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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BEOST (64DDTM20010007) - Types de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BEOST (64DDTM20010007) - Types de... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit Lden, localisation... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit Lden, localisation... details >

Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zones of a strategic noise map of type A,... Open Data

Noise zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by noise

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Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zones of a strategic noise map of type A,... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20110058_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Samatan dans le département du Gers. Pour

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20110058_S_032 details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'aléa du Plan de Prévention... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100015_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PERIMETRE_PPRN_20140508_S_032 Open Data

This dataset contains the boundaries of the PPR flooding of the municipality of Avensac in the Gers

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELAR

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEU_PPRI_20110037_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de L'Isle-Jourdain lors de l'élaboration du PPR inondation

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100013_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards — C

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100001_L_019 Linear stakes in the territory of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réserve de chasse et de faune... Open Data

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de SOUMOULOU (64DDTM20020004) - Plan... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de SOUMOULOU (64DDTM20020004) - Plan... details >

Simple download service (Atom) of the dataset: Hazard field movement: landslides, drops of blocks or... Open Data

This layer identifies the hazards of landslides, falling blocks or aggravating phenomena represented

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Simple download service (Atom) of the dataset: Hazard field movement: landslides, drops of blocks or... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Zone... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140326_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Surfaces de halage et marchepied... Open Data

EL3_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marche

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Territoires MAEC éligibles pour la... Open Data

Délimitation des territoires MAEC éligibles pour la campagne 2020 concernant les mesures MARC

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Territoires MAEC éligibles pour la... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of the Artois-Picardie Water Management and... Open Data

The Water Supply and Management Schema (SAGE) is a collective planning document, for a coherent hydr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140443_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage des contrats-type CAD du... Open Data

Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au p

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT AGNAN EN VERCORS 26290 - ... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT AGNAN E

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDTM50 - les délégations... Open Data

Contour des délégations territoriales de la Manche

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de PUYGIRON 26257 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUYGIRON 2625

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Réseau routier principal du département... Open Data

Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départemental

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_ALEA_WATERINGUES_S_CCFI Open Data

Areas of waterfowl in the territory of the Community of Communes of Inland Flanders

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Small forage regions of Limousin Open Data

N_PR_FOURRAGERE_ZSUP_R74 Small forage regions in Limousin. Homogeneous area according to agro-clima

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Small forage regions of Limousin details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of the Risk Prevention Plan for Field Movements... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20070002_S_019 Gaspar number 19DDT20070002 The Risk Prevention Plans (PPR) were e

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flood leashes or temoiganges surveyed from PPRI 2013... Open Data

L_INFO_PPRN_20100005_P_019 Flood leashes or temoiganges surveyed from PPRI 2013 Dordogne and tributa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flood leashes or temoiganges surveyed from PPRI 2013... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enveloppes de forte probabilité de... Open Data

Ensemble des périmètres continus ou discontinus à l’intérieur desquels la présence de zones humides

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enveloppes de forte probabilité de... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100015_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Outil d’aide à la décision sur le... Open Data

Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’acti

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Outil d’aide à la décision sur le... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classification of municipalities in rural revitalisation... Open Data

N_ZRR_2020_ZSUP_FLA_019 Classification of municipalities in rural revitalisation zone (RRA) in 2020

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classification of municipalities in rural revitalisation... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Démarche CoMPTAGE : données de trafic... Open Data

Données 2017 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Démarche CoMPTAGE : données de trafic... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrêté n°027-2021 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2021/C-BUL-SM-08 du comité régional des pêches maritimes et de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRMT Argenteuil (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territorial Coherence Diagram (SCoT) 2020 in Corrèze and... Open Data

N_SCOT_ZSUP_2020_S_000 Territorial Coherence Diagram (SCoT) 2020 in Corrèze and neighbouring departm

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140299_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140299_S_032 details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tache urbaine résidentielle du... Open Data

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets

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Dataset Direct Download Service (WFS): Less-favoured agricultural areas in Corrèze Open Data

N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Less-favoured agricultural areas in Corrèze According to the Interministeria

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Dataset Direct Download Service (WFS): Less-favoured agricultural areas in Corrèze details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du PPR Minier... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du PPR Minier... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages d'amenée de concessions... Open Data

Canal permettant le transport de l'eau jusqu'à l'usine hydro-électrique (situé en amont de l'usine).

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages d'amenée de concessions... details >

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Bonnes Conditions Agricoles et... Open Data

Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en pl

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Bonnes Conditions Agricoles et... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Contrat urbain de cohésion sociale... Open Data

Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du pro

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Calls for solar projects in Pas-de-Calais Open Data

Title: Calls for solar projects in Pas-de-Calais Description: Municipalities and territories that r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Calls for solar projects in Pas-de-Calais details >

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Stations_comptages Open Data

Stations de comptages routiers avec la moyenne journalières annuelle (MJA) dans les 2 sens de circul

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Stations_comptages details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Zones d'Actions... Open Data

La couche regroupe l'ensemble des Zones d'Actions Prioritaires (ZAP) définies en région de Haute-Nor

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100010_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Hautefage — Corrè

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100005_P_019 Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local planning documents Open Data

X_POS_PLU_067

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local planning documents details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Limite du Domaine Public Fluvial -... Open Data

Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementair

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Limite du Domaine Public Fluvial -... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Historical population base in Maine-et-Loire and... Open Data

This database provides population data since 1876 to the last update for the municipalities of Maine

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Historical population base in Maine-et-Loire and... details >

Simple download service (Atom) of the dataset: Municipal seismic zones in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

Since 22 October 2010, France has had a new seismic zoning dividing the national territory into five

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Simple download service (Atom) of the dataset: Municipal seismic zones in Provence Alpes Côte d’Azur details >

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. P

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Reference flood limit of the Roanne flood zone (2004) in... Open Data

L_ZI_ROANNE_2004_LIM_L_019 Reference flood limit of the Roanne flood zone (2004) in Corrèze Municip

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Potential radon by communes geofla in Corrèze Open Data

N_RADON_COMMUNE_S_019 Potential radon by communes geofla in Corrèze IRSN data recovered in csv form

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Potential radon by communes geofla in Corrèze details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: BCAE watercourses for the 2021-2022 crop season... Open Data

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: BCAE watercourses for the 2021-2022 crop season... details >

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant les assiettes surfaciques... Open Data

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricole

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant les assiettes surfaciques... details >

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cours d'eau du Jura (commission du... Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cours d'eau du Jura (commission du... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les zones de redynamisation... Open Data

Les zones de redynamisation urbaine (ZRU) font parties de l’une des catégories des zones urbaines se

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Plates related to the EL2 (defence against flooding)... Open Data

(Repealed)- Servitudes in Submersible Areas (Plan of Submersible Surfaces)-. The attitude of an eas

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Plates related to the EL2 (defence against flooding)... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC FONCIER REpository of the groupings of... Open Data

National Public Foncier Referencebook — The public land repository allows a mapping of built and unb

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC FONCIER REpository of the groupings of... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Regulated Area Flood — Jarville-LA-MALGRANGE... Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Regulated Area Flood — Jarville-LA-MALGRANGE... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100011_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèze

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_AUVEZERE_2004_V_S_019 Tables of the flooding zone of the Auvézère in the crossing of Ségur-le-C

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone by hydraulic and... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Habillages textuels du POS (doc.... Open Data

Etiquette habillant le plan d'un PLU

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CLAVEYSON 26094 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLAVEYSON

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CLAVEYSON 26094 Mise à jour... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Artificialisation des espaces... Open Data

L’artificialisation peut être définie comme « la transformation d’un sol naturel, agricole ou forest

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Artificialisation des espaces... details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface prescription of the PLU of the municipality of... Open Data

The requirements of an urban planning document are defined in Article R123-11 of the Urban Planning

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN-MT du Massif de l'Hautil... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN-MT du Massif de l'Hautil... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140239_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Assiettes surfaciques liées aux... Open Data

Les servitudes de catégorie JS1 concernent les servitudes de protection des équipements sportifs. La

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140176_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Aux-Aussat dans le départ

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140176_S_032 details >

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100009_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Forgès — Corrèze

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140446_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Pouydraguin dans le dépar

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140446_S_032 details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DU-SCOT du Vaucluse (84) -... Open Data

Table décrivant les SCOT en cours d’élaboration, opposables ou annulés.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DU-SCOT du Vaucluse (84) -... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Simple download service (Atom) of the dataset: Municipalities of the Dijon Territory at significant... Open Data

Municipalities TRI DIJONNAIS (Territory with significant flood risk) Territory identified by the Dec

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Simple download service (Atom) of the dataset: Municipalities of the Dijon Territory at significant... details >

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140253_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Malabat dans le départeme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140253_S_032 details >

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140538_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Céran dans le département du Gers. Pour les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : SUP_T1 - Voies ferrées génératrices de... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Suivi des constructions de logements... Open Data

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITA

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100002_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140332_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Documents des PPRT de la Haute-Vienne -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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