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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140422_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR ARTIX (64DDTM19980002) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de compétence en aménagement de... Open Data

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune de... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit liées au grandes... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’arti

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: [LONGWY] Table of permanent water surfaces in the... Open Data

Polygons representing areas of an IRR where the presence of water is permanent at any river level

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the flooding zone by hydrogeomorphological... Open Data

L_ZI_SARSONNE_2001_ALEAS_L_019 The study determined the flooding areas of the Sarsonne at Ussel by

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140364_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100014_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit des routes Etat non... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones exposées au bruit de la route... Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot Le sta

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Stop of the Isère public transport networks Open Data

This dataset lists the stops served for each Isère transit system.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRI_20110037_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de L'Isle-Jourdain dans le département du Gers

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Occupation du sol dans le... Open Data

L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140372_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu surfacique du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Porté à connaissance de Aléa 2100 de... Open Data

Cette couche constitue le porté à connaissance de Aléa 2100 de submersion marine pour le Département

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140444_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Panjas dans le départemen

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Assemblage départemental des zones... Open Data

Pour rappel : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : ICPE ou sites de stockage... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètres et statut des Plans Climat Air... Open Data

Périmètres et statut des Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) ex PCET Source : DDTM 62/SD

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Boundaries of the Seine Normandy Basin Open Data

France comprises 12 basin districts or basin committees (7 in metropolis and 5 overseas). The admini

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: National nature reserves in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

A national nature reserve and its associated protection area form part of the protected natural area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning — PPRN de Saint-Martin-le-Vinoux —... Open Data

Restricted areas of the PPRN of Saint-Martin-le-Vinoux approved on 20/12/2011. The data are inform

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonages des objectifs de quiétude... Open Data

Zonages des objectifs de quiétude validé par le comité de pilotage du 3 octobre 2011. Des recommanda

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de CHABRILLAN 26065 Révision... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 2606

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'application de la... Open Data

Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre de PPRN mouvement de terrain de... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre du PPRN MT de BALOGNA prescrit le 10/09/2019.Il s'agit du pé

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100010_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Hautefage — Corrèze

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Overview of the origin of the risk of the Lawe PPRN Open Data

Title: Overview of the origin of the risk of the Lawe PPRN Description: Floods, land movements, for

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR PARDIES-PIÉTAT (64DDTM20010003) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - 41DDT19990004 Zone réglementée... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Stations_hydro52_l93 Open Data

Stations_hydro52_l93

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Equipements - Campings classées en... Open Data

Localisation des campings classées en Loir-et-Cher

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un... Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: Centennial flood of Orconté — Orconte sector in... Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for flood risk analysis. The

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140156_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Sérempuy dans le départem

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones agricoles défavorisées en... Open Data

Zones agricoles défavorisées Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des ha

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des communes... Open Data

Périmètre des communes d'Ile-de-France. Cette table de passage renseigne pour chaque commune son EPC

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa de submersion marine dans le Nord -... Open Data

La tempête Xynthia de février 2010 a rappelé la violence des phénomènes qui pouvaient s'abattre sur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET en Picardie 2012 Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en œuvre conformément à la réglementation communa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100010_P_019 Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries to H

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Departmental plan for the control of wild boar (PDMS) in... Open Data

On the noirs:L’utilisation of a repellent (corvided) of peas and maize seeds. 300 doses will be offe

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Dataset Direct Download Service (WFS): Fixed stations for hunting water game at night Open Data

DO NOT PUBLISH: Personal data Location of fixed shooting stations for night hunting of water game a

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100008_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Chenailler-Masche

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation de l'Oise -... Open Data

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Chevrières (60149)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140359_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Bonas dans le département

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : L_ICPE_AVEC_PAC_S_054 Open Data

Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de l'Env

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones exposées à l'aléa... Open Data

Zones exposées au risque d'affaissement, et représentées sur la carte des aléas du PPRM du bassin de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Plan de Prevention des Risques Naturels... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Etablissements publics de... Open Data

Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopéra

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Natural Space Sensible pre-empted by the General Council... Open Data

Natural Space Sensible pre-empted by the General Council 91

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Bruit infrastructures ferroviaires -... Open Data

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représe

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Zone d'aptitude à... Open Data

Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques cl

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Security points defined as part of the implementation of a... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — projects horizon 2038 Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Natural areas of ecological interest faunistic and... Open Data

Natural areas of ecological interest faunistic and floristic type 2 INPN National inventory of natur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140208_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Couloumé-Mondebat dans le

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Administratif - Contours IRIS 2015 en... Open Data

Découpage infracommunal en IRIS du Loir-et-Cher. Les communes d'au moins 10 000 habitants et la plup

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Points de prélèvements d’eau au milieu... Open Data

Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autoris

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de Prévention des Risques... Open Data

Zonage règlementaire relatif à des risques particuliers des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des zones d'activités ou... Open Data

Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle BDTOPO©IGN - Sélection des types :

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140167_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban areas 2010 of Corrèze and neighbouring departments Open Data

N_URBAINE_AIRE_2010_ZSUP_000 Urban areas 2010 of Corrèze and neighbouring departments

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140205_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — high traffic lanes outside... Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140428_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Loubédat dans le départem

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire - R111-3 de... Open Data

Zones réglementées du R111-3 de Gresse-en-Vercors approuvé le 28/06/1972. Les données ont un caract

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque de submersion marine de retour... Open Data

Risque de submersion marine de retour centennal en Hauts-de-France

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF20010179 - PPRMT Gonesse Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cours d'eau à proximité desquels... Open Data

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermitten

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Petite région agricole... Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Servitude d'utilité publique... Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limits at 50 m from the edges of forest massifs of more... Open Data

Limits at 50 m from the edges of forest massifs of more than 100 ha in Essonne

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140324_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune de... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones exposées à l'aléa de... Open Data

Zones exposées au risque de pollution de nappe, et représentées sur la carte des aléas du Plan de Pr

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aire d'alimentation de captages (AAC)... Open Data

Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Assembly of all submersion height lines provided by the... Open Data

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_L_019.TAB The SPC provided for the Dordogne, Corrèze, Vézère and Loyre rivers t

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limit of the reference flooding zone in the crossing of... Open Data

L_ZI_DIEGE_2009_LIM_L_019 Mapping of flooding areas of the Diege in the crossing of Ussel in Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance Bruit - Classement sonore... Open Data

Conformément à la transposition de la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140428_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Les poissons migrateurs en Nord - Pas de... Open Data

Carte des poissons migrateurs en Nord - Pas de Calais

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of the isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100007_L_019 Lines and values of the isocotes of the reference flood of PPRI 2013

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : L_CLASS_SONORE_LARG_ROUTE_S_003 Open Data

L_CLASS_SONORE_LARG_ROUTE_S_003

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