Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Objectifs de qualité des cours... Open Data

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: AGREGATION of Type A Strategic Noise Cards with a large... Open Data

The European Directive 2002/49/EC on the assessment and management of environmental noise aims at a

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de GENISSIEUX 26139 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GENISSIEUX 26

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de MOLLANS SUR OUVEZE 26188... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MOLLANS S

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones exposées à l'aléa... Open Data

Zones exposées au risque d'effondrement localisé, et représentées sur la carte des aléas du Plan de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale... Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux prin

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu du Plan de Prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes and flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100015_P_019 Leashes and flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries in

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100003_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des territoires MAEC... Open Data

Cette couche représente la localisation et le périmètre des territoires sur lesquels des mesure agro

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones agricoles défavorisées en Lorraine Open Data

Zones agricoles défavorisées Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des ha

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140163_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tillac dans le départemen

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territorial coherence schemes (Scot) in Corrèze in 2017 Open Data

N_SCOT_ZSUP_2017_S_019 The Law on Solidarity and Urban Renewal (SRU Law) of 13/12/2000 provides for

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140469_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Esclassan-Labastide dans le département du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Centennial flood of Orconté — Orconte sector in... Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for flood risk analysis. The

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de protection des zones de... Open Data

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2020 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU contenant des objets surfaciques représentant

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — rail 31 Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonages réglementaires d'un PPRN... Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de PIERRELATTE 26235 Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 2

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Plan de Prévention des Risques Naturels... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Localisation des plans d'eau douce... Open Data

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origin

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage d'intervention du Plan Végétal... Open Data

L'objectif du PVE est de soutenir la réalisation d'investissements agricoles permettant de mieux rép

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20160035_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Ladevèz

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140240_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140197_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Cassaigne dans le départe

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BALIROS (64DDTM20000003) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territorial Coherence Diagram (SCoT) 2020 of Corrèze Open Data

N_SCOT_ZSUP_2020_BDT_S_019 Territorial Coherence Diagram (SCoT) 2020 on the Topo comics of the IGN i

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de recommandation du PPRT de... Open Data

Pour les PPRT, l'article L515-16 et suivants du code de l'environnement prévoit que : « à l'intérie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Naturelles d'Intérêt... Open Data

Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrest

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Frayères à poissons visées dans l'arrêté... Open Data

Parties de cours d'eau et des zones adjacentes aux cours d'eau constituées par des annexes hydrauliq

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100011_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : SUP_EL3 - Surfaces de halage et... Open Data

Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine publ

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Perimeter Flooding — NANCY (54395) Open Data

This scope of risk exposure corresponds to the scope regulated by the approved RPP. It is public uti

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Louvres Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Louvres - (95351)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Suivi des constructions de logements... Open Data

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITA

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Bâtiments de montagne en ruine (Savoie) Open Data

Bâtiments de montagne en ruine

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre affecté à un lieutenant de... Open Data

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les te

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100013_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards — Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) -... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Objects describing the right-of-way and the useful... Open Data

Table containing an object describing the right-of-way and the useful characteristics of the flood-r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Shellfish cadastre of Finistère Open Data

1470 polygons of the shellfish cadastre as of June 2020 with for each its identifier number (includi

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Epte (Zone d'aléa) Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Article 55 de la loi SRU - Morbihan Open Data

Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa niveau marin dans le PPR... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 60 cm d'élévati

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_A4 - Zones de protection... Open Data

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140318_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — MENDE RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140351_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tache urbaine résidentielle du... Open Data

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT Viriat (01) - Total Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20170004_S

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140175_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the national road 11 a 24... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Dataset Direct Download Service (WFS): Issues related to sensitive institutions, infrastructure and... Open Data

Tables of issues relating to sensitive establishments, infrastructures and installations whose flood

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réserve naturelle régionale et... Open Data

Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces natur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Risque - 41DREAL20140003 Zone... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage des massifs forestiers exposés aux... Open Data

Au sens de l'arrêté préfectoral des Bouches-du-Rhône n°2013343-0007 du 9 décembre 2013, on entend pa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Fixed stations for hunting water game at night Open Data

DO NOT PUBLISH: Personal data Location of fixed shooting stations for night hunting of water game a

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Mode de gestion de l'adduction d'eau... Open Data

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable - source : DDT61/SAE/PTEM/ - validité

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140237_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lahitte dans le départem

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR SIROS (64DDTM19970013) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de ROCHEFORT-EN-VALDAINE 26272... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ROCHEFORT

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'alea du PPR Inondation du... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazard zones of the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_ALEAS_S_019 Table of flooded areas according to their estimated frequency (freq

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR IDRON (64DDTM19970016) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones vulnérables aux nitrates... Open Data

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou ind

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Planification - Linéaire... Open Data

Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou PO

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR Inondation du Thérain aval (60) Open Data

Plan de Prévention du Risque Inondation du Thérain aval (60)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MOURENX (64DDTM20080008) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: IPPP Regulatory Areas 2006 Upstream Corrèze — Corrèze Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20030002_S_019 IPPP Regulatory Areas 2006 Upstream Corrèze — Corrèze PPRI Upstream

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Punctual prescriptions of PLUs digitised in Corrèze Open Data

L_PRESCRIPTION_PCT_PLU_019 The requirements of an urban planning document are defined in Article R12

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : R111-3 de Theys approuvé le 27/12/1991 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140398_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Ouvrage hydrolique - Obstacles à... Open Data

La problématique des obstacles à l'écoulement concerne de multiples domaines (écologie des milieux a

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN Hazard Areas — Northern Department Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: Opinions and decisions of the Regional Environmental... Open Data

Contextualisation: Environmental assessment is used to formalise and improve the integration of the

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de... Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Chennevières-lès-Louvres- (95154)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140427_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation du Noyonnais (60) Open Data

Plan de Prévention du Risque Inondation sur le Noyonnais (60)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Sites Patrimoniaux Remarquables... Open Data

Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publ

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Programme d’Intérêt Général (PIG) dans... Open Data

La donnée représente le périmètre des Programme d’Intérêt Général (PIG) dans le département des Bouc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Vézère River Basin RIP Issues in Corrèze Open Data

N_ENJEU_PPRN_20000002_S_019 Issues set to the Covadis standard in 2016 based on the assembled layer

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140321_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Scieurac-et-Flourès dans

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR UZOS (64DDTM20050017) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_AMENDMENT_DUPONT_S_091 Open Data

Act No. 95-101 of 2 February 1995, known as the Barnier Law, introduced into the Urbanism Code the p

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau souterraines -... Open Data

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusie

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas of the PLU (doc. 23.9.2011) of the municipality of... Open Data

The Urban Planning Code defines four types of areas regulated in the local planning plan (R.123-5 to

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