Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Habillage linéaire des POS/PLU/CC des... Open Data

Tracés linéaires indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage . Le

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — BRENOUX RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Contrats signés pour l'engagement... Open Data

Cette couche constitue le plan de localisation des éléments surfaciques engagés dans des CAD signés

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Vaujany approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140243_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risques - Inventaire des aléas au niveau... Open Data

Inventaire des aléas au niveau du Cher en Loir-et-Cher

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_REMONTEE_MECANIQUE_L_074 Open Data

L_REMONTEE_MECANIQUE_L_074

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140158_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR HENDAYE (64DDTM20110003) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Demandes d'engagement d'éléments... Open Data

Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-e

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : [DRIAAF IdF] Territoire bénéficiant de... Open Data

Leader constitue l'axe 4 de mise en oeuvre du Règlement de développement rural (RÈGLEMENT (CE) no 16

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140443_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Réseau des routes à grande... Open Data

Le lot est composé de l'arrêté national, la couche des communes concernées et la couche SIG des rout

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : régions fourragères de HAUTS DE... Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonag

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Reference coast of the PPRI Marne Aval of the department... Open Data

Reference coast of the PPRI Marne Aval of the department of Haute-Marne

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Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zone of a strategic noise map of type C,... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cours d'eau du Jura (commission du... Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRI de la vallee de la... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : DDT 48 - PLU DE VIALAS Open Data

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Bruit dans l'Environnement -... Open Data

Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LARRAU (64DDTM20050024) - Types de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140420_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lanne-Soubiran dans le dé

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140147_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Périmètre du PPR Inondation... Open Data

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vau

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Document d'urbanisme de Chaumesnil Open Data

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: NOISE POLLUTION AND INFRASTRUCTURE IN ESSONNE Open Data

Cutting into 5 sound zones: 1: 300 m- 2; 250 m — 3: 100 m — 4: 30 m — 5: 10 m

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones inondables selon MNT dans le... Open Data

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: GAEC budget Open Data

GAEC within the meaning of the Order laying down rules on good agricultural and environmental condit

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2020 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU donnant des informations générales sur les do

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100007_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to La Chap

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100007_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Canton au sens de l'INSEE de... Open Data

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du risque du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100008_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas dans les cas du... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Soisy-sous-Montmorency (Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP - Périmètres réglementés des... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu surfacique du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DREAL LR] Synthese Communale SNIP en... Open Data

La couche de la synthèse communale permet d'accéder via un hyperlien (colonne url_fiche) aux fiches

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Lot de chasse dans le Haut-Rhin Open Data

Les grandes propriétés des organismes publics peuvent faire l'objet d'une partition pour la gestion

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140349_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_EL3 - Halage et marchepied... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of the PTRTE in the Vosges department Open Data

Prefecture des Cars SG/SAPP data Map background ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAUVAGNON (64DDTM20050015) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140193_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100013_P_019 Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries to N

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Road traffic blocking points defined as part of the... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Rivers for cross-compliance in Côte d’Or Open Data

As of 2019, this mapping of BCAE watercourses has been completed. It is necessary to refer to it. St

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Dataset Direct Download Service (WFS): Unmapped SUP PT1 and PT2 (60) Open Data

Easements for uncartographed radio transmissions (Department of Oise)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140406_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Bétous dans le départemen

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : État des lieux de l'hydroélectricité en... Open Data

Informations générales sur les unités hydroélectriques en Ille-et-Vilaine

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone in the crossing of Ussel (2009)... Open Data

L_ZI_DIEGE_2009_V_S_019 Mapping of flooding areas of the Diege in the crossing of Ussel in Corrèze M

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to noise from the communal roads of Thouars... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Servitudes d'Utilité Publique PM3... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF D

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Du-PLU du Vaucluse (84) — Requirements (Linear) Open Data

Outre le zonage réglementaire (voir ci-dessus), le PLU peut comprendre une représentation graphique

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation de l'Oise moyenne... Open Data

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Compiègne (60159) et Pont-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Dataset Direct Download Service (WFS): Sites sorted by region Île de France Open Data

This dataset contains the boundaries of the classified sites in the Île de France region. A listed

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The lines RER, Metro, TCSP, TZEN, TTme serving the... Open Data

The lines RER, Metro, TCSP, TZEN, TTme serving the Essonne.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINT-PEE-SUR-NIVELLE... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de Prévention des Risques... Open Data

Zonage du Plan des Surfaces Submersibles de la Durance (PSS du 01/04/1961), numérisé àpartir des anc

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Simple download service (Atom) of the dataset: Seismicity in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

Since 22 October 2010, France has had a new seismic zoning dividing the national territory into five

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'actions prioritaires des mesures... Open Data

Une zone d'actions prioritaires (ZAP) est définie dans le cadre des MAEC (2015-2020) enjeu EAU en s'

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage de l'aléa inondation de la... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET en Picardie 2013 Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRI de la vallée du... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réserve de pêche surfacique -... Open Data

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) -... Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20070001_S

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Heights of the flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SARSONNE_2001_H_S_019 The study determined the flooding areas of the Sarsonne at Ussel by hydr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention du... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas dans les cas du... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140454_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Salles-d'Armagnac dans le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Établissement Public d’Aménagement... Open Data

Périmètres des établissements publics d’aménagement en Île-de-France actualisé au 1° janvier 2018

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Districts in the Vosges department Open Data

Vosgian boroughs, assembly on the basis of the COMMUNE layer.

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de EURRE 26125 - Révision 27/03/2018... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 -

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units 2020 for Corrèze and neighbouring departments Open Data

N_URBAINE_UNITE_2020_ZSUP_FLA_000 Urban units 2020 for Corrèze and neighbouring departments The obje

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : zonage B0 de l'Ile aux Marins associé au... Open Data

zones d’aléa faible à modéré de référence pour la submersion à l’île aux Marins et soumises à une su

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 22

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des ris

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Large areas of landscape breathing Open Data

15/04/2021 source: DREAL Hauts-de-France Large areas of landscape breathing Large breathing areas

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140162_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : * Assiettes surfaciques liées aux... Open Data

AC4_ASSIETTE_SUP_S * La DDT n'est pas responsable de la publication de cette donnée, cette fiche de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Les accidents mortels de l'Eure de 2013 à... Open Data

Localisation des accidents collectés par l'observatoire de la sécurité routière, qui précise notamme

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