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Carte Communale de la commune de TANAVELLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TANAVELLE. Cette C

Issued on 2018-06-12

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEAUGEAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUGEAY. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRIZAMBOURG Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIZAMBOURG

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHIVES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIVES. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CLISSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CLISSE.

Issued on 2018-06-01

Plan Local d'Urbanisme de la commune de JUICQ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUICQ. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MACQUEVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACQUEVILLE

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Carte Communale de la commune de MIGRON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIGRON. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOEZE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOEZE. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVICQ-LE-CHATEAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVICQ-LE-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PISANY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISANY. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PREGUILLAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREGUILLAC.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUY-DU-LAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-DU-LAC.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORG

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-SAUVANT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLEMORIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMORIN.

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Plan Local d'Urbanisme (i) de la commune de AUBAZINES Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

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Carte Communale de la commune de BASSIGNAC-LE-HAUT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSIGNAC-LE-HAUT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune (i) de BEYNAT Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHABRIGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABRIGNAC.

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Carte Communale de la commune de CHAMBOULIVE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOULIVE. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de CHAMEYRAT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMEYRAT. Cette C

Issued on

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-AUX-BROCS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-AUX-BR

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Carte Communale de la commune de CORNIL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNIL. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CUBLAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUBLAC. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESPARTIGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESPARTIGNAC

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Carte Communale de la commune de FORGES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORGES. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme (i) de la commune de LANTEUIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LASCAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASCAUX. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de LIGINIAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGINIAC. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de LIOURDRES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIOURDRES. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme (i) de la commune de PALAZINGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

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Carte Communale de la commune de PERPEZAC-LE-BLANC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERPEZAC-LE-BLANC.

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Carte Communale de la commune de QUEYSSAC-LES-VIGNES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUEYSSAC-LES-VIGNE

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Carte Communale de la commune de SAINT-BONNET-AVALOUZE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-AVALO

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-CLEMENT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLEMENT. Cet

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Carte Communale de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE

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Carte Communale de la commune de SAINT-MARTIN-LA-MEANNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LA-ME

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Carte Communale de la commune de SAINT-PARDOUX-LA-CROISILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARDOUX-LA-C

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Plan Local d'Urbanisme (i) de la commune de SERILHAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERVIERES-LE-CHATEAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIERES-L

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIGEOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGEOIS. Ce

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Carte Communale de la commune de ARCEY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARCEY. Cette CC es

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATHEE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATHEE. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CREANCEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREANCEY. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ECHANNAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ECHANNAY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESSEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESSEY. Ce P

Issued on

Carte Communale de la commune de FLAMMERANS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAMMERANS. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de IZIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de IZIER. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LANTENAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANTENAY. C

Issued on

Carte Communale de la commune de LAPERRIERE-SUR-SAONE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPERRIERE-SUR-SAO

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEUGLAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUGLAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAGNY-LES-AUBIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-LES-A

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PONTAILLER-SUR-SAONE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTAILLER-

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-SEINE-EN-BACHE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEINE-EN-BAC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-USAGE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-USAGE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SENNECEY-LES-DIJON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENNECEY-LE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOIRANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOIRANS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TALANT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALANT. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TART-LE-HAUT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TART-LE-HAU

Issued on

Carte Communale de la commune de THENISSEY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THENISSEY. Cette C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VENAREY-LES-LAUMES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENAREY-LES

Issued on

Carte Communale de la commune de MORTROUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTROUX. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de AJAT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AJAT. Cette CC est

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CARLUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARLUX. Ce

Issued on

Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC.

Issued on

Carte Communale de la commune de CHATRES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATRES. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FEUILLADE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FEUILLAD

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIMEYRAT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMEYRAT. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GENIES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENIE

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINTE-TRIE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-TRIE. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SARLAT-LA-CANEDA Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARLAT-LA-C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DAMPRICHARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPRICHARD

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de EPEUGNEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EPEUGNEY. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FOURG Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURG. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUGRES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUGRES. Ce

Issued on 2018-09-28

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MATHAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MATHAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOEL-CERNEUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOEL-CERNEU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-POINT-LAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POINT

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THIEBOUHANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIEBOUHANS

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAIRE. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLARS-SOUS-DAMPJOUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-SOU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHARMES-SUR-L'HERBASSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-SUR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAVEYRON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVEYRON. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOURS-SAINT-EUSEBE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOURS-SAINT

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES TOURRETTES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TOURRET

Issued on 2018-10-29

Plan d'Occupation du Sol de la commune de FIQUEFLEUR-EQUAINVILLE Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIQUEFLEU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de IVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de IVILLE. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de MARTAINVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTAINVILLE. Cett

Issued on

Carte Communale de la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOURDINIERE-SAI

Issued on

Carte Communale de la commune de BOUVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUVILLE. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de CHAUFFOURS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUFFOURS. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de COMBRES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBRES. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de CONIE-MOLITARD Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONIE-MOLITARD. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de COUDRECEAU Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRECEAU. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de ERMENONVILLE-LA-GRANDE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ERMENONVILLE-LA-GR

Issued on

Carte Communale de la commune de LES ETILLEUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ETILLEUX. Cett

Issued on

Carte Communale de la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GAULT-SAINT-DEN

Issued on

Carte Communale de la commune de MOUTIERS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS. Cette CC

Issued on