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Depuis 1983 l’état de catastrophe naturelle par inondation a été reconnu à 14 reprises sur la commun
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Enjeux... Open Data
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data
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Mises en œuvre à partir de 1970, « les zones d’aménagement concerté sont les zones à l’intérieur des
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approu
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Les Parcelles Agricoles 2016 et leurs... Open Data
Fichier des parcelles déclarées agricoles en 2016 croisé avec l'ensemble des enjeux environnementaux
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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF19880019 - R111.3 - 1989 Open Data
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones de règlements du Plan de... Open Data
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Plan d'exposition au bruit des aérodromes... Open Data
Arrêtés préfectoraux du 30 juillet 2015 et du 23/05/2017. La décision d'établir un PEB est prise par
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Emprise et caractéristiques utiles du TRI... Open Data
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRT Storengy (Zone d'aléa) Open Data
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Opérations programmées d'amélioration de... Open Data
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis tre
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val de la... Open Data
N_ENJEU_PPRN_20150002_P_018
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo
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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 -... Open Data
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Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) :
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Plan Local d'Urbanisme de Clermont-pouyguilles Open Data
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Plan Local d'Urbanisme d'Orbessan Open Data
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Plan Local d'Urbanisme de La Pacaudière Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pacaudiè
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Plan Local d'Urbanisme de Saint Alban les Eaux Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Alban
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Plan Local d'Urbanisme de Saint Léger sur Roanne Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Léger
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Plan Local d'Urbanisme de Saint Romain la Motte Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Romai
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Plan Local d'Urbanisme de Sevignacq-Meyracq Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Florensac.
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Plan Local d'Urbanisme de Valmondois Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Valmondois.
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Brest Métropole Open Data
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le territo
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Plan Local d'Urbanisme de Florensac Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Florensac.
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Plan Local d'Urbanisme de TREMENTINES Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMENTINE
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Stations d'épuration du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations d'épuration du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Réseau d'assainissement du bassin Brévenne Turdine Open Data
Localisation des réseaux d'assainissement du territoire Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Bassins versants Open Data
Bassins versant de la Turdine, de la Brévenne et de leurs affluents.
Issued on 2010-11-18
Cours d'eau Brévenne Turdine Open Data
Tarcé précis des cours d'eau de le Brévenne, de la Turdine et de tous leurs affluents.
Issued on 2010-11-18
Zones humides du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation et caractéristiques des zones humides du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Stations piscicoles du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations piscicoles du bassin versant Brévenne Turdine.
Issued on 2010-10-18
Données piscicoles sur la Brévenne et la Turdine Open Data
Espèces présentes aux stations piscicoles du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Présence d'écrevisse sur le bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des écrevisses sur le bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Stations de mesure de la qualité du cours d'eau du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations de mesure de la qualité des cours d'eau du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Stations de mesures de la qualité phytosanitaire du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations de mesures de la qualité phytosanitaire du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Captages industriels sur le bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation et quantité des prélèvements industriels sur le bassin versant Brévenne Turdine.
Issued on 2010-10-18
Plans d'eau du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des plans d'eau du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Retenues collinaires du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des retenues collinaires du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Station pluviométriques du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations pluviométriques du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Stations de mesures de débit sur le bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des stations de mesures de débit sur le bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Points de suivi hydrologique sur le bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Localisation des points de suivi hydrologique sur le bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Unités paysagères du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Délimitation des unités paysagère sur la bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Entités touristiques du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Délimitation des entités touristiques du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
Voies ferrées du bassin versant Brévenne Turdine Open Data
Voies ferrées du bassin versant Brévenne Turdine
Issued on 2010-10-18
ADMIN EXPRESS - Unités Administratives express - Edition janvier 2017 Open Data
Le produit ADMIN EXPRESS décrit l'ensemble des informations présentes dans la base de données intern
Issued on 2016-06-15
ADMIN EXPRESS Open Data
Le produit ADMIN EXPRESS décrit l'ensemble des informations présentes dans la base de données intern
Issued on 2019-08-19
ADMIN EXPRESS COG Open Data
Le produit ADMIN EXPRESS COG décrit l'ensemble des informations administratives présentes dans la ba
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BD ALTI® Open Data
Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit
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BD CARTO® thème Unités Administratives Open Data
Le thème Unités Administratives de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données carto
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Le thème Equipements de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données cartographiques
Issued on 2010-10-01
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Le thème Habillage de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données cartographiques de
Issued on 2010-10-01
BD CARTO® thème Hydrographie Open Data
Le thème Hydrographie est un thème de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données ca
Issued on 2010-10-01
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Le thème Réseau Ferré de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données cartographiques
Issued on 2010-10-01
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Le thème Réseau Routier de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données cartographiqu
Issued on 2010-10-01
BD CARTO® thème Toponymes Open Data
Le thème Toponymes de la BD CARTO® version 3.1 est un thème de la base de données cartographiques de
Issued on 2010-10-01
BD Forêt® version 2.0 Open Data
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux
Issued on 2012-01-01
Contours... IRIS® Open Data
Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour le
Issued on 2016-09-28
Administratives units French territory (LoD1) Open Data
Local administrative units separated by administrative boundaries and dividing areas where the Membe
Issued on 2016-02-15
Buildings French territory (LoD1) Open Data
Geographical location of buildings. Buildings are any structure permanently constructed or erected o
Issued on 2016-02-15
Geographical names Fench territory (LoD1 et LoD2) Open Data
Names of areas, regions, localities, cities, suburbs, towns or settlements, or any other geographica
Issued on 2016-02-15
Hydrography French teritory (LoD2) Open Data
Hydrographic elements, including river basins and sub-basins.
Issued on 2016-02-15
Not INSPIRE conform prepackage Download Service for GEOSUD project Open Data
Geoportal - Not INSPIRE conform prepackage Download Service for GEOSUD project data
Issued on 2016-09-01
the IGN Discovery service (CSW) Open Data
Geoportal - IGN Discovery Service(CSW)
Issued on 2012-07-09
Not INSPIRE conform dematerialized data visualization service Open Data
Geoportal - Not INSPIRE conform dematerialized data visualization service
Issued on 2016-09-01
Not INSPIRE conform prepackage Download Service Open Data
Geoportal - Not INSPIRE conform prepackage Download Service for IGN's data
Issued on 2016-09-01
the IGN INSPIRE Discovery service (CSW) Open Data
Geoportal - INSPIRE IGN Discovery Service(CSW)
Issued on 2012-07-09
IGN INSPIRE Download Service Open Data
Geoportal - INSPIRE Download service for IGN's data
Issued on 2012-07-09
Trait de côte décrivant le littoral francais Open Data
C'est une série de lignes décrivant les côtes francaises, y compris l'outremer.
Issued on 2009-07-01
Watercourses (from the BD topo) Open Data
Portion of stream, real or fictitious, permanent or temporary, natural or artificial, homogeneous fo
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Zones de présence de Xylella fastidiosa en référence à la décision européenne (UE) 2020/1201 de la... Open Data
Zones de présence de xylella fastidiosa en référence à la décision européenne (UE) 2020/1201 de la C
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Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI) en Corse Open Data
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regrou
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Tours aéroréfrigérantes (TAER) en Corse Open Data
Localisation des Tours aéroréfrigérées (TAER) - cartographiée par la DREAL
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Modèle hydrodynamique 2D de niveaux d'eau et surcotes Open Data
Pour modéliser les niveaux d'eau (notamment la marée astronomique et les surcotes météorologiques),
Issued on 2017-02-21
Radar HF WERA Open Data
Issued on 2017-02-21
Modèle numérique de représentation des états de mer Open Data
Les modèles de prévisions de vagues permettent de représenter les états de mer au large, à l'échell
Issued on 2017-02-21
Soil study in the municipality of La Bazoge-Montpinçon in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the municipality of La Bazoge-Montpinçons located in the department of May
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SDRIF2013 - Périmètres autour des gares (2 km) - Ile-de-France Open Data
Le Schéma directeur « Île-de-France 2030 » a été adopté par le conseil régional le 18 octobre 2013,
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Soil study in the commune of Bonchamp-lès-Laval in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of Bonchamp-lès-Laval located in the department of Mayenne — P
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Soil study in the municipality of Assé-le-Bérenger in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of Assé-le-Bérenger located in the department of Mayenne — PRO
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Soil study in the municipality of Vautorte in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the municipality of Vautorte located in the department of Mayenne — PROGRA
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Soil study in the municipality of Averton in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of Averton located in the department of Mayenne PROGRAMME 1991
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Soil study in the municipality of La Chapelle-Rainsouin in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of La Chapelle-Rainsouin located in the department of Mayenne
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Soil study in the municipality of Courbeveille in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the municipality of Courbeveille located in the department of Mayenne — PR
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Commissioning of developments on the departmental roads of the Mayenne Open Data
The commissioning database lists the dates of commissioning of road developments managed by the Maye
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Soil study on the municipality of Loiron in Mayenne Open Data
Soil study carried out on the commune of Loiron located in the department of Mayenne — The municipal
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Soil study in the commune of Pré-en-Pail in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of Pré-en-Pail located in the department of Mayenne — PROGRAMM
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SDIS Public Equipment — Places of the Mayenne Department Open Data
Departmental mapping of SDIS 53. Locations of the Places (visibility scales in “geomayenne.fr” from
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Soil study in the commune of Deux-Evailles in Mayenne Open Data
Soil study carried out on the commune of Deux-Evailles located in the department of Mayenne — PROGRA
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Soil study in the municipality of Saint-Erblon in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the commune of Saint-Erblon located in the department of Mayenne — PROGRAM
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Soil study in the commune of Bais in Mayenne Open Data
Soil study carried out on the commune of Bais located in the department of Mayenne — PROGRAMME 2010
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Soil study in the municipality of Le Ham in Mayenne Open Data
Soil study carried out in the municipality of Le Ham located in the department of Mayenne — PROGRAMM
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Some basic informations about API Store ®.
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