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Population des communes en 1999 (symboles proportionnels) Open Data
Population des communes en 1999 (symboles proportionnels) MAJ 13/03/2012
Issued on 2011-12-15T00:05:00Z
Aquitaine : Sites et Paysages Open Data
Sites et Paysages de l'Aquitaine. Fonds cartographique ®IGN-BD ALTI® 2014
Issued on 2011-12-15T00:05:00Z
Piézométrie moyennes eaux 2009 en Alsace (10m) Open Data
piézométrie moyennes eaux de 2009 en Alsace, données APRONA. Equidistance 10 m.
Issued on
Hedges on slope 2013: Kervidy website (ORE AgrHyS) Open Data
Map of hedges on slope of the INRA study site of Kervidy-Naizin. Hedges on slopes relate to 2013. T
Issued on 2013-06-12
Order 3 Groundwater Body Open Data
A body of groundwater is a distinct volume of groundwater within one or more aquifers. Groundwater b
Issued on 2012-01-24T10:12:00Z
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions surfaciques Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUD
Issued on 2019-02-11
Registre Parcellaire Graphique de la Guadeloupe 2017 - Parcelles Open Data
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'ins
Issued on
Commune de Capbreton : suivi Morphodynamique vidéo Open Data
Suivi vidéo des plages de Capbreton. 1) Suivi morphodynamique des plages 2) Suivi de rechargement p
Issued on
Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2016 - 15 CM Open Data
Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2016 15cm.
Issued on
Localisation des événements de pollution en mer ayant fait l'objet d'un rapport de pollution en 2010... Open Data
Pollution Report issus du site Internet Traffic 2000, situés dans les sous régions marines DCSMM Man
Issued on 2011-02-01
Densité de la population par commune en 2006 Open Data
Densité de la population par commune en 2006 MAJ 30/03/2009
Issued on
Toponymes habillant les cartes au 1/100 000ème du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016) Open Data
Toponymes habillant (uniquement) les 7 cartes de destination générale des différentes parties du ter
Issued on 2016-07-06
Mapping of deep marine habitats in the Bay of Biscay. Open Data
The mapping of the deep marine habitats of the Bay of Biscay was carried out by the Ifremer Environm
Issued on 2020-12-17T10:00:00Z
Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Mana : dispositifs... Open Data
Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commun
Issued on
Nature des alluvions en Alsace Open Data
Les données de la carte de la nature des alluvions de la plaine d’Alsace distinguent les alluvions r
Issued on
BDAT (période 2010-2014) : Statistiques sommaires par départements des propriétés agronomiques... Open Data
Environ 250 000 analyses de terres sont réalisées en France chaque année. Elles sont majoritairement
Issued on 2019-05-16
New-Aquitaine: Bergerac Sorting — Wastewater Treatment Plant Issues, Flood Directive Open Data
Table of issues related to wastewater treatment plants, produced for reporting purposes for the Euro
Issued on 2014-09-29
Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions ponctuelles Open Data
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUD
Issued on
La carte nationale des stocks de carbone des sols intégrée dans la carte mondiale de la FAO Open Data
La carte de la France métropolitaine (hors Corse) des stocks de carbone dans les sols a été préparée
Issued on 2020-01-21
Zonage CLIC (Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique) Open Data
Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique du département des Pyrénées Atlantiqu
Issued on
IGP_AUTRE_VOLAILLES_DE_LA_CHAMPAGNE_AIRE_GEOGRAPHIQUE_1996.06.12 Open Data
AIRE GEOGRAPHIQUE de l'IGP Volailles de la Champagne En application des réglementations européenne
Issued on
Aquitaine : Services publics de la DILA Open Data
Base de données des services publics de la Direction de l'Information Légale et Administrative. La B
Issued on 2013-11-01T14:10:00Z
Plan local d'urbanisme de Ruy_Montceau Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rut Montcea
Issued on
Plan local d'urbanisme de Bourguébus Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourguébus.
Issued on
Carte Communale de la commune de CLAVIERES Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAVIERES. Cette C
Issued on 2018-06-05
Carte Communale de la commune de COREN Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COREN. Cette CC es
Issued on 2018-06-04
Carte Communale de la commune de DEUX-VERGES Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEUX-VERGES. Cette
Issued on 2018-06-07
Carte Communale de la commune de MONTCHAMP Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTCHAMP. Cette C
Issued on
Municipal map of the municipality of RUYNES-EN-MARGERIDE Open Data
Map Communale (CC) digitised. This lot informs the right to build in the commune of RUYNES-EN-MARGER
Issued on 2016-08-01
Carte Communale de la commune de SAINT-MARTIAL Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL. Cet
Issued on 2018-06-07
Carte Communale de la commune de TIVIERS Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIVIERS. Cette CC
Issued on 2018-05-28
Carte Communale de la commune de LA TRINITAT Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TRINITAT. Cette
Issued on 2018-05-31
Carte Communale de la commune de VABRES Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VABRES. Cette CC e
Issued on 2018-06-04
Carte Communale de la commune de VALUEJOLS Open Data
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALUEJOLS. Cette C
Issued on 2016-08-01
Local Planning Plan of DELUZ Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs the right to build in the municipality o
Issued on
Plan local d'urbanisme de ROSET-FLUANS Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSET-FLUAN
Issued on
Plan local d'urbanisme de VIEILLEY Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEY. C
Issued on
Map Urbanism Local of Rochefort-samson Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of
Issued on 2017-03-31
Local Planning Plan (PLU) of Bénodet Open Data
Local Planning Plan (LDP) of Bénodet approved on 24/03/2017. This lot informs the right to build. It
Issued on 2017-03-24
Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformé
Issued on 2017-10-16
Plan local d'urbanisme (PLU) - GOULVEN Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - GOULVEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen
Issued on 2017-11-16
Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme
Issued on 2018-02-09
Plan local d'urbanisme (PLU) - KERLOUAN Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - KERLOUAN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme
Issued on 2017-11-13
Local Planning Plan (PLU) — KERNILIS Open Data
Local Planning Plan (PLU) — KERNILIS. This lot informs the right to build. It is digitised in accord
Issued on 2017-10-17
Municipal map (CC) — Lanarvily Open Data
Communal map (CC) — Lanarvily. This lot informs the right to build. It is digitised in accordance wi
Issued on 2017-11-13
Plan local d'urbanisme (PLU) de Landrévarzec Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) de Landrévarzec approuvé le 24/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir
Issued on 2017-03-24
Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir. I
Issued on 2017-06-29
Plan local d'urbanisme (PLU) de Plomelin Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) de Plomelin approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir. Il
Issued on 2017-06-29
Plan local d'urbanisme (PLU) - PLOUIDER Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - PLOUIDER. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme
Issued on 2017-12-22
Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-MEEN Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-MEEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform
Issued on 2017-10-16
Saint-Renan Local Planning Plan (LUP) Open Data
Saint-Renan Local Planning Plan (LDP) approved on 27/02/2017. This lot informs the right to build. I
Issued on 2017-02-27
Plan local d'urbanisme (PLU) - TRÉGARANTEC Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) - TRÉGARANTEC. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform
Issued on 2018-02-08
Plan local d'urbanisme de Bouligny Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouligny. C
Issued on
Plan local d'urbanisme de Landres Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landres. Ce
Issued on
Plan local d'urbanisme de Mairy-Mainville Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mairy-Mainv
Issued on
Plan local d'urbanisme de Mercy-le-Bas Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mercy-le-Ba
Issued on
Local Planning Plan of Trieux Open Data
Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit
Issued on
Plan local d'urbanisme de Tucquegnieux Open Data
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tucquegnieu
Issued on
Plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon Open Data
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménageme
Issued on
N_PERIMETRE_PPRN_20140391_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Lavardens in the Gers department is extrac
Issued on 2020-10-12
PT1 easement generating radio reception centres in the Somme Open Data
Point generator corresponding to the receptor centroid (e.g.: an antenna). These easements are estab
Issued on 2017-09-14
N_PERIMETRE_PPRN_20140184_S_032 Open Data
Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Retirement of the Argiles of the municipality of Beaum
Issued on 2020-10-09
N_PERIMETRE_PPRN_20140242_S_032 Open Data
Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the commune of Larroque-s
Issued on 2020-10-12
Multi-random area of the PPRN of the commune of Criel-sur-Mer — Seine-Maritime department Open Data
Area exposed to one or more surfacial hazards represented on the hazard map used for risk analysis o
Issued on 2020-12-17
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140383_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Roques in the Gers department is extracted
Issued on 2020-10-09
N_PERIMETRE_PPRN_20140147_S_032 Open Data
Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Samat
Issued on 2016-07-19
Information about the municipal map (doc. of 14.05.2007) of the municipality of Parnay Open Data
The information contained in graphic documents of a PLU or POS urban planning document shall be adde
Issued on 2015-12-07
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140442_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Mormès in the Gers department is extracted
Issued on 2020-10-05
PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zones d'aléa Open Data
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse d
Issued on 2016-12-06
Attractions of cities in 2020 in Corrèze and neighbouring departments. Open Data
L_AIRE_ATT_VILLE_2020_ZSUP_FLA_000 Attractions of cities in 2020 in Corrèze and neighbouring departm
Issued on 2020-12-22
Information perimeters of the local planning plan of LA BASTIDE-DE-SEROU Open Data
The informational perimeters of the local planning plan (LDP) are digitised in accordance with the n
Issued on 2017-10-07
Informational perimeters of SEIX’s land use plan Open Data
Post rendered obsolete (Article L 174-3 of the Urban Planning Code). Back to the RNU since 27/03/201
Issued on 2017-10-07
Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur Dordogne — Corrèze Open Data
N_ZONE_REG_PPRN_20100005_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulie
Issued on 2020-11-04
Regulatory zoning of the Flood Risk Prevention Plan (PPRI) in the commune of La Londe les Maures... Open Data
The Risk Prevention Plans (P.P.R) codified in Articles L562-1 to L562-7 and R562-1 et seq. of the En
Issued on 2016-10-11
Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Environmental Code) in... Open Data
N_PECHE_CLASSEMENT_L_019 Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Envi
Issued on 2016-09-19
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140454_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Salles-d’Armagnac in the Gers department i
Issued on 2020-10-05
PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - zones d'aléa Open Data
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse d
Issued on 2016-12-05
Plan to prevent the natural risks of block falls — Varen municipality — Zone d’alas — Department of... Open Data
Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.
Issued on 2017-03-13
Perimeter of PPRGA of the municipality of Saint-Brès (Gers) Open Data
Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the commune of XXXX in the de
Issued on 2016-06-27
Scope of risk exposure — PPRN of Saint-Egrève — 11/12/2007 Open Data
Scope of risk exposure of the Saint-Egrève PPRN approved on 11/12/2007
Issued on 2020-05-07
N_PERIMETRE_PPRN_20140233_S_032 Open Data
Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Ladev
Issued on 2020-10-09
Boundary of the PPRN perimeter of the ransom and Fontenelle basin in the Seine-Maritime department Open Data
For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area
Issued on 2020-12-17
Mapping of the hay removal of clays in the municipality of Belmont (Gers) Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Belmont in the Gers department is extracte
Issued on 2017-10-06
Crop Ilots of the Parcellar Register Anonymous graphic 2016 in the Loiret Open Data
The anonymised Graphic Parcellar Register consists of all the islets and crop parcels geolocated by
Issued on 2017-05-29
Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèze Open Data
N_ENJEU_PPRN_20100011_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèz
Issued on 2020-11-05
Areas of the municipal map of Luyères Open Data
The Urban Planning Code defines two types of areas for municipal maps: construction sectors and inco
Issued on 2015-08-03
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140217_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Galiax in the Gers department is extracted
Issued on 2020-10-12
N_PERIMETRE_PPRN_20140317_S_032 Open Data
Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Saint-Ost
Issued on 2020-10-08
Regulated areas of the local planning plan of AULOS Open Data
The regulated zoning of the local planning plan (LDP) is digitised in accordance with the national r
Issued on 2017-10-07
Regulated areas of LESCURE’s local planning plan Open Data
This PLU is no longer enforceable since 08/06/2018. The regulated zoning of the local planning plan
Issued on 2017-10-07
Detailed requirements of the local urban planning plan of MONTJOIE-EN-COUSERANS Open Data
This PLU is no longer enforceable since 07/02/2018. The surface requirements of the local planning
Issued on 2017-10-07
Perimeter of PPRGA of the municipality of Auradé (Gers) Open Data
Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Aurad
Issued on 2017-10-06
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140430_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Lupiac in the Gers department is extracted
Issued on 2020-10-05
Profiles through the Natural Risk Prevention Plan (PPRN) of the municipality of Neuilly-lès-Dijon in... Open Data
The objects in this table correspond to the cross-sections and reference odds of the PPR of the muni
Issued on 2016-04-25
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140448_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Réans in the department of Gers is extract
Issued on 2020-10-05
N_ZONE_ALEA_PPRN_20140213_S_032 Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Estampes in the department of Gers is extr
Issued on 2020-10-12
N_PERIMETRE_PPRN_20140162_S_032 Open Data
Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the town of Thoux in the Gers
Issued on 2020-10-09
Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021 Open Data
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou ind
Issued on 2021-12-02
Gathering points for those involved defined in the framework of the implementation of a Special... Open Data
The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper
Issued on 2017-06-14
Map of the haea removal swelling of clays on the commune of Maurens (Gers) Open Data
The mapping of the hay removal of clays in the commune of Maurens in the department of Gers is extra
Issued on 2017-10-06
Some basic informations about API Store ®.
Let us know and we will figure it out for you.