Geocatalogue France Open data in a single API request

Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère Open Data

L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi

Issued on 2014-02-04

Perimeter PPR AZERGUES Open Data

This class describes any perimeter delineating an area influenced by the presence of a PPR. The boun

Issued on

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne... Open Data

Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit

Issued on

Easement plates PT1 related to the protection of radio reception centres against electromagnetic... Open Data

Public utility easements (SUPs) are administrative limitations to the right to property. They are es

Issued on

Sound classification of roads — Isère Open Data

Table of representation of sectors affected by road noise in Isère. This table represents the sector

Issued on

IOWAGA - WW3 - HINDCAST - North East Atlantic grid - CFSR Open Data

IOWAGA sea-states hindcast database generated by the wave model WAVEWATCH-III and forced by CFSR win

Issued on

Digitised zoning plans of St-Just-la-Pendue P.L.U. — Loire (linear requirements) Open Data

Data from paper P.L.U. zoning plans, dated February 15, 2008, have been digitised using the PLU COVA

Issued on

DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Fulmars - Fulmarus glacialis",... Open Data

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la com

Issued on

FranceRaster® 1/ 5 000 Open Data

FranceRaster® 1/ 5 000

Issued on 2007-07-01

Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère Open Data

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale

Issued on

DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves... Open Data

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dan

Issued on

Orthophoto HR 2017 Open Data

The ORTHO HR® is a collection of digital mosaics of rectified color orthophotography in legal projec

Issued on 2018-03-14

Territorial distribution of DDT planning officers — Isère Open Data

Two fitting-out services, North-West (SANO) and South-East (SASE), responsible for the association

Issued on

DCSMM2018 - D11C2.2 - Distribution spatiale de la différence des niveaux maximaux annuels entre 2016... Open Data

Les sons continus constituent l’un des critères de définition du bon état écologique pour le descrip

Issued on

Large-scale land use by teledetection 2011: Department of Loire Open Data

Please note: only the floor cover is treated in this delivery. This is the land cover of the Loire d

Issued on

Current scope of intervention of Epora Open Data

Current scope of intervention of the public land establishment in western Rhône-Alpes (full competen

Issued on

Foyer (surfacique) d'événement de crise en santé des végétaux - Auvergne-Rhône-Alpes Open Data

Tout type d'événement lié à une crise sanitaire ou indiquant la présence d'un ravageur, dans les dom

Issued on

Parts of spawning streams under Article L. 432-3 of the Environmental Code for the department of... Open Data

An inventoried Frayère brings together the concepts of fish spawning grounds and crustaceans growing

Issued on

DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil... Open Data

La qualité des eaux de baignade et des produits de la mer destinés à la consommation humaine pour le

Issued on

Digitised zoning plans of Salt-en-Donzy P.L.U. — Loire (linear dressing) Open Data

Data from paper P.L.U. zoning plans, dated December 5, 2006, have been digitised using the PLU COVAD

Issued on

Terminal location system — Point Repère — Rhône Open Data

Benchmark point on the road network.

Issued on

Classement sonore des routes de catégorie 2 avec un profil de rue en "U" - Isère Open Data

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infr

Issued on

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale rotationnelle pour la campagne 2010 -... Open Data

Les mesures agro-environnementales rotationnelles concernent la diversification des assolements en c

Issued on

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités -... Open Data

Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en statio

Issued on

Works of art and punctual landscapes of Rhône-Alpes Open Data

Inventory, carried out in 1990, of works of art of landscape interest. These are bridges and viaduct

Issued on 2000-02-24

Limite administrative de l'aire d'étude du Pays du Vignoble Nantais Open Data

Limite administrative de l'aire d'étude du Pays du Vignoble Nantais

Issued on 2014-06-11

Ilots détectés comme prairies sensibles - Auvergne-Rhône-Alpes Open Data

Au titre de la politique agricole commune pour le verdissement des aides, il a été mis en place des

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de GANNAT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gannat. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de JENZAT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jenzat. Ce

Issued on

Local Urbanisation Map of Monetay SUR ALLIER Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of Mo

Issued on

Local Urbanism Map of Saulcet Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Margut Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margut. Ce

Issued on 2017-10-09

Plan Local d'Urbanisme de Douzy Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Douzy. Ce

Issued on 2017-08-24

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEAURECUEIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURECUEIL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLON-CONFOUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLON-C

Issued on

Plan Local Urbanism of the municipality of FUVEAU Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

Plan Local Urbanism of the municipality of GARDANNE Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GRANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANS. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MIRAMAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRAMAS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PELISSANNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELISSANNE.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEYROLLES-EN-PROVENCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYROLLES-E

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PUY-SAINTE-REPARADE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PUY-SAIN

Issued on

Plan Local Urbanism of the municipality of ROGNES Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA ROQUE-D'ANTHERON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROQUE-D'

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SENAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENAS. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SIMIANE-COLLONGUE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIMIANE-COL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRETS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRETS. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COUDOUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDOUX. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARGENTAT-SUR-DORDOGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARGENTAT-SU

Issued on

Plan local d'urbanisme (PLU) - Tréglonou Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - Tréglonou. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformém

Issued on 2018-02-20

Plan Local d'Urbanisme de Montpezat Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montpezat.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SEGOUFIELLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEGOUFIELLE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Balaruc le vieux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Balaruc le

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOUZIGUES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUZIGUES.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERVIAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIAN. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Chalon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chalon. Ce

Issued on

Municipal map of the municipality of COLOMBIER Open Data

Map Communale (CC) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of COLOMBIER.

Issued on 2012-02-02

Plan local d’urbanisme de Jas Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jas. Ce PLU

Issued on 2013-06-21

Plan Local d'Urbanisme de Nollieux Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nollieu

Issued on 2017-01-20

Plan local d’urbanisme de Saint-Denis-sur-Coise Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis

Issued on 2009-07-02

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-D'ESTREAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Le Puy-Notre-Dame Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Puy-Notr

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de St-Cyr-En-Bourg Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de St-Cyr-En-B

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de commune d'AUBUSSON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune d'A

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Beauregard l'Evêque Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beauregard

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Billom Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Billom. Ce

Issued on

Local Urbanisation Map of Bouzel Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

Local Urbanism Map Churchneuve near Billom Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of Ch

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Espirat Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Espirat. Ce

Issued on

Map Urbanism Local of Estandeuil Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

GERZAT Urbanisation Local Plan Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

Issued on 2017-05-12

Plan Local d'Urbanisme de Mezel Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mezel. Ce P

Issued on

Neuville Urbanisation Local Map Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

Local Urbanisation Plan of PERIGNAT SUR ALLIER Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

Map Urbanism Local of Saint-Bonnet-les-Allier Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of Sa

Issued on

Map Urbanism Local of Saint-Julien-de-Coppel Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

Issued on

Local Urbanisation Map of VERTAIZON Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the commune of

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARLES-SUR-TECH Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARLES-SUR-T

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BANYULS-SUR-MER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANYULS-SUR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE BOULOU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOULOU.

Issued on

Local Urbanism Map of Brouilla in the Eastern Pyrenees Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Castelnou dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Castelnou.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORBERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBERE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Fourques dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fourques. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Laroque des Albères dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laroque de

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MILLAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILLAS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Saint André dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint André

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jean-Lasseille dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOREDE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOREDE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TERRATS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRATS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Thuir dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Thuir. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Tordères dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tordères. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Trouillas dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trouillas.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Villelongue dels Monts dans les Pyrénées Orientales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villelongu

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SORNAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORNAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DRAGUIGNAN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRAGUIGNAN.

Issued on

Plan Local Urbanism of the municipality of GOURBEYRE Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

Issued on

Protection Areas for Class AC1 easements (Historical Monuments) in Eure-et-Loir (28) to 10/03/2023 Open Data

The base of a servitude is the space field (i.e., the geographical area) within which the servitude

Issued on 2016-09-05

Sensitivity cards — Non-sensitive Atlas maps — Barbastella barbastellus (Barbastelle d’Europe) Open Data

Sensitivity map made by the ODONAT Grand Est network in 2018-2019. The distribution of the species

Issued on 2020-06-17

PPRN — Regulated area of the PSS of the commune of Champey-SUR-MOSELLE (54114) Open Data

Submersible Surface Planes (PSS) are the first mapping documents regulating land cover in flooding a

Issued on 2019-03-21