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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du Plan de... Open Data

PPR approuvé le 10 aout 2021

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20160016_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Blousson-Sérian lors de l'élaboration du PPR inondation

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) -... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHABRILLAN 26065 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 2606

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table du classement sonore des... Open Data

Prévu par l’article L571-10 du code de l’environnement et précisé par les articles R157-32 à 43 du m

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Simple download service (Atom) of the dataset: Risk — PPRI Perimeters in Loir-and-Cher Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the RIP. The char

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140314_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Médard dans le dépa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zone bruit routier de type C,... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nouvelle-Aquitaine : Lacs et étangs Open Data

Ce jeu de données contient les lacs et étangs (surfaçique), de la région Nouvelle-Aquitaine.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale... Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux prin

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100010_P_019 Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Hautefage — C

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones homogènes décrivant un type... Open Data

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des ri

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Simple download service (Atom) of the dataset: All of the knowledge on flooding areas in Côte-d’Or Open Data

This layer represents the strongest expansion zones in Côte d’Or (modelled Q100, historical floods,

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100013_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Massif au titre de la loi dite... Open Data

Massif au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» La notion de massif est à différenci

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Saint-Andéol approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100003_L_019 Linear stakes in the territory of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140395_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazard zones of the flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SARSONNE_2001_ALEAS_S_019 The study determined the flooding areas of the Sarsonne at Ussel by

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Exceptional flood hazard for a centennial flood of the... Open Data

The exceptional hazard corresponds to the additional area that would be flooded for a centennial flo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Installations classified for environmental protection Open Data

An ICPE is a facility that is likely to cause harm or risk to the environment, as a result of its ac

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoires bénéficiant de LEADER 4ème... Open Data

Leader constitue l'axe 4 de mise en ½uvre du Règlement de développement rural (RÈGLEMENT (CE) no 169

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries to Astaillac —... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100003_S_019 PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries to Astaillac — Corrèze P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies ferrées... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140447_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies ferrées... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de BARBIERES 26023 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 260

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Bassignac le Bas

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP AR6 (60) Open Data

Servitudes relatives aux abords des champs de tir (département de l'Oise)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'aléa du Plan de Prévention... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140347_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléas du plan de prévention des... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20160001_S_019 PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones de compétence en Assainissement... Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statut

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Seine (Perimeter) Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100004_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Bassignac le Bas —

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Plates related to category A7 servitude (so-called... Open Data

Plans for the delimitation of protected forests annexed to the classification decrees. These plans a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140173_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoires MAET en Lorraine Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the flooding area by hydraulic and... Open Data

L_ZI_DORDOGNE_HRUE_2009_ALEAS_L_019 The study determined the flooding areas of the Dordogne and the

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100013_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards — Corrèze

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Station de surveillance sécheresse... Open Data

Station de surveillance sécheresse des eaux superficielles

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau côtières en Provence... Open Data

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tache urbaine 1999 du département... Open Data

Tache urbaine 1999 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit liées au grandes... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’arti

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : L_PLUI_APPROUVES_2021_S_D59 Open Data

Etat des PLUi publiés sur le géoportail de l'urbanisme par les collectivités concernées sur le dépar

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement sanitaire des zones de... Open Data

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le doma

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Agglomération d'assainissement... Open Data

Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition d

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Simple download service (Atom) of the dataset: DDT05 — Priority Habitats identified on Natura2000... Open Data

Departmental layer of zoning of natura2000 sites containing one or more priority habitats. Each obje

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PROTECTION_AEP_AS1_PPE_S_091 Open Data

High Protection Perimeter of AEP Capture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is... Open Data

Noise exposure areas where the Ln indicator (night) is 70 dB(A) and + for roads with annual traffic

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limit of the reference flooding area by hydraulic and... Open Data

L_ZI_DORDOGNE_RHUE_2009_LIM_S_019 The study determined the flooding areas of the Dordogne and the R

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Barrières DFCI dans le Gard Open Data

couche BAR de la BD DFCI

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage des PLU et POS en... Open Data

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Mediterranean Wetting and Light Equipment Areas Open Data

As part of the anchorage strategy of the Mediterranean Marine Environment Action Plan, all the Zmels

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100015_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint Chama

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Communauté de communes,... Open Data

Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Franchissement localisé... Open Data

Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner,

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140433_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASSAT (64DDTM20050009) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Etablissements publics de... Open Data

Jeu de données donnant la délimitation des périmètres des établissements publics de coopération inte

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Ségalas (65414). Numérisation issue de la procédure règlementair

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160056_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Verlus dans le département du Gers. Pour le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140349_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lagarde dans le départeme

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeters of the municipalities constituting the... Open Data

Perimeters of the municipalities constituting the Vosges department according to the cartographic ba

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Gross results of detection of potential farmland 2020 Open Data

Gross results of the detection of potential farmland of more than 2 hectares in the department of Lo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Municipal seismic zones in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

Since 22 October 2010, France has had a new seismic zoning dividing the national territory into five

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques cl

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : HAMSTER - Zone d'accompagnement en... Open Data

Ce territoire, protégé par l'arrêté ministériel du 9 décembre 2016 (annexe 2), est défini comme une

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Table non... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone réglementée du PPRN retrait... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de CONDILLAC 26102 - 01/09/2009 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la comm

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — Sunday SUP Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95183)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Autorité organisatrice de la... Open Data

Autorité organisatrice de la mobilité Syndicats en Hauts-de-France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crue

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MONTARDON (64DDTM20050014) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'interdiction de mouillage (+24m)... Open Data

Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage de l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS d'Andilly Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol d'Andilly - (95014)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zones réglementées des PPR... Open Data

PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Demandes d'engagement d'éléments... Open Data

Données géographiques relatives aux éléments surfaciques faisant l'objet d'une demande de CAD dont l

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones exposées au bruit de la route... Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT LAURENT E

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the flood zone of the Diege in the crossing of... Open Data

L_ZI_DIEGE_2009_ALEAS_L_019 Mapping of flooding areas of the Diege in the crossing of Ussel in Corrè

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zones réglementées des PPR... Open Data

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CO

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is... Open Data

Noise exposure zones where Ln (night) is between 55 dB(A) and 60 dB(A) for roads with annual traffic

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140349_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone règlementaire du PPRN Mouvement de... Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Prescriptions surfaciques du plan... Open Data

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux presc

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