portant classement des gisements coquilliers situés au large des départemen

Issued on 2018-05-24

Extrait de la Zone réglementée du PER de Saintes en Charente-Maritime Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

PPR SARE (64DDTM20160002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de SARE... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2018-06-28

Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) dans le département de l'Orne Open Data

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur

Issued on 2015-09-25

PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BEDOUS (64104),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Les méthaniseurs en fonctionnement en Normandie Open Data

Table de localisation des méthaniseurs en Normandie. Les ponctuels sont positionnés avec différents

Issued on 2019-04-05

Sites inscrits dans le département de l'Orne Open Data

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'envi

Issued on 2021-08-25

Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1800) Open Data

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la déterminat

Issued on 2021-07-30

Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien Open Data

La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes conc

Issued on 2017-06-30

Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de c

Issued on 2018-12-12

Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or Open Data

Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occ

Issued on 2018-04-25

Enjeu surfacique du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or. Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2017-10-31

New Aquitaine: Estimate of the flood envelope on the Adour — surface Open Data

This dataset contains the estimate of the flood envelope on the Adour Note: the Adour flood envelop

Issued on 2016-01-19

Reinforced area of action in Hauts-de-France Open Data

Reinforced area of action in Hauts-de-France

Issued on 2020-12-09

Atlas des zones inondables - département Ille et Vilaine Open Data

Couche de synthèse des zones enveloppes des crues connues en Ille et Vilaine (Plus hautes eaux connu

Issued on 2016-04-27

Areas exposed to one or more hazards, shown on the map of the Technology Risk Prevention Plan PPRT)... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_019 Areas exposed to one or more hazards, shown on the map of the Tech

Issued on 2019-06-13

Municipal seismic zones in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

Since 22 October 2010, France has had a new seismic zoning dividing the national territory into five

Issued on 2017-11-23

Zone d'aléas littoraux du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-07-25

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement direct... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne ren

Issued on 2018-07-24

Masses d'eau plan d'eau en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un

Issued on 2018-02-19

Electoral cantons 2015 of the Corrèze Open Data

L_CANTON_ELECTORAUX_019 Cantons of Corrèze valid as of January 1, 2015 according to the Carto comic

Issued on 2016-03-02

Aires urbaines en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans encl

Issued on 2018-02-19

Specific issues identified and taken into account in the appraisal of the Butagaz en Corrèze... Open Data

N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Specific issues identified and taken into account in the appraisal of

Issued on 2019-06-13

Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau routier de Côte-d’Or Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de c

Issued on 2018-12-12

Arrete n°024/2017 Open Data

Arrete reglementant l'usage derogatoire des filets remorques d un maillage superieur ou egal a 80 mm

Issued on 2017-03-28

Objects at the origin of the risk studied and treated as part of the Butagaz en Corrèze... Open Data

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019 Objects at the origin of the risk studied and treated as part of t

Issued on 2019-06-13