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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

La directive territoriale d'aménagement et de développement durables est un outil de planification s

Issued on 2017-12-06

Nouvelles Régions Agricoles en Aquitaine Open Data

Zonage issu de la rénovation méthodologique de la méthode d'estimation du prix des terres et prés ag

Issued on

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ASASP-ARROS... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2018-06-28

Captages prioritaires suivis par la Direction des Territoires et de la Mer d'Ille et Vilaine... Open Data

Cette couche reprend la délimitation des captages prioritaires suivis par la DDTM d’Ille-et-Vilaine 

Issued on 2021-02-15

Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes Open Data

Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie

Issued on 2019-07-02

Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en Côte-d'Or Open Data

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Issued on 2017-10-07

Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I3 dans le département... Open Data

Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s

Issued on 2021-01-14

Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département... Open Data

L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les

Issued on 2019-08-23

Cours d'eau (tronçons hydrographiques linéaires) mis à jour par la Direction Départementale des... Open Data

Cartographie des cours d'eau pour l'arrêté ZNT (zone non traité au phytosanitaire) et création de la

Issued on 2017-07-17

Déchetteries sur le département du Jura Open Data

Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouve

Issued on 2016-11-29

Municipalities subject to the regulation of afforestation in Corrèze Open Data

N_BOISMENT_REGLT_ZINF_S_019 Municipalities with a regulation of afforestation in Corrèze Source: lis

Issued on 2016-05-27

Périmètre du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-19

Urban units according to INSEE in 1999 in Corrèze Open Data

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_019 The concept of urban unity is based on the continuity of the building

Issued on 2016-04-01

Zones agricoles défavorisées en Aquitaine Open Data

Zones agricoles défavorisées Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des ha

Issued on 2011-04-05

Zone agricole défavorisée infracommunale - Hautes-Pyrénées Open Data

Zone agricole défavorisée infra-communale définie par arrêté préfectoral de classement. Les zones a

Issued on 2012-09-26

Corrèze’s high-traffic roads network Open Data

N_RGCC_L_019 Assembling the sections from the Topo BD of the IGN to form the network of high-traffi

Issued on 2016-03-02

Cours d'eau au potentiel mobilisable sans conditions particulières en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Les potentialités de mobilisation hydroélectriques Afin de traduire l’ensemble des enjeux environnem

Issued on 2017-11-22

Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-25

Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2021 sur le département de... Open Data

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2021 sur le département de l

Issued on 2021-12-28

Communes exemptées en 2018-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence... Open Data

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise

Issued on 2018-05-17

Les périmètres des plans de prévention des risques technologique (PPRT) en Normandie Open Data

Les plans de prévention des risques ont été institués par la loi (Risques) du 30 juillet 2003. Les d

Issued on 2018-02-21

Usines hydroélectriques concédées en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

La région PACA est la troisième région française en termes de puissance hydraulique installée et de

Issued on 2017-11-22

Disponibilité du Document d'Objectifs (DOCOB) Habitats en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Le DOCOB, pour Document d’Objectif, est le document qui permet de planifier la gestion du site. 1.I

Issued on 2017-11-15

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2019-11-19

Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine... Open Data

Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contri

Issued on 2016-02-22

Territorial coherence schemes (Scot) in Corrèze in 2017 Open Data

N_SCOT_ZSUP_2017_S_019 The Law on Solidarity and Urban Renewal (SRU Law) of 13/12/2000 provides for

Issued on 2016-09-30

PPR ARTIX (64DDTM19980002) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2014-11-03

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau... Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptib

Issued on 2018-12-12

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-11-19

Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or Open Data

Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et

Issued on 2018-04-25

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne. Open Data

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles

Issued on 2018-04-27

* Surface plates related to AC4 grade easements in Corrèze Open Data

AC4_ASSIETTE_SUP_S * The DDT is not responsible for publishing this data, this metadata sheet is fo

Issued on 2018-08-17

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de CASTET (64175),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-04-11

Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017) Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

Issued on 2017-12-14

Collective sanitation authority by municipality in Corrèze Open Data

N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Prefectur

Issued on 2017-08-01

PPR NOGUERES (64DDTM20080009) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2020-06-18

Petite région fourragère en Bretagne Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zona

Issued on 2014-03-28

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2011 Open Data

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2011 : Couche archive pour l'année 2011. La couche en vigueur est la couche

Issued on 2021-03-05

Zones Basses - Alea Climatique - Département d'Ille et Vilaine Open Data

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les

Issued on 2016-01-13

Zones Basses - Aléa Fort - Département d'Ille et Vilaine Open Data

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les

Issued on 2016-01-13

Masses d'eau souterraines à l'affleurement en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusie

Issued on 2018-02-19

Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine Open Data

Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les

Issued on 2016-01-13

Réservoirs biologiques du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) en Provence... Open Data

Les réservoirs biologiques, au sens de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 200

Issued on 2018-05-17

Petite région agricole (PRA) en Bretagne Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

Issued on 2014-04-07

Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58) Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-12-29

All regulatory areas of Butagaz’s Technology Risk Prevention Plan (PPRT) in Corrèze Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_019 All regulatory areas of the Butagaz Technology Risk Prevention Plan

Issued on 2019-06-13

PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-11-19

Petites Régions Agricoles en Aquitaine Open Data

Les Petites Régions Agricoles (PRA) sont les intersections des Régions Agricoles avec les départemen

Issued on 2011-02-21

PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-11-19

Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte-d'Or Open Data

Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table c

Issued on 2018-04-09

Surface issues identified and taken into account in the appraisal of Butagaz en Corrèze’s Technology... Open Data

N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Surface issues identified and taken into account in the appraisal of B

Issued on 2019-06-13

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de... Open Data

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptib

Issued on 2018-12-12

Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017) Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

Issued on 2018-04-24

Sites classés à l'UNESCO en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale r

Issued on 2018-02-19

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura Open Data

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) La liste des communes est celle donnée par le Code offic

Issued on 2017-06-20

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-31

Electoral cantons 2013 of the Corrèze Open Data

L_CANTON_ELECTORAUX_019_2013 Electoral cantons 2013 of the Corrèze. They're obsolete.

Issued on 2016-03-02

Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or Open Data

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Issued on 2018-12-12

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2014 Open Data

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2014 : Couche archive pour l'année 2014. La couche en vigueur est la couche

Issued on 2021-03-05

PPR BASSUSSARRY (64DDTM20080016) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2020-10-23

Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Unités Biogéographiques - en Provence Alpes Côte... Open Data

Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est en France un nouveau schéma d'aménagement du t

Issued on 2017-11-08

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de UHART-CIZE... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-11-19

Points de deversement des stations de traitement des eaux usées en Ille et Vilaine. Open Data

Points de déversement des stations de traitement des eaux usées en Ille et Vilaine. Ces points peuve

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DDT 70- IGN-BCAE lineaire validé pour 2020 Open Data

BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée,

Issued on 2020-01-09

PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-11-19

Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or Open Data

Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre

Issued on 2018-04-25

Urban units in 2010 according to INSEE on GeoFLA in Corrèze Open Data

N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_FLA_000 Urban units in 2010 according to INSEE on GeoFLA in Corrèze Use

Issued on 2020-07-03

Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars... Open Data

Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le

Issued on 2016-11-21

ZONE_URBA_87019 Open Data

ZONE_URBA

Issued on 2020-11-18

Registered sites in the Ile de France region Open Data

This dataset contains the perimeter of registered sites in the Ile de France region. A listed or re

Issued on 2021-08-31

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-03-27

Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internati

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Extrait du périmètre de PER Saintes en Charente-Maritime Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-16

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-11-19

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2015 Open Data

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2015 : Couche archive pour l'année 2015. La couche en vigueur est la couche

Issued on 2021-03-05

List of Technology Risk Prevention Plans (PPRTs) in Corrèze Open Data

N_DOCUMENT_PPRT_S_019 List of Technology Risk Prevention Plans (RTPPs) in Corrèze.

Issued on 2019-06-13

Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018) Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2016 Open Data

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2016 : Couche archive pour l'année 2016. La couche en vigueur est la couche

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Cours d'eau au potentiel non mobilisable Open Data

Les potentialités de mobilisation hydroélectriques Afin de traduire l’ensemble des enjeux

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Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative frança

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The Navigation Basin is defined by the limit of a preferred or exclusive area of practice for the ma

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Les réserves de biosphère sont des aires portant sur des écosystèmes ou une combinaison d'écosystème

Issued on 2017-11-21

Zone Inondable - Atlas simplifié - en Provence Alpes Côte d'Azur Open Data

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moiti

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PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

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Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Jura Open Data

Couche réalisée le 15/02/2018 par Atelier SIG d'après les données SEREF (David Cellier) Date des don

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Sites gérés par les Conservatoires d'Espaces Narurels (CEN) PACA Open Data

Le CEN PACA intervient sur l’ensemble de la région PACA, riche d’une grande diversité faunistique, f

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New Aquitaine: Estimate of the flood envelope on the Gave de Pau — surface Open Data

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ScanExpress25® 2018 - GIRONDE Open Data

Accès et nommage réseau - GEOBASE\REF_EXT\CARTES\SCAN_25 Le produit SCAN Express 25 version 1 est un

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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau... Open Data

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Open Data

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METRO

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Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018) Open Data

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Sites classés dans le département de l'Orne Open Data

Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'envir

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Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2020 dans le département de... Open Data

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG pu

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM3 pour la Côte-d'Or Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

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