Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT Storengy (Entité surfacique à... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140511_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Brugnens dans le département du Gers. Pour

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEU_PPRN_20110064_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Tournan lors de l'élaboration du PPR inondation

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REPOSITORY BELONGING TO THE ILE DE FRANCE... Open Data

National Public Foncier Referencebook — The public land repository allows a mapping of built and unb

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aquitaine : TRI de Libourne (aléa... Open Data

Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rap

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Grade Crossing Diagnostics 44 Open Data

Level crossings on the Loire-Atlantique with date of diagnosis (and condition) for the correspondin

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrêté n°125-2021 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2021/E-CSJ-OC-22 du Comité Régional des Pêches Maritimes et de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des Etablissements... Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité surfacique du Plan de... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Table listing flood surface maps produced on a given TRI Open Data

A series of spatial data produced by the GIS High Flood Risk Land Flood Directive (TRI) of the Frenc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_EPA_CONTOURS_077 Open Data

L_EPA_CONTOURS_077

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS... Open Data

Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confl

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Demandes d'engagement d'éléments... Open Data

Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-env

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning of the PPR field movement of the... Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPRN — Tucquegnieux Mining RPP Geographic Data Set... Open Data

The Risk Prevention Plans (PPR) were established by the Act of 2 February 1995 on strengthening the

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement sonore du réseau de tramway... Open Data

Les infrastructures de transport terrestre sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140317_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Ost dans le départe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEUX_PPRI_20110038_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Labastide-Savès lors de l'élaboration du PPR inondation

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier... Open Data

Ce jeu de données contient les cartes de surfaces inondables produites sur le TRI, produite aux fins

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - 41DDT20040002 Zone d'aléa du... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : POS de CLEON D'ANDRAN 26095... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLEON D'A

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140156_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tronçons issus de la BD Topo du... Open Data

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Réserve naturelle nationale et périmètre... Open Data

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces natur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: SUP PT2 (60) Open Data

Easements relating to radio transmissions concerning the protection of transmission and reception ce

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de cours d'eau règlementées... Open Data

Zones règlementées pour la navigation ou interdite à la navigation sur les cours d'eau domaniaux de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140152_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Couche des digues en Meurthe-et-Moselle Open Data

Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016) Couche utilisée dans CARTO2 -

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP EL7 - Servitude d'alignement des... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Captages prioritaires suivis par la... Open Data

Cette couche reprend la délimitation des captages prioritaires suivis par la DDTM d’Ille-et-Vilaine 

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 d'Izeron approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Ilots déclarés à la PAC en 2014 et les... Open Data

Ilots culturaux anonymisés du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1e

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: West Sigap PPRT hazard zone in Deux-Sèvres Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140179_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140511_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Brugnen

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement en liste1 des cours d'eau et... Open Data

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifi

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Logements sociaux - Morbihan Open Data

Localisation des logements sociaux répondant aux critères de la loi SRU et appartenant aux organisme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140560_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Sainte-Radegonde dans le département du Ger

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20160032_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Ladevèz

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Secteur des cartes communales en... Open Data

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs cons

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Groundwater sampling point for drinking water supply... Open Data

Sampling points from a body of groundwater carried out by persons of public status in order to suppl

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les contrats de ruralité dans le... Open Data

La circulaire du ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités, datée

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit ferroviaire pour les... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infra

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the Lden indicator (day,... Open Data

Noise exposure areas where the Lden indicator (day, evening, night) is 75 dB(A) and + for roads with

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Carte Stratégique du Bruit... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre des pays du Finistère (Loi... Open Data

Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies ferrées... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Catégories piscicoles des cours... Open Data

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicol

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140268_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Monpardiac dans le départ

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface plates related to the easements of protected... Open Data

Category A9 easements concern protected agricultural areas, i.e. agricultural areas the preservation

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPR Inondation de la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Cholonge approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140161_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : ROUTE PROJET - Classement sonore Open Data

L_CARTE_B_CB_PROJETS_ROUTIER_095

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140299_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Avit-Frandat dans l

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre partiel (partie de la... Open Data

Ce jeu de données contient la partie de la Solenzara du périmètre du PPRI dans les bassins versants

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Passage des piétons sur le littoral... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PROTECTION_AEP_AS1_CAP_P_091 Open Data

Scope of protection of sampling points in the natural environment for drinking water supply —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140302_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Carte de bruit (carte de type A JOUR) -... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: At stake sector for the Mediterranean anchorage strategy Open Data

This data layer integrates all the sectors with issues identified as part of the Mediterranean ancho

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Heights of the flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_H_S_019 tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vell by

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Etablissements Publics... Open Data

Un établissement public territorial (EPT) est une structure administrative ayant le statut d'établis

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Les zones militaires du Var dans le... Open Data

Délimitation des bases militaires de Toulon, Saint-Mandrier et Hyères affectant également des secteu

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPR RGA Saint-Pierre-d’Aubézies Open Data

The COVADIS data standard for risk prevention plans includes all the technical and organisational sp

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public institutions for intercommunal cooperation (EPCI)... Open Data

N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019 Layer delimiting groupings of municipalities with competence in r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Naturelles d'Intérêt... Open Data

Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particul

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140500_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Peyrusse-Massas dans le département du Gers

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140185_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Beccas dans le départemen

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leaves or testimonies of floods from PPRI 2013 Dodogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100009_P_019 Leaves or testimonies of floods from PPRI 2013 Dodogne and tributaries in

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140254_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: * Surface plates related to easements of the PM2 category... Open Data

PM2_ASSIETTE_SUP_S * DDT is not responsible for this data, it is published for information purposes

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Railway line in Loire-Atlantique Open Data

Railway lines in Loire-Atlantique (serving as a benchmark for the diagnosis of level crossings) with

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Prescriptions linéaires du POS... Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Nom des services instructeurs ADS... Open Data

Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en m

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100014_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Table of combined maximum heights of the RPP Lawe... Open Data

Title: Table of combined maximum heights of the RPP Lawe watershed Description: Maximum height of w

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonages réglementaires d'un PPRN... Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire - R111-3 de... Open Data

Zones réglementées du R111-3 de Chuzelles approuvé le 26/11/1973. Les données ont un caractère info

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VAL

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Area of presumption of archaeological requirements Open Data

Pursuant to Article L. 522-5 of the Heritage Code and Articles 4 and 5 of Decree No 2004-490 of 3 Ju

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention du... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Objects at the origin of the risk studied and treated as... Open Data

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019 Objects at the origin of the risk studied and treated as part of t

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the Lden indicator (day,... Open Data

Noise exposure areas where the Lden indicator (day, evening, night) is between 65 dB(A) and 70 dB(A)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_ZAD2020_S_091 Open Data

The deferred development area is a procedure that allows local authorities, through the use of the s

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Bâtiments d'exploitation agricole... Open Data

Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux,

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of the Iroise Marine Natural Park — Finistère Open Data

Limit of intervention of the Iroise Marine Natural Park Decree No 2007-1406 of 28 September 2007 est

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Communes classées en Zone Vulnérable à la... Open Data

Communes du département de la Loire classées en Zone Vulnérable à la pollution par les Nitrates (ZVN

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territory benefiting from LEADER 4th generation in Corrèze Open Data

N_TR_LEADER_IV_ZSUP_019 Leader constitutes axis 4 for the implementation of the Rural Development Re

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