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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau souterraines -... Open Data

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusie

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas of intervention of urban development agencies in... Open Data

Title: Areas of intervention of urban development agencies in Pas-de-Calais Description: Scope of i

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140298_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Valbonnais approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: River contracts in Côte-d’Or Open Data

A river contract is based on a strong mobilisation of local elected representatives, local residents

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Description of the PPRMT document Chasteaux-Lissac-Saint... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20070005_S_019 Description of the PPRMT document Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Localisation of personal and fatal accidents in... Open Data

Location of accidents in the territory of Charente-Maritime in 2020 (corporal & fatal). Information

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas Vulnerable to pollution by nitrates of agricultural... Open Data

The delimitation of areas vulnerable to pollution by nitrates of agricultural origin was made in the

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PLUI_ZSUP_015 Open Data

N_PLUI_ZSUP_015

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface issues identified and taken into account in the... Open Data

N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Surface issues identified and taken into account in the appraisal of B

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100013_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards — C

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune de... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140204_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val de... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20150003_P_018

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140331_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tournecoupe dans le dépar

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DDTM-06] DTA des Alpes-Maritimes -... Open Data

Carte hors texte n°1 de la DTA des Alpes-Maritimes : la bande côtière. Donnée Raster

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140443_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Nogaro dans le départemen

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 263

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2020 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU contenant des objets surfaciques représentant

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140344_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de LOUVIE-JUZON (64DDTM20020010 ) -... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100004_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement en liste2 des cours d'eau et... Open Data

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifi

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GENISSIEUX 26

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoires ruraux de développement... Open Data

Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiq

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : [DRIAAF IdF] Territoire MAET en... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140167_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flood Risk Prevention Plan (RPRI) Corrèze and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20160001_S_019 PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin approved on 29/01/2019

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140323_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de VINSOBRES 26377 Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 263

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140430_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cantons de l'Orne Open Data

Découpage des cantons de l'Orne selon le décret 2014-247, basé sur la BD Topo pour les limites commu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Point location of water bodies (surface between 1 000 m²... Open Data

N_PLAN_EAU_IFN_P_019 The DIREN Limousin has entrusted to the National Forestry Institute (IFN) map

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Servitudes d’alignement des voies... Open Data

Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’aligne

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SY

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The Way of Occupancy of the Sol 2017 in Essonne in 11... Open Data

The MOS is a land cover map prepared by IAURIF, based on aerial photos from 1982, 1987, 1990, 1994,

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI des bassins... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones exposées à un ou plusieurs... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_019 Zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : nouvelles voiries de dessertes... Open Data

nouvelles voiries de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016 la mise à

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140315_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Mézard dans le dépa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140410_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Castex-d'Armagnac dans le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140200_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Sauveterre (65412). Numérisation issue de la procédure règlement

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Dataset Direct Download Service (WFS): Surface plates related to the easement of protection of... Open Data

Class AS2 easements concern conservation easements of shellfish and aquaculture establishments and s

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Spot surveys of flood markers used for the establishment... Open Data

L_INFO_PPRN_20160001_P_019 Flood mark surveys PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin appr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEU_PPRN_20110062_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Ségoufielle lors de l'élaboration du PPR inondation

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100008_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Chenailler-Masche

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public institutions for intercommunal cooperation (EPCI)... Open Data

Communities of municipalities and communities of agglomerations of the department of Oise (60)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Demandes d'engagement... Open Data

Données géographiques relatives aux éléments surfaciques faisant l'objet d'une demande de CAD dont l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Tintin ski areas Open Data

Toto

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zone bruit routier de type C,... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Traffic restriction on local roads in Corrèze Open Data

L_RESTRICTION_CIRCUL_VLOC_L_019 All traffic restrictions on the local road network (municipal and i

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de protection ou de garde... Open Data

Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électrom

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100010_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140225_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Specific issues identified and taken into account in the... Open Data

N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Specific issues identified and taken into account in the appraisal of

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140360_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Bretagne-d'Armagnac dans

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — SUP of Vétheuil Open Data

Map of easements of public utility of the municipality of Vétheuil — (95651)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100015_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint Chamant — Cor

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Document PPRN (Plan de Prévention des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies ferrées... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 650... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Etablissement Public de... Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux ponctuels du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Mouvement de Terrain de... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Clermont (60157)

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRN de la Sarre Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Classement des communes par zone de... Open Data

Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le déc

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BEOST (64DDTM20010007) - Table non... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140380_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Noulens dans le départeme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de la Métropole du Grand... Open Data

Depuis le 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140327_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Population gathering points defined in the framework of... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les mats éoliens dans le... Open Data

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées dans l'Orne. Cette table ne conti

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Suivi des constructions de logements... Open Data

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITA

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du plan de sauvegarde et... Open Data

Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine date de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140360_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140294_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Roquefort dans le départe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Taverny Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de la commune de Taverny - (95607)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140316_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140317_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: Batch of PPRN data in the Seine-saint-Denis department Open Data

Risk Prevention Plans (RPPs) are the key government instrument for risk prevention. Their objective

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140482_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Saint-J

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Unités paysagères du Grand Est Open Data

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préserva

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