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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Utility easement (SUP) AC1 in the North Department... Open Data

Grade AC1 easements relate to easements for the protection of listed or registered historic monument

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de Prévention des Risques Naturels... Open Data

Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise concern

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Administrative district of basin in the Department of Orne... Open Data

The administrative territory of each basin is based on communal division, by ministerial decree.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres des opérations de... Open Data

Périmètres précis des opérations de revitalisation des territoires - source : DDT61/CPP/CTTN - valid

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140363_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées du plan de prévention... Open Data

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté... Open Data

Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PLU de HAUTERIVES 26148 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa débordement de cours d’eau - TRI... Open Data

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des ris

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Anciens quartiers CUCS (contrat... Open Data

Anciens quartiers CUCS (contrat urbain de cohésion sociale). Les CUCS ont succédé en 2007 aux contra

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Le Thillay Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Le Thillay - (95612)

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Simple download service (Atom) of the dataset: Nuisance: Aerodrome Noise Exposure Plan (Zonage) Open Data

The decision to establish an EFP shall be taken by the Prefect. The approved EFP is then annexed to

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Bassin d'emploi en Île-de-France Open Data

La notion de bassin d'emploi correspond à un découpage plus fin des zones d'emplois. Un bassin d'emp

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Petites régions agricoles (PRA) -... Open Data

Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles ont été défi

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140562_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Sempesserre dans le département du Gers. Po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140175_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the regulatory zoning of the flood risk... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20000002_L_019 Isocotes put to the Covadis standard in 2016 based on the assembled

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone agricole défavorisée infracommunale... Open Data

Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2018

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Etat d'avancement des documents... Open Data

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire d

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Périmètre du PPR Inondation... Open Data

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vau

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Recensement des prises d'eau cultures... Open Data

Recensement des prises d'eau cultures marines sur le domaine public maritime bénéficiant d'une autor

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Surface forestière privée faisant... Open Data

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylv

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Massif au titre de la loi dite... Open Data

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en Fran

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Specific issues of the territory of the PPRI 2013 Dordogne... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100003_P_019 Specific issues of the territory of the PPRI 2013 Dordogne and tributari

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140223_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Communes classées en Zone Vulnérable à la... Open Data

Communes du département de la Loire classées en Zone Vulnérable à la pollution par les Nitrates (ZVN

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - ... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Dataset Direct Download Service (WFS): Structures exercising competence “drinking water” over the... Open Data

The MAPTAM Act established for the municipal bloc the obligation to exercise the competence of manag

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear Issues of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20070005_L_019 Linear Issues of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) in Corrè

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Assemblage des aléas des zones... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_ZI_019 Assemblage des aléas des zones inondables (ZI) et des plans de prévention de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones Réglementées des PPRT de la région... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Listed Sites Listed Open Data

site_cl_ins

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Assiettes linéaires des servitudes... Open Data

A5_ASSIETTE_SUP_L Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisati

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140400_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - 41DDT20050005 Zone réglementée... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Recensement de l'Agriculture 2000 en... Open Data

Le recensement agricole s'est déroulé d'octobre 2000 à février 2001 en France métropolitaine et dans

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des routes (carte... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET en Picardie 2014 Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone agricole défavorisée... Open Data

Classement, partiel en zones défavorisées, des communes de : Châtin, Lormes, Onlay, Saint Martin du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Unité paysagère en Provence Alpes... Open Data

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préserva

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Perimeter of PPR Flooding — MAXEVILLE (54357) Open Data

This scope of risk exposure corresponds to the scope regulated by the approved RPP. It is public uti

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140164_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tirent-Pontéjac dans le d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140268_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_Advance_NUM_PLU_S_091 Open Data

Updated PLU/POS zoning (refer to table N_Advance_NUM_PLU_S_091)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban Units 1999 on Limousin Open Data

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_R74 Urban Units 1999 on Limousin

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Simple download service (Atom) of the dataset: Zone du PLU of the municipality of Mareuil-Caubert Open Data

The Urban Planning Code defines four types of areas regulated in the local planning plan (R.123-5 to

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Altillac... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100001_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Altillac — Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse Frestoy-le-Château... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100006_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Brivezac —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140415_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classified Boised Spaces (EBC) surfacing in the Urbanism... Open Data

In France, pursuant to Article L. 113-1 [archive] of the Urban Planning Code, local planning plans (

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise zones where the indicator Ln (night) exceeds the... Open Data

Noise zones where the indicator Ln (night) exceeds the limit value of 62 dB(A) for roads with annual

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Risk Entities for CRUSNES Mining RPP (54149) Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléas du plan de prévention des... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20000002_S_019 Aléas mis au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assem

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140268_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REFERENCE OF THE HLM AGENCIES OF THE... Open Data

The public land reference framework allows a mapping of the built and unbuilt land of public owners.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Sarcelles Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Sarcelles - (95585)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique... Open Data

Source : SEA ; Campagne 2016 Données non consolidées. CODE_CULTU = culture déclarée. Pour les libell

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Types de risque traités dans un... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning of PPRTs, easement plates PM3 on the... Open Data

The PM3 easements result from the establishment of technological risk prevention plans (RTPPs) desig

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Parcs éoliens du département de... Open Data

Un parc éolien correspond à un agrégat d'une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: AIRPORT NOISE EXPOSURE PLAN IN ESSONNE Open Data

The EPB is an urban planning document setting out the conditions of land use exposed to aircraft noi

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lawe PPRN amalgamated hazard zone Open Data

Title: Lawe PPRN amalgamated hazard zone Description: Area exposed to one or more hazards represent

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The forest massifs of the department of Essonne Open Data

[small] departmental homogeneous forest massif with a minimum area of 2.25 ha and a minimum width of

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Prescription ponctuelle du PLU de... Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRN – Périmètre du PPR Inondation -... Open Data

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vau

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'aléa du bassin versant de Tava... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Competent authority for non-collective sanitation by... Open Data

N_COMP_INTERCOM_ASST_NO_CO_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Pre

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140309_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Justin dans le dépa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité surfacique (zone grise) à... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres des Schémas de... Open Data

Les SCOT, définis par l’article L.121-1 du code de l’urbanisme, constituent un outil de la politique

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140149_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Sarcos dans le départemen

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MOURENX (64DDTM20080008) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — departmental roads 31 Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des routes du... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PPRN – Lot de données géographiques du... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Exercice du droit de chasse -... Open Data

Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_MOS_2012_S_091 Open Data

The MOS is a land cover map prepared by IAURIF, based on aerial photos from 1982, 1987, 1990, 1994,

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres des Opérations Programmées... Open Data

Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Pylones électriques dans le Loiret Open Data

Adaptation des données des pylônes électriques issues de l'opendata ODRE pour un usage des données a

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Île-de-France National Natural Reserves (RNN) Open Data

Polygons (multiples) representing the right-of-way of the four National Natural Reserves in Île-de-F

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140283_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Montmagny Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Montmagny - (95427)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise classification of the Finistère land transport... Open Data

Axes of land transport infrastructure classified as noise (railways and roads) in Finistère (includi

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Cas_par_cas_Project_defrichment Open Data

Cas_par_cas_Project_defrichment

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : TRI - Couche de l'enveloppe... Open Data

N_TRI_S_054

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